Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Nandus – TOP – Coupable – 25 Avril 1459 Dim 5 Juin - 1:29 | |
| Nandus – 25 Avril 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aida80
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 20 écus + Prison 10 jours
Verdict rendu le 25 Avril 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Au nom du traité de coopération judiciaire liant notre comté avec la Guyenne, s'ouvre le procès de messire Nandus, actuellement en territoire béarnais.
L'article 1 du traité indique dans son alinéa 2 que ''Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.''
« Au 31 ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1459.
Accusateur : Duché de Guyenne
Juge : Montalban
Procureur : Niwiel
Suspect : Nandus
Victime : Vicnatha
Messer le Juge,
Est ouvert aujourd'hui le procès de Messer Nandus, Italien de naissance, qui se serait livré à des actes illégaux sur nos terres de Guyenne. La victime Donà Vicnatha se serait en effet vue agressée sur nos routes, or le racket étant interdit, nous déclenchons une mise en accusation pour Trouble à l'Ordre public selon nos lois :
**Grand Coutumier de Guyenne [...]
Livre II [...]
Chapitre IV [...]
Article 3 :
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
[...]
- La rapinerie.
[�]
**
Voici donc les faits rapportés par la victime :
Dans la nuit du 8 au 9 février dernier, Donà Vacnatha, paisible voyageuse sur la route reliant Bazas et Marmande, s'est faite attaquée par le dit Messer Nandus. L'étendu du forfait s'élève à pas moins de 200 écus et 7 sacs de blés. Dans son malheurs la victime a quand eu le bon sens de nous donner une description précise de son agresseur : personnage portant pantalon bleu, bottes noires, chemise jaune ceinture bleue et cape blanche avec fichu noir sur la tête.
Monsieur le juge, je vous joins également la lettre de la plaignante :
**Citation:
* Expéditeur : Vicnatha
* Date d'envoi : 10/02/2011 - 15:53:32
* Titre : plainte
* BONJOUR
je viens par la presence vous faire part de mon desarroi.
je suis voyageur et je me suis fait racketté ( ci joint copie de cet evenement sur mon compte)
09-02-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Nandus .
Venant de bayonne, je souhaitais me rendre a sarlat et sur mon chemin j'ai croisé cette individu qui m a volé 7 sacs de blés et 200 ecus. voulant retourner du coup sur bayonne ou je posséde un champs, me voila sans sous et nourriture ( heureusement qu'un habitant de votre ville m a employé afin que je puisse m'acheter 3 miches de pain). je souhaite porter plainte contre cet individu sans scrupule. je reste dans votre ville en attendant d'avoir des nouvelles de vous.
cordialement**
Messer Nandus, vous êtes cordialement invité à venir répondre de vos actes devant la cour de justice, nous attendons avec impatience vos explications quant à cette fâcheuse affaire.
Bien évidemment, vous pouvez faire appel à l'avocat qu'il vous sierra sur les terres où vous serez jugé. »
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Après avoir lu le dossier, Aida redressa la tête et énonça :
Accusé, en fait vous êtes jugé pour rapinerie envers Donà Vicnatha
entre Bazas et Marmande, en Guyenne, aussi votre dossier sera
transmis au juge concerné, mais vous allez commencer par vous acquitter
de 10 jours de prison et de 20 écus d'amende. Ce qui malgré tout,
au vu des fait n'est pas cher payé.
Garde, qu'on emmène l'accusé....
VLAM | |
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