Tontonleparnacien Haute Trahison 1457

Procès ayant opposé Tontonleparnacien au Duché de Guyenne

Tontonleparnacien était accusé de Haute Trahison.

Nom du procureur : Lorca
Nom du juge : Alexandre*/Phillau
Date du verdict : 05/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Agen

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Excellence

En ce 13 Juillet de l'an de grâce MCDLVII, moi, Lorca, procureur du duché Guyenne, ouvre un procès sous le chef d'inculpation de Haute Trahison à l'encontre du dénommé Tontonlesparnacien, aussi connu sous le pseudonyme de Sambre.

En effet, l'accusé est actuellement conseiller ducal de Guyenne, sans charge fixe. Une absence de charges qui ne le dispensait pas d'être présent et de participer au conseil de Guyenne, ce que l'accusé n'a pas compris, puisqu'il n'a pas été aperçu aux bureaux du conseil depuis le 24 Juin dernier, et déjà, sa dernière apparition avant ce 24 juin remontait au 15 Juin. De ce fait, avec plus de 3 semaines d'absence au conseil de Guyenne, absence non autorisée et n'ayant même pas été précédée d'une annonce de la part du prévenu, nous considérons que celui ci a enfreint l'article 1 du chapitre 4 du livre II du coutumier de guyenne que voici :

« De la Trahison/Haute Trahison :
' Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.
' Tout procureur et tout juge ont l'obligation d'instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite') sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
' Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne. »

En s'absentant aussi longtemps du conseil de Guyenne, c'est à dire en refusant d'assumer sa charge, ou du moins d'y renoncer en démissionnant pour laisser la place à un de ses co-listiers, messire Tontonlesparnacien a porté atteinte à la stabilité du Duché. Car la présence des douze conseillers est nécessaire pour garantir le fonctionnement du conseil, s'absenter, c'est menacer ce bon fonctionnement, donc de manière indirecte la prospérité et la sécurité du duché de Guyenne. Un conseil ne manque pas de travail, à défaut d'avoir une charge, il pouvait participer aux débats et aux commissions, voire proposer des projets personnels. Il n'en a rien fait et n'importe quel conseiller pourra vous rapporter qu'il a été invisible durant ce mandat.

Cependant, dans sa mansuétude, la cour accorde le droit au prévenu de faire appel à un avocat. Qu'il fasse de son mieux.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: ne s'est pas présenté

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: ne s'est pas présenté

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: ne s'est pas présenté

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce cinquième jour du mois d' Aout de l'an de grasce 1457,
Nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne, décidons ce qui suit :

Attendu que l'absence de l' accusé n' a jamais mis en péril le Duché.

Attendu que le Procureur Lorca a été démis de ses fonctions au vue de grotesques procés , dont celui ci.

Attendu que le Parquet demande la relaxe de l'accusé

Nous décidons d' acquitter Tontonlesparnacien des charges retenues contre lui dans ce procès .

Qu'il en soit ainsi.

Le prévenu a été relaxé.