Philios
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 |  Sujet: Nilas – Trahison – Coupable – 05 Juillet 1459 Lun 24 Oct - 2:53 | |
| Nilas – 05 Juillet 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Amarillis
Laurestel
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 50 écus + Prison 5 jours + Bannissement 3 mois
Verdict rendu le 05 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 19 Juin 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Nilas
Motifs : Trahison suite à une tentative de révolte
Il est reproché à l'accusé d'avoir tenté une révolte contre le château et la mairie de Pau dans la nuit du 18 au 19 Juin 1459.
Pour un rappel des faits.
Le 17 Juin, la veille, un nombre important d'étrangers et de potentiels brigands sont repérés à Pau, la défense est mise en place au cas où une attaque serait tentée.
L'attaque a eu lieu mais ce révéla être un échec au matin grâce aux béarnais présents, tant soldats, civils que miliciens.
*****************
Le Coutumier dispose :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Concernant la qualification des faits :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
**********************
Les preuves apportées par Amarillis, chef maréchal, présente parmi les défenseurs :
https://2img.net/r/ihimizer/img4/6723/attaquenilas.jpg
Et Laurestel en tant que milicien, présente lors de l'attaque :
https://2img.net/r/ihimizer/img4/6723/attaquenilas.jpg
***
Je souligne par ailleurs la gravité des faits ! Une tentative de révolte contre le château de Pau et sa mairie ne saurait rester impunie. Nulle clémence ne peut avoir lieu face à de tels individus, brigands et pilleurs, animés par l'appel de l'argent volé.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
[Les Preuves obtenues grâce à des moyens HRP telles que les screens shots ou captures d'écran sont inutilisables dans les procès... Bravo pour l'anti jeu et le mélangisme! D'autant plus que la Cour d'Appel des Royaumes ne les reconnait pas comme moyens de preuves valide... Je ne vois pas comment vous pourrez utiliser cela RP sans vous faire qualifier de sorciers, ce que Nilas n'hésitera pas à faire au niveau de l'inquisition si on continue sur ce type d'argumentaire...]
** Se présentant à la barre, le Duc du Trégor entend clamer son innocence **
Votre honneur,
Je clame mon innocence et demande la relaxe pure et simple pour vice de procédure.
En effet, les preuves apportées contre moi même ont été obtenues par des moyens de sorcellerie, qui devraient conduire leurs utilisateurs tout droit sur le bucher.
Le Grand Camerlingue, cardinal inquisiteur Clodeweck en sera informé si d'aventure vous n'entendez pas raison en prononçant la relaxe qui s'impose.
La Cour d'Appel aussi bien évidemment, avec demande de dommages et intérêts à l'appui...
S'agissant des faits, je ne conteste pas ma présence en votre ville que je voulais visiter.
A mon arrivée, j'ai constaté un attroupement, et une bagarre.
En homme de caractère et amoureux de la castagne, j'ai souhaité m'approcher pour assister à la scène, et voir si les soldats du béarn étaient ou non digne de recevoir le qualificatif de soldats.
Apparemment ce fut le cas...
Cela ne prouve en revanche en rien ma participation à une quelconque révolte contre votre chateau. Vos soit disant preuves étant en l'espèce sujettes à caution, pire même, parfaitement illégales et inutilisables...
Avoir fait preuve de curiosité ne prouve en rien ma participation à des faits criminels en vos terres, et ce quand bien même je bénéficierais d'une certaine réputation en la matière...
La présomption d'innocence doit continuer à jouer.
** S'inclinant devant le Juge, le Duc du Trégor s'éclipse, ne souhaitant ajouter mot à son argumentaire qu'il estimait amplement suffisant **
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La loi royale est claire, je cite:
Art. 412-5
Tout prévenu est présumé coupable tant qu'il n'a pas apporté la preuve de son innocence.
La présence de l'accusé sur les lieux au moment des faits n'est pas remis en cause. Mais il nie sa participation au crime.
La témoin, Laurestel est là pour affirmer que l'accusé aidait le groupe de brigand dans leur tentative de révolte !
L'accusé a donc été réellement actif dans la tentative de révolte, on peut dire qu'il a été pris en flagrant délit.
Justice doit être faite !
Je demande une peine de 3 jours de prison, une amende pécuniaire dont je laisse le soin à votre Honneur d'en fixer le montant.
Je réclame également une peine de bannissement du Comté du Béarn pour la sécurité de notre Comté !
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Amarillis à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Laurestel à la barre :
Bonjour, je suis Laurestel, bouchère à Pau. J'ai participé à la défense dans la nuit de samedi 18 à dimanche 19 et j'affirme avoir vu cet homme, le dénommé Nilas, prendre part à la révolte qui a eu lieu. Je l'ai parfaitement reconnu, aucun doute n'est possible n'est possible.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Dois je m'habituer à voir ainsi les mêmes personnes passer pour plusieurs chefs d'inculpation ? Quelle tristesse.
L'accusé se moque de la justice et du guet en utilisant une mauvaise foi manifeste et des mensonges éhontés pour tenter de se disculper.
5 jours de prison et 50 écus d'amende ainsi qu'une peine de trois mois de bannissement vous permettront peut être de vous tenir à carreau à l'avenir.
Fait à Lourdes, le 5 juillet 1459 | |
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