Jack_Daniel - juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Jack_Daniel [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par le prévôt Ari94, le prévenu Jack_Daniel n'est plus en règle depuis le II° Juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation. Du décret suivant:

Par la présente, Nous, Cloé d�Albizzi, Comtesse d�Armagnac et Comminges,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Peuple d�Armagnac et de Comminges,
Annonçons ce qui suit :


Décidons de fermer les frontières de l'Armagnac et du Comminges devant les menaces de brigands.

Tout individu étranger se trouvant en Armagnac et Comminges est prié de quitter le comté dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laisser-passer auprès du Prévôt, Sire Arthur_Pendragon, sans quoi il pourrait être poursuivi en justice.

Tout individu étranger entrant ou se trouvant en Armagnac et Comminges sans ledit laisser-passer, qu�importe la raison, se verra traduite en justice sur le champ pour trouble à l'ordre public et considéré comme ennemi de nos armées.

Nous conseillons vivement aux Armagnacais et Commingeois de participer à la défense de leur village et de ne pas se déplacer.

Tout emménagement en Armagnac et Comminges est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.


Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.


Rédigé en le Castel d�Auch,
Le Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf


Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le IX° Juin de l'an 1459, à Auch[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Riwenn à la barre

Voici son témoignage :
*Un sourire du Capitani qui venait de pénétrer les lieux*

Comme le stipule le Perbost, tout a esté dict dans le procès contre Jehan, je demande donc la relaxe suite à un malentendu qui ne se renouvellera j'espère pour eux jamais.

*Et le duc attendit le verdict*[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Ari94 à la barre

Voici son témoignage :
* Ari se leva et parla à nouveau.*

Comme stipulé dans le procès opposant Jehan_djahen au comté d'A&C, il s'agit ni plus, ni moins, d'un problème à cause de la démission de notre ancien prévôt.

Cependant, comme dis dans l'autre procès, un document officiel écrit vaut plus qu'une autorisation verbale et sans représentation propre, pensez donc une prochaine fois à lire nos lois et le cas échéant de demander aide aux autorités qui seront plus amène de vous aider dans vos démarche afin de vous évitez de terminez ici.

J'ai fini votre honneur.

*Ari s'assit et attendit le verdict* [/quote]


[u]Verdict [/u][quote]Dans l'affaire ci présente opposant le Comté d'Armagnac et Comminges au sieur Jack Daniels, nous, Aymeric de Mistra, juge d'Armagnac et Comminges,déclarons le prévenu non coupable comme dit dans l'affaire opposant le Comté à Messire Jehan Djahen.

Qu'il en soit fait ainsi !

Acté le 29 juin de l'an de grâce 1459.  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.[/i][/size] [/color][/quote][/quote]