Philios
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 |  Sujet: Zanclus – Trahison – Coupable – 05 Juillet 1459 Lun 24 Oct - 3:04 | |
| Zanclus – 05 Juillet 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Yolaine
Alcore.
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 20 écus + Prison 3 jours + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 05 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 19 Juin 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Zanclus
Motifs : Trahison suite à une tentative de révolte
Il est reproché à l'accusé d'avoir tenté une révolte contre le château et la mairie de Pau dans la nuit du 18 au 19 Juin 1459.
Pour un rappel des faits.
Le 17 Juin, la veille, un nombre important d'étrangers et de potentiels brigands sont repérés à Pau, la défense est mise en place au cas où une attaque serait tentée.
L'attaque a eu lieu mais ce révéla être un échec au matin grâce aux béarnais présents, tant soldats, civils que miliciens.
*****************
Le Coutumier dispose :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Concernant la qualification des faits :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
**********************
Les preuves apportées par Yolaine, actuelle Comtesse du Béarn :
https://2img.net/r/ihimizer/img194/3484/attaque18.jpg
Et par Alcore. présent en tant que milicien lors de l'attque :
https://2img.net/r/hpimg11/pics/427723Revolte.jpg
***
Je souligne par ailleurs la gravité des faits ! Une tentative de révolte contre le château de Pau et sa mairie ne saurait rester impunie. Nulle clémence ne peut avoir lieu face à de tels individus, brigands et pilleurs, animés par l'appel de l'argent volé.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé ne se présente pas au tribunal, les faits sont là, la Coms Yolaine ainsi que Alcore, l'un des défenseurs en son témoin.
Ce jour là l'accusé était avec les autres brigands dans le but d'une révolte à Pau.
Je demande donc une peine de prison de 3 jours ainsi qu'une amende pécuniaire dont je vous laisse le soin, votre Honneur, d'en établir le montant.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Yolaine à la barre :
Salutations Monsieur le Juge.
Je me nomme Yolaine, je suis résidente de Pau et Coms du Béarn en fonction.
Dans la nuit du samedi 18 au dimanche 19 juin 1459, je confirme avoir contribué à mater une révolte menée contre le château. Parmi les assaillants, j'ai parfaitement pu identifier l'accusé, la dénommée Zanclus, je suis formelle à ce sujet.
- Citation :
- L’accusation a appelé Alcore. à la barre :
Monsieur le juge.
Je me presente, Alcore, citoyen de Pau, et milicien dans la nuit du 18 au 19 juin 1459.
Cette nuit la, j'ai contribué à mater une révolte, et j'ai put reconnaitre Zanclus parmis les assaillants... J'en suis certain, c'etait elle...
- Citation :
- Verdict de la cour :
Existe-t-il plus grande plaie que les brigands ?
Le Béarn connait bien ces vautours qui voyagent de comtés en duchés pour s'abattre sur les honnêtes gens.
Nulle défense n'était possible, et c'est pour cela que l'accusée ne s'est pas présentée.
Je la condamne donc à 3 jours de prison et une amende de 20 écus.
S'y ajoutent une peine de bannissement du territoire du Béarn de 3 mois.
Fait à Lourdes, le 5 juillet 1459 | |
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