Zapatta [Haute trahison]

[center][img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Orléans[/color][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute trahison[/color]

En date du mois de Mars 1458 [/size]
[size=14]Procès instruit le 27 Mars
Verdict rendu le 10 Mai[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Zapatta[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Malisende560[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Laceter[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience. Ils le fouillent, lui ôtant son bâton et sa besace dans laquelle ils décomptent 98 écus. Ils le conduisent ensuite à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, le procureur s'avance alors à la barre et commence à lire l'acte d'accusation*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Messire Zapatta comparait ce jour du 27 mars devant cette Cour afin de répondre de haute trahison.

Dans la nuit du 26 au 27 mars, il a, en compagnie de plusieurs complices, tenté de se révolter contre le château d�Orléans.

Voici le témoignage transmis par messire Warvik, milicien, à notre gouverneur lorsque celle-ci lui demanda s'il avait du intervenir pour éviter la prise du château cette nuit :

Rapport

C'est exact gouverneure j'ai effectivement fais une intervention:

-le 27 Mars à 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, j'ai contribué à la mater. Dans la mêlée, j'ai reconnu Zapatta parmi les assaillants.


Votre fidèle serviteur, Warvik

Selon notre Grand Coutumier. Je rappelle ici à la Cour, l�article XXII du Droit pénal selon lequel:

Les accusations de haute trahison sont décidées par la Chambre des Elus sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
Toute personne se révoltant contre le château d�Orléans sera accusée de Haute Trahison (crimes graves).
Toute personne révélant des informations considérées confidentielles sera accusée de Haute Trahison (crimes graves)
Toute personne cassant son allégeance au Duc sera accusée de Haute Trahison (crimes graves).
Tout membre de la Chambre des Elus se révélant être un espion ou un soldat à la solde d�une autre Province ou d�une organisation criminelle se verra inculpée de Haute Trahison ( crimes graves)

*se tournant vers le prévenu*

Messire Zapatta, je vous accuse de haute trahison pour cette tentative de révolte contre le château d�Orléans.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

Sieur Estalabou, avocat itinérant, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Dariush, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Sieur Luckyluciano, avocat orléanais, plaidant en cour de justice locale

Et également sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1577792

*Le procureur s�approche et lui tend les deux parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, mesdames, messieurs, je laisse la parole à la défense.

*Melisende560 tend le dossier contenant la preuve complémentaire à l�huissier *

[quote]Expéditeur : Warvik
Date d'envoi : 27/03/2011 - 14:35:18
Titre : Rapport

C'est exact gouverneure j'ai effectivement fais une intervention:

-le 27 Mars à 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, j'ai contribué à la mater. Dans la mêlée, j'ai reconnu Zapatta parmi les assaillants.


Votre fidèle serviteur, Warvik[/quote]

*et s�en retourne à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]En arrivant dans la salle deux gardes lui faisait les poches, ils n allaient quand même pas lui piquer toute sa fortune.

Votre honneur bonjour, je comprend pas bien ce qui m amène devant vous, de tel accusation moi ?

Je suis ici depuis deux douzaine de jours et je m enrôle dans la milice a chaque fois que je le peux, je pense a m installer ici d ailleurs, messire le maire confirmera mes dires, il a reçu mes rapports et je l ai rencontrer en taverne.
Ce fameux soir, après quelques bières et parties de ramponeau, je suis sorti bien tard, et j ai aperçu pas mal de monde dehors, quelques ivrognes qui se courrait après avec des bâtons, rien de plus, de la a me parler d organisation criminel, regardez moi, si jeune j ai l air d un malfrat.
Surtout que comme je vous l ai dis cette ville me plait, depuis toujours les capitales me font rêver, voila la raison pour laquelle j ai quitter mon village montagnard, je me suis retrouver au mauvais endroit au mauvais moment, soyer indulgent.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*elle écoute avec attention la plaidoirie du prévenu et se dirige ensuite à la barre*

Votre Honneur, mes Dames et mes Sieurs,

Le prévenu, messire Zapatta nous déclare qu'il est ici depuis deux douzaines de jours, qu'il s'enrôle dans la milice, qu'il pense à déménager, en quelque sorte qu'il est un habitant modèle !

Permettez moi de douter de l'honnêteté de ce messire !
En effet une prise de château n'est pas un simple délit ! une personne seule ne peut s'en charger à moins d'être complètement folle !
Pour ce faire, quoi de mieux qu'une organisation avec des personnes comme messire Zapatta, s'installant plusieurs jours avant, participant même aux gardes sur les remparts afin de mieux informer ses complices de la défense mise en place pour le château !

Quant à son envie de s'installer en Orléanais, il est bien connu que les bandits oeuvrent souvent ainsi, ce qui leur permet de cacher leur butin !

le prévenu prétend après une soirée de quelques bières et parties de ramponneau avoir aperçu, je le cite " quelques ivrognes qui se courrait après avec des bâtons".

* se tournant vers le prévenu*

Messire Zapatta, certes vous les avez certainement aperçu, mais ce que vous oubliez de dire, et cela nous a été affirmé, par témoignage, c'est que vous même aviez un bâton ! étrange pour une soirée consacrée à boire quelques bières et à faire des parties de ramponneau ! surtout pour un messire qui prétend et là je vais vous citer une fois de plus : "Surtout que comme je vous l ai dis cette ville me plait" !
si cette ville vous plait, c'est que vous vous y sentez en sécurité....

*un petit sourire en coin, estimant qu'elle n'a pas besoin d'en dire plus, le sous-entendu est éloquent, puis en revient au juge *

Votre Honneur, messire Zapatta, nie sa participation à la prise du château ! cela est faux ! il était présent à Orléans depuis plusieurs semaines, observant, pour mettre ses complices au courant des allés et venues, allant même jusqu'à se faire embaucher dans la milice, voulant faire croire à tous qu'il est un honnête citoyen ! sa participation a été prouvée, puisque messire Warvik s'est trouvé face à lui lors de cet évènement.

En l'occurrence, je requière à l'encontre du prévenu, messire Zapatta , une amende de 10 écus, ces écus étant prélevés sur la somme décomptée lors de son entrée en cette Cour, son bannissement du duché Orléanais pour une durée de 3 mois avec un délai de 48 heures pour le quitter à compter du rendu du verdict , et ce sous contrôle du prévôt, et l'obligation de faire une demande de LP si il souhaitait revenir en notre capitale.

*melisende retourne à sa place, attendant la suite du procès*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]Il est vrai que comme habitant modèle, j aurais pas la palme cette année, mais qui sait peut être l an prochain.
Je suis très jeune et j ai subit de mauvaise influence en Savoie, qui m on mené jusqu ici, qui n a jamais fait d erreur étant jeune.
Je deviens un homme, j ai fait des erreurs, ma première plaidoirie était bien entendu bidon, dicté par ces mêmes mauvaises influences.
Je demande la clémence du tribunal, je sais que vous avez des soucis de mine, je vais y travailler en attendant le verdict, je suis trop jeune pour le bagne, j y rencontrais d autre personne mal intentionné, je veut changer de vie votre honneur.

*alla s asseoir tête baisser sur le banc *[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé Henriivdenavarre à la barre

Voici son témoignage :
Henriivdenavarre se rendit en salle d'audience

Il salua la cour

Il était étonné d'avoir été appelé par la défense

En aucun cas il ne pouvait défendre le prévenu qui avait commis une faute très grave
Attaqué le château

Que la justice le condamne

une fois son témoignage terminé il salua l'assemblée et quitta le tribunal[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Warvik à la barre

Voici son témoignage :
Dans la nuit du 27 Mars alors que j�effectuer ma ronde, un bruit heurta mon attention,
je surpris plusieurs personnes vêtue de noir ce dirigé vers le château.

-Je pense qu�il avait pour but de prendre d�assaut le château et de neutralisé les gardes pour investir la salle des armes afin de pouvoir ce terré comme des rats et de revendiqué leurs action.

Mon action immédiate fut d�arrivé sans bruit juste derrière ces personnes et de faire une somation pour que je puisse voir leurs visages, l�effet de surprise fut là mais ces bougres ne souhaitez pas s�arrêter ainsi.

La force serait mon allié sur cette rébellion, ainsi que mon gourdin. Je réussi donc à assommé l�accusé ici présent mais ces complices eux, comme je vous le disiez de vrai rats a peine le combat engagé que ces personnes prirent la fuite.

Au niveau de la description si je me rappelle bien c�est un homme d�une faible corpulence je dirais même mince, des bas sombres enfin dans la nuit difficile de voir les couleur mais je dirais des bas noir chaussures noire, pour ce qui est du haut j�aurais dis une couleur vive rouge ou rouge bordeaux un visage mince et des chevaux mis long, les pointes s�arrête au niveau des oreilles, blond pour la couleur ou châtain clair dans tout les cas.
Je me rappelle qu�il était armée d�un gourdin léger enfin un long bâton en bois.

Voilà pour ma déclaration pénale.
Milicien de la ville d�Orléans Warvik[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Laceter, Juge d'Orléans entra dans la salle du Tribunal. Sourire éclatant. Geste de la main pour saluer tout ce beau monde. Dépose le dossier Zapatta devant lui. L'ouvre,lit et relit une derniére fois le contenu. Cela confirme ce qu'il avait décidé depuis un moment. Autant en être sûr. Signe de la main à l'attention de l'accusé:

Messire Zapatta,

Vous êtes ici en ce Tribunal présent pour répondre de Haute Trahison pour Tentative de Révolte sur le Chateau d'Orléans. Passez donc votre chemin aprés le couvre-feu si vous voyez de la lumiére au Chateau, ou bien un mouvement de foule où la milice est là pour faire son travail, protéger et défendre. Apprenez à boire avec modération, cela vous êvitera sans doute de vous retrouver au mauvais endroit au mauvais moment et surtout, de risquer ne pas contrôler vos actes ou de vous laisser influencer, entrainer.

En vertue des Lois relatives de Haute Trahison, motif cité ci-dessus, attendu que l'accusation a bien apporté les preuves irréfutables, attendu que les témoignagnes vous identifient formellement sur les lieux du délit et votre participation, attendu que lors de votre plaidoirie de la défense, en premier lieu vous n'avez pas reconnu les actes, et que vous ne paraissez pas en mesurer les conséquences et la gravité.

Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende de 5 écus, ainsi qu'à votre bannissement du duché Orléanais pour une durée de 3 mois avec un délai de 48 heures pour le quitter à compter du rendu du verdict , et ce sous contrôle du prévôt, et l'obligation de faire une demande de LP si vous souhaitez revenir en notre capitale.

Grand coup de maillet, la séance levée!

Orléans, le 10 Mai de l'an de grasce 1459

Laceter, Juge d'Orléans[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.[/i][/size] [/color][/quote]