Philios
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 |  Sujet: D.Alfonso – TOP – Relaxe – 18 Avril 1457 Mar 29 Mar - 6:11 | |
| D.Alfonso – 18 Avril 1457 – Relaxe – TOP
Juge : Lorca (pour Caro Maledent de Feytiat)
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Doud5454
…
Témoins de la défense :
...
...
Coopération Judiciaire Guyenne
Relaxe
Verdict rendu le 18 Avril 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Lara avait envoyé son acte d'accusation au procureur guyennais afin qu'il puisse mettre en procès deux brigands ayant sévi sur les terres du Bearn.*
Votre Honneur,
Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire de brigandage, en effet messires D.Afonso et Oh_Cosinho comparaissent ce jour pour avoir brigandé sur les terres béarnaises et ce, à plusieurs reprises.
Je vous cite l'extrait du traité concernant la coopération judiciaire entre nos deux provinces afin que nul ne puisse remettre en doute le bien fondé de ce procès.
1.
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3.
Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Comté de Béarn et du Duché de Guyenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.
Maintenant que ceci est dit, nous pouvons commencer.
Messire D.Alfonso est donc accusé de brigandage sur les terres du Bearn. Le 4 de ce mois, dame Moticiaange et messire Doud5454 furent les victimes malencontreuses de ce brigand. Il a récidivé 3 jours plus tard sur la personne de messire Pyrrus, lui volant pour environ 250 écus d'argent et marchandises, et le laissant inanimé dans le bas-côté. Bien sûr, aucune des victimes n'en est ressortie indemne, mais qu'est ce que que la douleur physique comparée au traumatisme d'avoir été violenté et pillé de ses biens durement gagnés ?
De tels comportement ne peuvent rester impunis. Je vous cite à présent les lois de notre coutumier concernant le brigandage.
Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.
Du trouble à l’ordre public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a, s'il le souhaite la possibilité de faire appel à un avocat.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Doud5454 à la barre :
messieurs la cour
je me presente ,je m appel doud et j ai ete victime d un racket le 04 mars 1457.
etant en compagnie de dame morticiaange et de sieur ricodon nous sommes fais racketter par deux hommes dont le sieur d alfonso henriques.
de suite j ai deposé plainte
ils m ont pris ma nourriture et le quelque argent que j avais sur moi pour voyager.
sur ce messieurs de la cour je vous salue.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce samedi 18 avril de l'an de grâce 1457, moi Lorca, juge de Guyenne, au nom de la duchesse Elianor de Vergy, et conformément aux lois en vigueur dans notre bon duché déclarons que :
Vu les lois en vigueur dans le duché de Guyenne et dans le Royaume de France.
Vu les lois du Béarn, province requérante.
Vu les recommandations du dogme Aristotélicien quant au pardon et au rachat des fautes par les pénitents.
Après avoir attendu en vain que le procureur se présente devant nous pour son réquisitoire durant les trois jours qui lui étaient échus.
Après avoir considéré l'absence de preuves apportées par l'accusation.
Après avoir constaté que la justice béarnaise, qui avait requis notre concours dans cette affaire, n'a pas daigné prendre contact avec nous pour délibérer du jugement à rendre.
Et après avoir constaté que, de toute manière, le traité de coopération judiciaire nous liant avec le Béarn avait été rendu caduc par la juge Morganes.
Déclarons l'accusé relaxé de l'accusation de Troubles à l'Ordre Public portée contre lui par le comté du Béarn.
* se tournant vers un ambassadeur *
A l'avenir, j'aimerais qu'on réponde à mes requêtes judiciaires quand il s'agit d'une coopération avec une autre province, puisque la diplomatie n'a pu apporter ma requête à la justice béarnaise, je ne pouvais donner d'issue favorable à ce procès.
* puis haussant le ton *
Justice est rendue
* coup de harpon sur le parquet *
N'oubliez jamais les paroles de Saint Arnvald, saint patron des magistrats.
« Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but. »
* se lève, ramenant sa robe autour de lui *
L'audience est levée. | |
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