Faouzicci - TOP (2) - Relaxe - 07 juillet 1456

Trouble à l'ordre public - relaxé - 7 juillet 1456

Procès ayant opposé Faouzicci au Comté de Béarn

Faouzicci était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Dax faisait couler de l'encre, usait la salive et rendait le juge migraineux. Il n'a **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.



En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :

Acte d'accusation

Et bien et bien...

Aujourd'hui nous sommes présent pour juger, encore, les actes de sieur Faouzicci.
Sieur Faouzicci vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué la mairie de Dax, cette révolte est une récidive.

La révolte de l'accusé contre la mairie de Dax allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous avez donc enfreint notre coutume, remercions la maréchaussée qui chaque nuit oeuvre à la défense de la belle ville de Dax.
Vous avez de plus récidivé, la maréchaussé à pu vous reconnaitre aisément : http://img111.imageshack.us/my.php?image=revolt11iy4.jpg

Sieur Faouzicci, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 23 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

"attaquer" non non !! liberer!
je fais cela pour une cause la liberation de dax de la souvraineté bearnaise!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Libérer... c'est bien ce que le Béarn a fait, libérer une ville d'origine béarnaise, mis par erreur entre les mains de gascons par des fonctionnaires parisiens peu zélés, à la demande du Duc de gascogne pour la libérer de brigand qu'il a laissé s'installer.
Oui, avant de crier au scandale n'oubliez pas que Dax est béarnaise et n'est gasconne que depuis l'ouverture à la colonisation il y a peu.
Mais nous ne sommes pas ici pour faire le procès d'incompétence du conseil gascons et de sa traitrise, nous sommes ici car l'accusé a attaqué la mairie dans un seul but, s'enrichir personnellement, piller les biens que les béarnais ont offert généreusement à une de ses villes en déroute.
On ne libère pas une ville seul contre l'avis de la très grande majorité de ses habitants, ce n'est qu'une révolte dans un intérêt purement privé que vous avez perpétué vos actes.

En conséquence de quoi je demande une charge aggravée, vu l'état de tension, l'accusé a mis en danger la vie des défenseur et aurait pu vider les caisses de la mairie comme l'a fait son conseil et des brigand avant notre le retour salvateur de Dax parmi sa souveraineté d'origine : le Béarn.

Je demande donc au tribunal de condamner sieur Faouzicci à 100 écus d'amende à l'attention du Roy ainsi que 2 jours de prison et une peine corporelle de 20 coups de fouet en place publique au bon soin de notre bourrelle.

*Fait à Pau le 27 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

je suis à DAX depuis sa création ,elle était Gasconne et vous! vous venez de me créez une autre histoire!vous venez de dire que DAX est d'origine "bearnaise" voyons monsieur!soyez sérieux!
Vous dites que j'ai fait ça pour l'argent,je suis aisé ,j'ai un champs de blé et un moulin .
je n'ai nul l'intention de m'enrichir de cette façon.
Et je le redis encore VIVE DAX!DAX EST GASCONNE!!DAX EST GASCONNE!!!

Citation :

L'accusation a appelé Chloe_de_chesnais à la barre