Zurco12 - mars 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XX mars
Verdict rendu le V mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Zurco12[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Davidgradir [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Saint Just [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant sire Sporfaro à l'accusé messire Zurco12. Nous rappellons que le prévenu peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de sire Sporfaro par Sire Zurco12. Alors qu'elle faisait route sur le noeud entres Muret et Auch fut donc aggressée sauvagement par sire Zurco12, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://img845.imageshack.us/img845/9265/sanstitretv.jpg

Ainsi que le dépôt de plainte de la victime.

*Bonsoir,
Je suis un soldat de la FADAC,qui vient de subir une agression de deux bandits espagnols sur la route en direction de Muret,ils s'appellent Gondemaro et Zurco12.
Je voudrais porter plainte avec dommages et intérêt car ils m'ont voler 500 écus,et m'ont gravement blessée,
Je vous remercie de votre compréhension.*

Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XX Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Bien votre honneur, les preuves confirmées par le témoignage de la victime ne peuvent à nos yeux faire de la sombre occupation du prévenu, une robe angélique.

L'autorité publique demande:
-Une peine de 2 jours de prison.
-Amende alloué à la prévoté de la province de 16 écus pour frais de justice.
-Remboursement de la totalité des dommages subit par la victime soit 500 écus et 50 écus pour le préjudice morale subit.

*Le procureur se rassit en attendant que ce procès se termine.
Greffe: Fait le XXIX jour du mois de mars de l'an Mil quatre cent cinquante neuf à auch.*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Sporfaro à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le Juge et les jurés,
Je confirme m'avoir fait agresser par Sire Zurco12 que je reconnais ici présent,
Je confirme les preuves ici présentes et demande au jurés de bien en prendre compte,
Merci.« Témoin n°1 de l’accusation » [/quote]

[u]Témoin n°2 de l'accusaion : [/u] [quote]L'accusation a appelé Sporfaro à la barre

Voici son témoignage :
Je confirme l'agression de Sir Zurco12,
Et les preuves ici présentes,
Et l'absence du coupable affirme ses crimes.
Merci.[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge s'installa à sa table toujours accompagné de sa petite statuette qu'il déposa précautionneusement sur la planche de bois. Il prit les minutes du procès pour se remémorer les interventions de chacun et prit la parole.*

Hola... Nous voici donc confronter au dernier prévenu, Zurco12, encore en attente de la sentence dans cette affaire faisant référence à des faits survenus dans la nuit du 16 au 17 Mars 1459.

*Antoine observa quelques instants le visage de Zurco, un sujet de la principauté de Catalogne*

Vous êtes resté muet durant l'audience. Ne compreniez-vous point ce qu'il fût dit? Il est en général malséant de se risquer sur des terres de langue inconnue. Dans tous les cas, je devrai prendre en compte votre silence. Enfin, vous ne devez point entendre ce que je vous dis en cet instant.

*Le magistrat passa sa langue contre ses incisives comme pour se rappeler le langage de ses parents*

Ha continuat sent mut. No comprenia? Es perillos arriscar-se en un pais de llengua desconeguda. Be, haure de tenir en compte el seu silenci.

*Il se tourna de nouveau vers l'assemblée*

Etant donné que l'accusé ne s'est point défendu des faits qui lui étaient reprochés. Etant donné que la moralité d'un soldat de l'armée de notre Comtessa ne peut être remise en doute. Etant donné que le témoin reconnaît indubitablement l'accusé comme agresseur.

Pour les chefs d'inculpation de brigandage et de vol sur la personne de Sporfaro, définis par les articles I-3 et I-4 du codex de nos comtés, je vous déclare coupable.

*Il baissa légèrement la tête*

Ates que l'acusat no s'ha defensat dels fets que li eren retrets. Ates que la moralitat d'un soldat de l'exercit comtal es indubtable. Ates que el testimoni reconeix l'acusat com el seu agressor.

El declaro culpable de robatori i de bandolerisme com és stipulat als articles de llei I-3 i I-4.

Aussi, je répondrai favorablement à la demande du procureur et vous condamne à une peine de prison de deux jours et à une amende immédiate de trois cent écus.

Tambe, seguire l'acusacio del fiscal. El condemno a una pena de preso de dos dies i a una multa immediata de tres-cents escuts.

Vous pouvez faire appel de cette condamnation devant la Cour d'Appel du Royaume de France.
Pot fer crida davant el Tribunal de Crida del Regne de França.

Amen!

*Le juge fit signe au greffier pour qu'il note la date du rendu de la sentence... Le 5 Mai 1459*  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 300 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]