Tisoon [Haute trahison]

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute trahison[/color]

En date du mois de Mars 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 27 Mars
Verdict rendu le 19 Avril[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Tisoon[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Melisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Luckylachance[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience. Ils le fouillent, lui ôtant sa besace dans laquelle ils décomptent 254 écus. Ils le conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Tisoon comparait ce jour du 27 mars devant cette Cour afin de répondre de haute trahison.

Dans la nuit du 26 au 27 mars, il a, en compagnie de plusieurs complices, tenté de se révolter contre le château d�Orléans.

Voici le témoignage transmis par messire Chris_lecendre, et dont je vous fais lecture :

Bonjour dame,

J'ai participé à la défense de la ville d'orléans dans la nuit du 26 au 27 mars dans la lance de belgarath. Nous avons été confronté dans cette même nuit à la révolte de plusieurs personnes que nous avons dû repousser. J'ai pour ma part eu mal à partir avec un individu de corpulence normale vêtu assez bourgeoisement de vêtements de couleur jaune et rouge. Couleurs qui soit dit en passant sont très peu discrètes pour se fondre même en pleine nuit. Je dis bourgeoisement car le messire portait un collier qui me paraissait être de bonne valeur et une cape rouge. Par contre il ne portait aucune arme. Que vous dire d'autre à part qu'il portait un foulard de couleur rouge en guise de couvre chef. Je ne peux malheureusement pas vous en dire plus sur le signalement de cet homme qui, il est certain par contre, essaya de pénètrer dans le chateau à grands coups de poings. Restant à votre disposition.

Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour, l�article XXII du Droit pénal selon lequel:

Les accusations de haute trahison sont décidées par la Chambre des Elus sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
Toute personne se révoltant contre le château d�Orléans sera accusée de Haute Trahison (crimes graves).
Toute personne révélant des informations considérées confidentielles sera accusée de Haute Trahison (crimes graves)
Toute personne cassant son allégeance au Duc sera accusée de Haute Trahison (crimes graves).
Tout membre de la Chambre des Elus se révélant être un espion ou un soldat à la solde d�une autre Province ou d�une organisation criminelle se verra inculpée de Haute Trahison ( crimes graves)

*se tournant vers le prévenu*

Messire Tisoon, je vous accuse de haute trahison pour cette tentative de révolte contre le château d�Orléans.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

Sieur Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Luckyluciano, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale

Et également sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1577792

*Le procureur s�approche et lui tend les deux parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

*Melisende560 tend le dossier contenant la preuve complémentaire à l�huissier *

[quote]Expéditeur : Chris_lecendre
Date d'envoi : 27/03/2011 - 15:41:44
Titre : Re: Défense
Bonjour dame,

J'ai participé à la défense de la ville d'orléans dans la nuit du 26 au 27 mars dans la lance de belgarath. Nous avons été confronté dans cette même nuit à la révolte de plusieurs personnes que nous avons dû repousser. J'ai pour ma part eu mal à partir avec un individu de corpulence normale vêtu assez bourgeoisement de vêtements de couleur jaune et rouge. Couleurs qui soit dit en passant sont très peu discrètes pour se fondre même en pleine nuit. Je dis bourgeoisement car le messire portait un collier qui me paraissait être de bonne valeur et une cape rouge. Par contre il ne portait aucune arme. Que vous dire d'autre à part qu'il portait un foulard de couleur rouge en guise de couvre chef. Je ne peux malheureusement pas vous en dire plus sur le signalement de cet homme qui, il est certain par contre, essaya de pénètrer dans le chateau à grands coups de poings. Restant à votre disposition.

27-03-2011 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tisoon parmi les assaillants.[/quote]

*et s�en retourne à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]*Tisoon se trouvait sur le banc des accusés. Il écouta ce qu'avait à dire le procureur et à la lecture du témoignage, il fut encore plus étonné, à n'en pas comprendre ce qu'il faisait en ce lieu, à cette place.*

-Votre Honneur, Ma Dame le Procureur, vous me voyez fort étonné de me retrouver ici, surtout pour un crime aussi grave.

Je me trouve en cette capitale à la demande d'un Sire, Nathanael82, qui m'a demandé de faire quelques courses, peu légales en soit, mais rien à voir avec ce chef d'inculpation. Courses d'ailleurs que je n'ai pas encore commises et que je ne risque pas de commettre étant donné l'attention qu'il m'est porté... Je vous confesse au moins cela, et il n'y a d'ailleurs rien d'autres à confesser.

Je ne doute pas un instant de la bonne foi de messire le garde, qui a dû vivre nuit pénible et stressante à n'en point douter.

Cependant, je vois difficilement en quoi sa description correspond à mon profil...
Je suis en effet richement vêtu, ce qui est la moindre des choses étant donné mon niveau social. Je porte en effet un collier d'une rare valeur, j'ai en effet des vêtements rouge et jaune, qui sont respectivement un chapeau et un gilet, mais c'est à peine si mon gilet est visible. Qui plus est, ma cape n'est pas rouge, mais noire. D'ailleurs, je ne porte point de foulard, couvre-chef davantage digne d'un brigand que d'un nantis comme moi. Je concéderai également que je ne suis point armé ayant toute confiance en les autorités locales pour assurer ma protection et celle de leurs concitoyens.

Vous avouerez qu'il est tout de même troublant que de se retrouver à ma place sur semble-t-il une erreur de la maréchaussée lorsqu'elle est venue m'arrêter. Je ressemble en partie à ces indications, mais ce n'est pas comme si j'y correspondais un seul instant.

Je me tiens cependant à la disposition des autorités pour dissiper tout doute qui pourrait rester.
Je suis même prêt à avouer (bien que cela n'est pas grand chose en rapport) ce que j'étais venu faire en cette ville.

Soyez assurés Votre Honneur, Ma Dame le Procureur de mon profond respect en cette Cour.

*Il se rassit en espérant sincèrement des excuses suite à cette malheureuse erreur.*[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Elle écoute avec attention la plaidoirie du prévenu. Une pensée lui traverse l'esprit et s'enquière auprès d'un garde présent d'aller prendre quelques renseignements au service de la prévôté.
celui-ci revient quelques instants après, un parchemin dans les mains qu'il lui tend.
Elle le lit, le joint aux notes qu'elle a prises précédemment puis s'approche de la barre.*

Votre Honneur, mes Dames et mes Sieurs

messire Tisoon se trouva fort étonné quand l'acte d'accusation fut lu.

*un léger sourire en coin se dessine sur son visage *

Comment peut il se faire que vous vous trouviez en ce tribunal alors que vous veniez à Orléans à la demande d'un certain...

* parcours rapidement les notes qu'elle a prise durant la plaidoirie du prévenu *

...Natanael82, qui, vous nous dites et je vous cite .... " m'a demandé de faire quelques courses, peu légales en soit"


Votre Honneur, messire Tisoon tente de nous faire oublier sa participation à cette prise du château Orléanais en nous parlant d'une affaire illicite ! il est même prêt à faire des aveux à ce propos !

je tiens à vous rappeler que le prévenu est arrivé à orléans dans la nuit du 25 au 26 mars et la nuit suivante, curieusement, une révolte contre le château a lieu dans laquelle messire Tisoon est formellement reconnu. Pour preuves, le témoignage du prévôt, dame Nabot qui m' a fait parvenir les rapports de la douane et dont je vous fais lecture

Nous avons vérifié les registres des douanes et l'accusé nommé Tisoon a franchi les douanes d'Orléans tôt le matin du 26 mars 1459. Il y a toujours, à côté du nom qui est donné aux douaniers, une description de la personne qui correspond parfaitement à l'accusé. Un défenseur, Guston, l'a également croisé à l'entrée d'Orléans ce même jour.
Il était donc bien présent le jour de l'attaque.

Orléans:
Mouvements entre le 25/03/1459 et le 26/03/1459
Il y a 9 arrivées dans le village
Il y a 12 départs dans le village

Arrivées :
Krystel. (5)
Tisoon (255)

ci joint mes visions de c'te nuit

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Brunovonquerfurt, Tisoon, Aiguemarine, Eleana, Stergan, Chris_lecendre, Princepatrick, Yiralyon, l'armée "Les Lames d'Amahir" dirigée par Garlaban, Chevalieredyllianiii, Feebleue, Enguerrand.., Tino_risto, l'armée "Ost Orléanais-Fortis et Fidelis" dirigée par Aegidia, Taniia, Graoully, Connor_macleod, Thyxia, l'armée "Ost Orléanais - Oculus Falconis" dirigée par Arfast, et Gohamar_.


bonne soirée,

gus

De surcroît, messire Chris_lecendre a été très éloquent lorsqu'il décrit la façon dont était habillé vêtu le prévenu quand il a eu à l'affronter, et je le cite : "vêtu assez bourgeoisement de vêtements de couleur jaune et rouge. Couleurs qui soit dit en passant sont très peu discrètes pour se fondre même en pleine nuit" sans oublier bien sûr ce collier de rare valeur !

Messire Tisoon,
Vous semblez jouer sur le fait que messire Chris_lecendre se soit trompé. Que croyez vous donc ? Que ce dernier était là pour admirer les tenues vestimentaires et en faire une liste ? Non il était là pour défendre le château et c'est d'ailleurs grâce à des personnes comme lui que votre révolte contre le château a échoué ! dans son affrontement avec vous, les couleurs de vos vêtements ainsi que ce collier l'ont interpellé ; vous étiez bien présent lors de cette révolte !

Vous avez pu vous rendre compte, le fait de participer à une révolte contre le château d'orléans est considéré comme Haute Trahison, ne pensez pas un seul instant que nous allons oublier ce délit et nous consacrer à la place à une histoire d'achats illicite.

*Se retourne vers le juge.*

Votre Honneur, messire tisoon tente de nous égarer, de nous faire oublier ce pourquoi il est là, étant même prêt à avouer un autre délit, à incriminer une autre personne pour se disculper de son méfait ! Qui votre Honneur, autre qu'un brigand, peut en arriver à agir ainsi ? personne !

En l'occurrence, je requière à l'encontre du prévenu, messire Tisoon , une amende de 10 écus, ces écus étant prélevés sur la somme décomptée lors de son entrée en cette Cour, son bannissement du duché Orléanais pour une durée de 3 mois avec un délai de 48 heures pour le quitter à compter du rendu du verdict , et ce sous contrôle du prévôt, et l'obligation de faire une demande de LP si il souhaitait revenir en notre capitale.


*melisende retourne à sa place, attendant la suite du procès*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]*Tisoon se leva à son tour, de plus en plus étonné par cet acharnement, il s'éclaircit la voix et s'adresse à la Cour.*

-Votre Honneur, Ma Dame le Procureur, me voilà bien étonné de l'insistance des accusations qui me sont portées.

Tout d'abord, je tenais à jouer franc-jeu en indiquant les raisons de ma venue en cette ville, seules intentions (et non faits) qui m'auraient pu m'amener en ce lieu. Je laisse ensuite à la libre appréciation de la Cour d'en faire ce qu'elle veut.

Ensuite, j'ai l'impression que l'accusation ne repose sur absolument rien et du coup il m'est malheureux d'apprendre que j'en fais les frais. Je m'explique.
Vous commencez par brandir comme preuve que j'étais à Orléans le jour de cette révolte, en même temps, Ma Dame le Procureur, je n'ai jamais dit l'inverse, bien au contraire! Mais en suivant cette logique, tout le monde est suspect, tout ceux qui sont arrivés en même temps que moi, tout ceux qui sont arrivés avant moi également, c'est un casse-tête à n'en plus finir.
De deux, vous évoquez le rapport d'un douanier et le fait qu'à chaque nom correspond une description... bizarrement vous n'en faites point mention, sûrement n'existe-t-elle pas et que c'est là nouvelle accusation sans fondement? Sans doute!
Troisièmement, je cite Ma Dame le Procureur :
''que messire Chris_lecendre se soit trompé. Que croyez vous donc? Que ce dernier était là pour admirer les tenues vestimentaires et en faire une liste?''
Comme vous le faites si bien remarqué, cet honnête homme était pris dans une furieuse bataille à n'en point douter et que donc il n'a pu faire pleinement attention à la tenue des insurgés, il a même pu se tromper en partie sur la description donnée. Je me doute bien que dans ce genre de situation les couleurs se mélangent à n'en plus finir et qu'il devient compliqué à force de s'y retrouver. Il n'y a aucun doute au fait que Messire Chris_Lecendre n'a pu donner une description précise de la personne qu'il a cru reconnaître. Ce même manque de précisions a fait que la maréchaussée locale est venue m'arrêter car ces petites descriptions correspondaient en partie à ma personne. Ils auraient rencontré quelqu'un d'autre avant moi qui y ressemblait un tant soit peu que ce serait lui qui serait sur ce banc en ce moment-même. Le destin a voulu que ce soit moi.

Je le redis une dernière fois, ces morceaux de description font qu'elles me correspondent en partie, mais nombre de ces précisions sont également fausses.
Cette affaire me concernant est avant tout une grossière erreur, bien que je puisses comprendre qu'il faut trouver coupables afin de dissuader.
Mais je n'ai point l'intention de payer pour des faits non-commis. Ma bonne éducation et mon rang font que je ne pouvais rester sans réponse à ce genre d'insulte qui m'ait faite.

Il va de soit, donc, Votre Honneur, que je demande ma relace dans cette regrettable affaire dont je fais les frais.

*Tisoon mécontent que son nom soit sali ainsi, se rassoit et attend le verdict.*[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Le Juge Laceter d'Orléans fit son apparition dans le Tribunal. Le délibéré venait de se terminer.Il prit place. Salua l'assistance, ouvrit le dossier de l'accusé Messire Tisoon. D'un geste de la main, il pria celui-ci de bien vouloir se lever pour la lecture de son verdict:

Messire Tisoon,

A la vue des textes de Loi relatifs à la Haute Trahison, dans ce cas, la tentative de prise par révolte du Chateau d'Orléans

Attendu que l'accusation a apporté les preuves irréfutables de votre culpabilité

Attendu que ses preuves sont appuyées par plusieurs témoignages concordant vous ayant reconnu, justifiant de votre présence lors de cette révolte et d'y avoir participé

Attendu que votre présence en ce lieu montre votre bonne volonté mais que vous ne reconnaissez pas les faits dans vos plaidoiries pour votre défense et ce, malgré toutes les preuves qui vous accable

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 5 écus, avec un bannissement du Duché D'orléans pour une durée de 3 mois avec un délai de 48 heures pour le quitter à compter du rendu de ce verdict, ceci sous le contrôle du Prévôt. Pour tout retour en notre Capitale, une demande de Laisser Passer devra vous être délivrée.

Laceter frappa de son maillet sur le socle et déclara la séance levée

Orléans, le 19 Avril de l'an de grasce 1459


Laceter, Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.[/i][/size] [/color][/quote]