Philios
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 |  Sujet: Doran – Trahison – Coupable – 05 Juillet 1459 Lun 24 Oct - 1:23 | |
| Doran – 05 Juillet 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Sandra
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 50 écus + Prison 5 jours + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 05 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 19 Juin 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Doran
Motifs : Trahison suite à une tentative de révolte
Il est reproché à l'accusé d'avoir tenté une révolte contre le château et la mairie de Pau dans la nuit du 18 au 19 Juin 1459.
Pour un rappel des faits.
Le 17 Juin, la veille, un nombre important d'étrangers et de potentiels brigands sont repérés à Pau, la défense est mise en place au cas où une attaque serait tentée.
L'attaque a eu lieu mais ce révéla être un échec au matin grâce aux béarnais présents, tant soldats, civils que miliciens.
*****************
Le Coutumier dispose :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Concernant la qualification des faits :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
**********************
Les preuves apportées par Sandra, présente parmi les défenseurs lors de l'attaque :
19-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Doran parmi les assaillants.
19-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Muadibganech parmi les assaillants.
***
Je souligne par ailleurs la gravité des faits ! Une tentative de révolte contre le château de Pau et sa mairie ne saurait rester impunie. Nulle clémence ne peut avoir lieu face à de tels individus, brigands et pilleurs, animés par l'appel de l'argent volé.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Le témoin, Sandra, est catégorique, la personne présente ici, est bien la même appartenant au groupe ayant tenté de piller le Béarn.
C'est inexcusable de vouloir s'en prendre à l'intégrité d'un Comté.
Ainsi, comme ses compagnons, je réclame 3 jours de prison, une amende pécuniaire dont je laisse le soin à notre juge d'en estimer le montant.
A celà je demande une peine de bannissement pour la sécurité du Béarn.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Sandra à la barre :
Bonjour, je m'appelle Sandra et je vis à Pau. J'ai défendu notre capitale dans la nuit de samedi 18 à dimanche 19. Je vous confirme que j'ai bien reconnu à cette occasion l'accusé Doran parmi les gens qui se révoltaient.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le regroupement qui a eu lieu en vue de l'attaque sur Pau n'a été évité que grâce à la prompte réaction des autorités.
On constate dans ce cas encore qu'aucune tentative de défense n'a été jugée utile, les faits étant indéfendables.
L'accusé ira donc en prison, comme ses compères. Cela pour une durée de 5 jours. Il s'acquittera aussi d'une amende de 50 écus et sera banni du Béarn pour trois mois.
Fait à Lourdes, le 5 juillet 1459 | |
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