Ariana_Anthéa - juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le XXIII juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ariana_Anthéa[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par le prévôt Ari94, le prévenu Ariana_Anthéa n'est plus en règle depuis le II° juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation.

Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le IX° Juin de l'an 1459, à Auch[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] / Entre dans la salle et salue les personnes présentes/

Adissiatz,

Nous nous présentons devant vous pour une accusation de trouble à l'ordre public. Accusation dont nous avons été informée ce jour par missive.
Nous voyageons en compagnie de notre Suzerain, le Sènher Baron Jehan_Djahen de Rieucros-Shaggash.Le Baron avait demandé les laisser passer afin que nous puissions traverser votre Comté.
Las, nous avons dû séjourner ici plus longtemps que prévu. En effet, une jeune Donaisèla s'est jointe à notre groupe à notre insu. Le Sènher Jack_Daniel de Serpente et nous même ne nous en sommes rendus compte qu'en arrivant à St Bertrand de Comminges. Dès lors nous avons décidé d'attendre la famille de la jeune fille afin de pouvoir nous expliquer avec elle. La faute, à notre sens, aurait été de
partir en ne nous préoccupant pas de la dite enfant.
Nous avons fait part de nos intentions dès notre arrivée au maire de St Bertrand de Comminges et ne nous sommes jamais cachés d'aucune sorte.
Nous nous apprêtions à partir dès ce soir, mais votre missive nous a retenus.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] /Se lève et reprend la parole/

Nous avons fort bien compris que tout ceci n'était dû qu'à un malentendu et regrettons ce fait.

Nous ne souhaitons pas faire perdre plus de temps au tribunal qui a sans aucun doute beaucoup mieux à faire.

Nous assurons les membres du dit tribunal ici présents que nous avons retenu la leçon et qu'il n'a jamais été dans nos intentions de menacer ou troubler l'ordre public du Comté d'Armagnac et Comminges.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Riwenn à la barre
[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Ari94 à la barre

Voici son témoignage :
* Ari se leva et parla à nouveau.*

Comme stipulé dans le procès opposant Jehan_djahen au comté d'A&C, il s'agit ni plus, ni moins, d'un problème à cause de la démission de notre ancien prévôt.

Cependant, comme dis dans l'autre procès, un document officiel écrit vaut plus qu'une autorisation verbale et sans représentation propre, pensez donc une prochaine fois à lire nos lois et le cas échéant de demander aide aux autorités qui seront plus amène de vous aider dans vos démarche afin de vous évitez de terminez ici.

J'ai fini votre honneur.

*Ari s'assit et attendit le verdict* [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Aux vues des éléments fournies, moi, Aymeric de Mistra, juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusée innocente pour les mêmes raisons que dans le procès de Sieur Jehan.

Qu'il en soit ainsi fait !

Acté le 23 juin de l'an de grâce 1459. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé [/i][/size] [/color][/quote][/quote]