Gondemaro - mars 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de mars 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le 20 mars 1459
Verdict rendu le 07 avril 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] « Nom »[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Davidgradir [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Lolafemina[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le procés s'ouvre aujourd'hui, la procure et le siège, arrive l'un après l'autre dans le tribunal. Le procureur Davidgradir, avait lourde charge et vint les bras chargés du dossier sujet de la cour en ce jour. Il commença l'acte prime, celui de l'accusation.*

La procure en ce jour ouvre le procés opposant sire Sporfaro à l'accusé messire Gondemaro. Nous rappellons que le prévenu peut faire appel aux services d'un avocat en vous adressant à cette adresse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&start=60

Le fait reproché est vol, aggravé d'une agression.envers la personne de sire Sporfaro par Sire Gondemaro. Alors qu'elle faisait route sur le noeud entres Muret et Auch fut donc aggressée sauvagement par sire Gondemaro, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suite votre honneur.
http://img845.imageshack.us/img845/9265/sanstitretv.jpg

Ainsi que le dépôt de plainte de la victime.

*Bonsoir,
Je suis un soldat de la FADAC,qui vient de subir une agression de deux bandits espagnols sur la route en direction de Muret,ils s'appellent Gondemaro et Zurco12.
Je voudrais porter plainte avec dommages et intérêt car ils m'ont voler 500 écus,et m'ont gravement blessée,
Je vous remercie de votre compréhension.*

Les articles référants sont ce qui suit:
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

Nous en avons fini et laissons la défense réponre, votre honneur nos respects.

*Le procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*

Greffe: Fait le XX Mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Neuf à Auch. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Bien votre honneur, les preuves confirmées par le témoignage de la victime ne peuvent à nos yeux faire de la sombre occupation du prévenu, une robe angélique.

L'autorité publique demande:
-Une peine de 2 jours de prison.
-Amende alloué à la prévôté de la province de 16 écus pour frais de justice.
-Remboursement de la totalité des dommages subit par la victime soit 500 écus et 50 écus pour le préjudice morale subit.

*Le procureur se rassit en attendant que ce procès se termine.
Greffe: Fait le XXIX jour du mois de mars de l'an Mil quatre cent cinquante neuf à auch.*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] Sporfaro
Voici son témoignage :
Bonjour monsieur le Juge et les jurés,
Je confirme m'avoir fait agresser par Sire Gondemaro que je reconnais ici présent,
Je confirme les preuves ici présentes et demande au jurés de bien en prendre compte,
Merci.[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
<la juge après réflexion rend son verdict>

Nous Isabelle de Bourguon, en tant que juge des Comtés d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict dans l'affaire opposant l'autorité publique comtale ici représentée par la procure, à Gondemaro.

Répondons du chef d'inculpation de tentative de vol, coupable. En ayant outrepassé l'article I.3 et I.5 du Codex de la province.

Nous fixons la peine:
-A 4 jours de prison
-D'une amende de 35 écus amputée à la bourse du prévenu avec le dépôt de ce présent verdict.
-Du remboursement auprès de la victime de 500 écus pour le préjudice subit. Dans un délais de 30 jours auprès de la prévôté d'Armagnac et des Comminges ou de la victime.

Rappelons qu'il est souhaitable de s'acquitter de ce verdict sous peine de poursuite pour non respect d'une décision de justice soit l'article II.4 du codex.

Tenons à rappeler au condamner la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel royale sous les 10 jours suivants ce verdict.

Dura Lex, Sed Lex!
<La juge se leva ainsi que tout le tribunal>
Fait le VII Avril 1459. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et �ne amende de 35 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]