Gallia - mars 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le
Verdict rendu le 12 mars [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Gallia [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Davidgradir [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Lolafemina [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]  Votre honneur! De nouveau je me présente face à vous pour une affaire de brigandage opposant Annaline à son détrousseur, la dite Gallia.

Encore une fois je suis indigné de voir cette bretonne se permettre de toucher aux cheveux d'une femme plus faible qui n'a même pas eu le temps de la voir surgir! Cette femme est une calomnie sur pied votre honneur! ne tolérons pas de tels agissement je vous en conjure! Qu'elle comprenne qu'en Armagnac et Comminges on ne plaisante pas avec la sécurité des gens honnêtes!

Pour dernière info, la victime choquée à aussi perdue 132 écus, 12 légumes et autant de fruits, 10 bouteilles de lait, et 6 miches de pain. Ne laissons pas couler!

*le procureur s'avança pour déposer les preuves en lançant un regard noir à l'accusée*

http://img546.imageshack.us/i/screenl.png/

Voici ce que dit notre codex:

Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.

Dame, vous qui êtes regardée comme une bète par tous ceux qui jugent d'eux même vos actes, nous nous permettons de vous rappeler qu'évidemment vous pouvez disposer d'un avocat en vous adressant au bâtonnier de notre comté à cet endroit:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=uUjDN9xOIDEaeQbl1JhxZ05vl[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *Une dame assez gracieuse s'avança devant la cours et dans un doux sourire fit une révérence devant l'assemblée*

Monsieur le juge, le procureur, mesdames, messieurs,

Je ne nie pas les faits qui me sont reproché. Même si, il n'y a aucune preuve de ma culpabilité à par les dires de cette femme, qui ne connaît mon nom et dont croyez moi vous pouvez doutez de la sincérité. Car damoiselle Anneline vous a t'elle dit, je veut dire réellement les faits ? Non bien sur que non. J'avoue lui avoir prit un sac énorme chargé alors qu'elle était sur les chemins et avoir vu des passants dans le ravin. Je n'ai compris après que pourquoi. Voyez par vous même :

*Gallia tendit un morceau de parchemin et le fit passez dans toutes la cours*

http://img638.imageshack.us/img638/5479/annw.png

Un ton cassant, empreint de vanité et hautain qui me répugne, mais çà passons, çà n'engage que moi. Le plus gros, c'est que mademoiselle est brigande ! Oui brigande, faisant partie d'un groupe recherché de surcroit. Mais on rigole de qui là? Oui oui, c'est une comble pour une voleuse de se faire voler, mais l'argent que je lui ai prit, c'était pas le sien pour sûr et venir par dessus se plaindre à la cours. Mais on se paye de votre tête votre honneur, de celle de la cours et peut être même un peut de la mienne !

Elle me reproche un fait qu'elle même commet, elle demande justice, alors que par définition elle même ne la respecte pas. N'est ce pas ironique et pathétique ? Et l'éthique mais quel éthique ? Permettez moi de rire car " Je fait ce que je veut, je prends à tout le monde mais moi on me touche pas sinon j�utilise quand je veut la justice dont je m�en fiche" Ce n'est pas mon éthique à moi vous m'excuserez.

Une simple lettre, oui une simple lettre me demandant de lui rendre car elle était pauvre, vagabond, paysan, allant rejoindre son tendre dans un autres villages avec l'argent pour un champs. Oui j'aurais rendu votre honneur, je peux le juré devant dieu. Je suis de celle qui refuse que les riches se sucre sur le dos des autres. Je lui ai répondu çà d'ailleurs mais une brigande à qui l'argent n'est pas à elle à la base...

Monsieur le procureur ? Je suis un peu indigné quand vous parlez de faire des mutilations à une femme, c�est un peu barbare. Je suis une femme de dignité, vous pouvez me regardez comme une bête comme vous dites. Mais au moins, je reste droit dans mes bottes et j'ai mes valeurs. J'ai fait une faute, je l�admets et je l'assume même si aucune preuve ne la valide. Je suis de bonne foie mais me condamner serais autorisé un groupe de brigand à se payer la tête de la cours, des citoyens et la miennes de surcroît. Je demande que ce procès fasse office de jurisprudence : Quand le voleurs se fait volé ?

Aristote l'a mise sur mon chemin, puisque dieu le veut je suis punie et passe devant vous pour être jugé, j'avoue mes fautes, mais cette dame n'a eu que ce qu'elle méritait.Si la cours me le permet, puisque Dieu m'offre par deux fois une opportunité, j'aimerais être autorisé à remettre les biens d'Annelie qui sont encore en ma possession (certains on du être abandonné étant trop lourde) aux gens qui le mérite.

* Elle fit une pause, sa requête bien qu'étonnante était censé*

Puisqu'ils ne sont pas les siens, j'aimerais les donner à des gens qui le demanderaient avec approbation de la cours. Des gens pauvres du comté, honnête qui le mérite. Mais sachez que me torturer, me mettre en prison ou me faire payez amende, ne vous servirons, ni à vous, ni au duché et ni à moi. Et ce serait dire oui à une loi de faux semblants, d�hypocrites et d�arnaqueurs qui utilise la loi à leurs fins et se payent la tête du monde.

*La jeune dame fit un doux sourire et remercia l�assemblée de l�avoir écouté. Elle fit ensuite une révérence puis alla se rassoire* [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 <la juge après réflexion rend son verdict>

Nous Isabelle de Bourguon, en tant que juge des Comtés d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict dans l'affaire opposant l'autorité publique comtale représentant les interêts de dame Annaline, à dame Gallia.

Répondons du chef d'inculpation de vol, coupable. En ayant outrepassé l'article I.3 et I.5 du Codex de la province.

Nous fixons la peine:
-A deux jours de prisons
-Une amende de 206 écus, soit 1 écu automatiquement amputé par le dépôt de ce verdict, et 5 écus à rembourser à la prévôté de son choix dans un délais de 15 jours pour frais de dossier (reversé à la prévôté de notre province), ainsi que le remboursement de 200 écus envers la victime à faire auprès de la prévôté de son choix ou victime dans un délais de 20 jours, en réparation du préjudice subit.

Rappelons qu'il est souhaitable de s'acquitter de ce verdict sous peine de poursuite pour non respect d'une décision de justice soit l'article II.4 du codex.

Tenons à rappeler au condamner la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel royale sous les 10 jours suivants ce verdict.

Dura Lex, Sed Lex!
<La juge se leva ainsi que tout le tribunal>
Fait le XII Mars 1459, à Auch
[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]