Sorciere42 - juin 1459

Citation :

Comté d'Armagnac et de Comminges

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de Juin 1459
Procès instruit le XXIe jour du mois
Verdict rendu le IX juillet 1459

Nom de l'accusé: « Nom »Sorciere42

Procureur: Lolafemina
Juge: Greg.

Acte d’accusation

Citation :: /La procureur fit entrée dans le tribunal dans une affaire courante./

Nous sommes réunis noble cour dans l'affaire opposant l'autorité comtale représentée par la procure au prévenu Sorciere42.

Rappelons au prévenu la possibilité de faire appel à un avocat en s'adressant au bâtonnier du barreau d'Auch : Dame Aubade.

Il est reproché au prévenu, d'avoir le 31 Mai de notre année employé une personne pour un salaire de 16 écus au lieu des 17 écus prévu pour un emploi non qualifié.
Voici président la preuve des faits d�après les contrôles de la prévôté.

31/05 08:43 : Sorciere42 embauche Celtzic pour 16,00 écus

Cette personne n'a pas répondu comme le témoignera la personne chargée de l'affaire, le Comte Antoineleroy. Qui témoignera du comportement du prévenu ne voulant point éviter cette accusation. L'article répondant à ce fait est III.1

Article 1. De l�esclavagisme
Se définit comme l�embauche d�un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
Type d'accusation : Esclavagisme.

En espérant obtenir justice, la procure en a fini.

/La procureur se rassoit/
Fait le XXI juin du mois de l'an 1459, à Auch.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur s'avança, il regarda l'accusée, il s'avança un peu plus, la regarda sous toutes les coutures, puis s'avança encor et admira ses yeux, puis fixa ses oreilles l'une après l'autre, puis sa chevelure, comme s'il attendait qu'un trésor en sorte. Il finit par se mettre face à elle et lui faire un sourire*

Bonjorn dauna, je crois vous connoistre n'est-ce point ? L'on s'est déjà vus quelque part si je ne me trompe ?

*Eh non, il ne lui faisait pas de charme. D'ailleurs, il se tapa le front*

Ah oui, cela me revient, c'est vous que j'ai vu tantost dans ce tribunal pour une affaire de...de...*réfléchit un bref instant* d'esclavagisme. *Bingo !*

Alors que nous vaut huy le plaisir de vostre visite ? *Feignit de chercher alors qu'il le savait bien*

Quoi ? Encor de l'esclavagisme ? Mais vous le faictes exprès ma parole ?

*Riw exagérait. Et alors ?*

Non mais sérieusement, vous auriez pu évoluer, changer un peu, trouver autre chose. La monotonie cela devient lassant à la fin, quelque soit la relation. Et la nostre ne va point durer à cette allure.

*Soupir*

C'est fort dommage, cela me désole. En tout cas, je vois que vous appréciez l'offre spéciale de ce tribunal puisque vous en redemandez.

*Sourire à 180°*

Je vais donc exhausser vostre souhait, et demander *plus particulièrement au judge* une peine de deux...et puis non, c'est mon jour de bonté..trois jours de prison pour avoir enfreint la loy et n'estre pas venue se défendre.

*Il est vrai qu'une femme qui gardait le silence estait souvent plus appréciée - rhhaaaa quel macho ! - mais il y avait des limites à tout. Surtout dans un tribunal*

Que justice soit donc faicte !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour
je m'escuse d'avoir payé que 16 écus a l'employé que j'avais,je fis selon mes maigres moyen du mois de mai.
QUAND a mon silence,je l'eplique par une hospitalisation.
JE souhaiterais la prsence d'un avocat,car je ne saurais point me defendre seule.
je vous presente mes escuses,et acceptes la sanction que mr le juge me donnera,je me remet dans sa bonne foi,et implore sa clémence.
je souhaiterai faire une demande,ne me mettez pas en prison svp,sinon je ne pourrais plus travailler dans mon moulin.
en esperant votre clémence,je vous souhaite une bonne journée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Antoineleroy à la barre

Voici son témoignage :
*Le Comte avait reçu dans la journée une lettre de la Cour de Justice l'appelant à venir témoigner dans un procès contre Dame Sorciere où il avait monté un dossier d'esclavagisme.
Arrivé dans le tribunal, Antoineleroy s'assit sur un des bancs puis regarda la procureur et le juge entrer pendant que le greffier de séance demandait à ce que la salle se lève pour respecter le protocole.

Une fois la lecture de l'acte d'accusation, il fut appelé à la barre afin de témoigner. Aussi se leva-t-il avant de se positionner derrière la barre et de leva sa main droite pour la poser sur le livre des Saintes Écritures*

Je jure ce jour dire la vérité, rien que la vérité et toujours la vérité et en fait serment sur les Saintes Écritures Aristotéliciennes

*Un léger et court silence pour marquer une pause, avant de commencer en déclinant son identité*

Je suis Sous-lieutenant de la police d'Eauze et il m'incombe ainsi de surveiller les infractions commises au sein du village élusate.
C'est ainsi que, dans le cadre de ma fonction, lisant dans le bureau mis à ma disposition par le Maire Ketje les rapports des offres d'emplois signés, j'ai vu à la date du 31 Mai 1459 que Dame Sorciere avait embauché Celtzic pour 16 écus.
Or Dame Sorciere, après vérification sur le grand livre des habitants d'Eauze et leurs cultures ainsi qu'échoppes, est doublement bléicultrice...

*Une petite pause dans le flot de ses paroles avant de continuer*

Or il est inscrit dans le Livre des Règles Fondamentales du Comté, XII: « Les salaires », le décret portant sur les minimum salariaux, écrit et scellé le sixième jour du mois de février de l'An Mil Quatre Cent Cinquante huit par feue Sa Grandeur Léa de Franchimont, alors Comtesse régnante d'Armagnac et de Comminges.
Il est inscrit, disais-je donc, que pour les salaires qualifiés (emplois céréaliers, traite de vaches et tonte de moutons), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 17 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé.

Pourtant Dame Sorciere a mis une offre d'embauche à 16 écus au lieu des 17 prévus.

C'est ainsi que le 5 Juin 1459, j'ouvre un dossier d'esclavagisme dans les locaux de la prévôté et lance une justice à l'amiable en envoyant une lettre au prévenu et à la victime.

Lettre pour la victime qui indique qu'il peut obtenir le remboursement du préjudice subit, à savoir la différence entre le salaire d'embauche et le salaire minimum comtal. Donc 1 écu si le prévenu est d'accord pour régler cela à l'amiable bien entendu.
Et une lettre pour Dame Sorciere indiquant l'infraction et la méthode de règlement du remboursement.

*Là, son regard se tourna vers l'accusé*

Mais je n'ai obtenu aucune réponse sous les trois jours francs laissés et indiqués dans la lettre. Qui plus est j'ai observé d'autres offres d'emploi à un salaire esclavagiste par cette personne après que j'ai envoyé cette lettre!
Preuve que cette triste femme se contrefiche de la justice, bafoue les lois en toute impunité, et n'a que faire de l'autorité policière ni des victimes...

C'est pourquoi j'ai alors demandé à ce que le dossier soit instruit afin que cette esclavagiste paye pour ses infractions aux lois comtales!

Je vous remercie, Votre Honneur, de m'avoir écouté. Et je me tiens à votre entière disposition si vous avez besoin d'autre chose...

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le Juge prit en compte tout les éléments du procès avant de rendre son verdict.*

Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict, après avoir pris en compte chaque preuves et témoignages dans cette affaire.

Du fait du non respect de l'Article 1. De l�esclavagisme, déclarons l'accusé Dame Sorciere coupable.

De notre devoir de faire respecter la justice en cette province, nous vous ferons pas le plaisir de vous reposer plusieurs jours au cachot, mais nous vous envoyons trois (3) jours à la mine, pour travaux d'intérêts généraux.
Vous aurez l'obligation de reverser vos salaires, soit un montant de 45 écus à la prévôté du Comté.
De plus, 1 écu d'amende vous sera imputée dès la fin de ce procès.

Le juge d'application des peines se chargera de la bonne application de ces peines, qui me soumettra vos preuves réelles de régularisation de celles-ci.

Vous pouvez faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Qu''il en soit ainsi, en ce jour décisif du 9 juillet 1459.

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès et leva la séance.*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Code:: [quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

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En date du mois de Juin 1459 [/size]
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Verdict rendu le IX juillet 1459 [/size]

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[u]Procureur: [/u] [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur fit entrée dans le tribunal dans une affaire courante./

Nous sommes réunis noble cour dans l'affaire opposant l'autorité comtale représentée par la procure au prévenu Sorciere42.

Rappelons au prévenu la possibilité de faire appel à un avocat en s'adressant au bâtonnier du barreau d'Auch : Dame Aubade.

Il est reproché au prévenu, d'avoir le 31 Mai de notre année employé une personne pour un salaire de 16 écus au lieu des 17 écus prévu pour un emploi non qualifié.
Voici président la preuve des faits d�après les contrôles de la prévôté.

31/05 08:43 : Sorciere42 embauche Celtzic pour 16,00 écus

Cette personne n'a pas répondu comme le témoignera la personne chargée de l'affaire, le Comte Antoineleroy. Qui témoignera du comportement du prévenu ne voulant point éviter cette accusation. L'article répondant à ce fait est III.1

Article 1. De l�esclavagisme
Se définit comme l�embauche d�un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
Type d'accusation : Esclavagisme.

En espérant obtenir justice, la procure en a fini.

/La procureur se rassoit/
Fait le XXI juin du mois de l'an 1459, à Auch.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le procureur s'avança, il regarda l'accusée, il s'avança un peu plus, la regarda sous toutes les coutures, puis s'avança encor et admira ses yeux, puis fixa ses oreilles l'une après l'autre, puis sa chevelure, comme s'il attendait qu'un trésor en sorte. Il finit par se mettre face à elle et lui faire un sourire*

Bonjorn dauna, je crois vous connoistre n'est-ce point ? L'on s'est déjà vus quelque part si je ne me trompe ?

*Eh non, il ne lui faisait pas de charme. D'ailleurs, il se tapa le front*

Ah oui, cela me revient, c'est vous que j'ai vu tantost dans ce tribunal pour une affaire de...de...*réfléchit un bref instant* d'esclavagisme. *Bingo !*

Alors que nous vaut huy le plaisir de vostre visite ? *Feignit de chercher alors qu'il le savait bien*

Quoi ? Encor de l'esclavagisme ? Mais vous le faictes exprès ma parole ?

*Riw exagérait. Et alors ?*

Non mais sérieusement, vous auriez pu évoluer, changer un peu, trouver autre chose. La monotonie cela devient lassant à la fin, quelque soit la relation. Et la nostre ne va point durer à cette allure.

*Soupir*

C'est fort dommage, cela me désole. En tout cas, je vois que vous appréciez l'offre spéciale de ce tribunal puisque vous en redemandez.

*Sourire à 180°*

Je vais donc exhausser vostre souhait, et demander *plus particulièrement au judge* une peine de deux...et puis non, c'est mon jour de bonté..trois jours de prison pour avoir enfreint la loy et n'estre pas venue se défendre.

*Il est vrai qu'une femme qui gardait le silence estait souvent plus appréciée - rhhaaaa quel macho ! - mais il y avait des limites à tout. Surtout dans un tribunal*

Que justice soit donc faicte ![/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] bonjour
je m'escuse d'avoir payé que 16 écus a l'employé que j'avais,je fis selon mes maigres moyen du mois de mai.
QUAND a mon silence,je l'eplique par une hospitalisation.
JE souhaiterais la prsence d'un avocat,car je ne saurais point me defendre seule.
je vous presente mes escuses,et acceptes la sanction que mr le juge me donnera,je me remet dans sa bonne foi,et implore sa clémence.
je souhaiterai faire une demande,ne me mettez pas en prison svp,sinon je ne pourrais plus travailler dans mon moulin.
en esperant votre clémence,je vous souhaite une bonne journée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Antoineleroy à la barre

Voici son témoignage :
*Le Comte avait reçu dans la journée une lettre de la Cour de Justice l'appelant à venir témoigner dans un procès contre Dame Sorciere où il avait monté un dossier d'esclavagisme.
Arrivé dans le tribunal, Antoineleroy s'assit sur un des bancs puis regarda la procureur et le juge entrer pendant que le greffier de séance demandait à ce que la salle se lève pour respecter le protocole.

Une fois la lecture de l'acte d'accusation, il fut appelé à la barre afin de témoigner. Aussi se leva-t-il avant de se positionner derrière la barre et de leva sa main droite pour la poser sur le livre des Saintes Écritures*

Je jure ce jour dire la vérité, rien que la vérité et toujours la vérité et en fait serment sur les Saintes Écritures Aristotéliciennes

*Un léger et court silence pour marquer une pause, avant de commencer en déclinant son identité*

Je suis Sous-lieutenant de la police d'Eauze et il m'incombe ainsi de surveiller les infractions commises au sein du village élusate.
C'est ainsi que, dans le cadre de ma fonction, lisant dans le bureau mis à ma disposition par le Maire Ketje les rapports des offres d'emplois signés, j'ai vu à la date du 31 Mai 1459 que Dame Sorciere avait embauché Celtzic pour 16 écus.
Or Dame Sorciere, après vérification sur le grand livre des habitants d'Eauze et leurs cultures ainsi qu'échoppes, est doublement bléicultrice...

*Une petite pause dans le flot de ses paroles avant de continuer*

Or il est inscrit dans le Livre des Règles Fondamentales du Comté, XII: « Les salaires », le décret portant sur les minimum salariaux, écrit et scellé le sixième jour du mois de février de l'An Mil Quatre Cent Cinquante huit par feue Sa Grandeur Léa de Franchimont, alors Comtesse régnante d'Armagnac et de Comminges.
Il est inscrit, disais-je donc, que pour les salaires qualifiés (emplois céréaliers, traite de vaches et tonte de moutons), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 17 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé.

Pourtant Dame Sorciere a mis une offre d'embauche à 16 écus au lieu des 17 prévus.

C'est ainsi que le 5 Juin 1459, j'ouvre un dossier d'esclavagisme dans les locaux de la prévôté et lance une justice à l'amiable en envoyant une lettre au prévenu et à la victime.

Lettre pour la victime qui indique qu'il peut obtenir le remboursement du préjudice subit, à savoir la différence entre le salaire d'embauche et le salaire minimum comtal. Donc 1 écu si le prévenu est d'accord pour régler cela à l'amiable bien entendu.
Et une lettre pour Dame Sorciere indiquant l'infraction et la méthode de règlement du remboursement.

*Là, son regard se tourna vers l'accusé*

Mais je n'ai obtenu aucune réponse sous les trois jours francs laissés et indiqués dans la lettre. Qui plus est j'ai observé d'autres offres d'emploi à un salaire esclavagiste par cette personne après que j'ai envoyé cette lettre!
Preuve que cette triste femme se contrefiche de la justice, bafoue les lois en toute impunité, et n'a que faire de l'autorité policière ni des victimes...

C'est pourquoi j'ai alors demandé à ce que le dossier soit instruit afin que cette esclavagiste paye pour ses infractions aux lois comtales!

Je vous remercie, Votre Honneur, de m'avoir écouté. Et je me tiens à votre entière disposition si vous avez besoin d'autre chose... [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le Juge prit en compte tout les éléments du procès avant de rendre son verdict.*

Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict, après avoir pris en compte chaque preuves et témoignages dans cette affaire.

Du fait du non respect de l'Article 1. De l�esclavagisme, déclarons l'accusé Dame Sorciere coupable.

De notre devoir de faire respecter la justice en cette province, nous vous ferons pas le plaisir de vous reposer plusieurs jours au cachot, mais nous vous envoyons trois (3) jours à la mine, pour travaux d'intérêts généraux.
Vous aurez l'obligation de reverser vos salaires, soit un montant de 45 écus à la prévôté du Comté.
De plus, 1 écu d'amende vous sera imputée dès la fin de ce procès.

Le juge d'application des peines se chargera de la bonne application de ces peines, qui me soumettra vos preuves réelles de régularisation de celles-ci.

Vous pouvez faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Qu''il en soit ainsi, en ce jour décisif du 9 juillet 1459.

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès et leva la séance.* [/quote]

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