Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -28%
Brandt LVE127J – Lave-vaisselle encastrable 12 ...
Voir le deal
279.99 €

 

 Conrad. – TOP – Relaxe – 24 Mars 1459

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Conrad. – TOP – Relaxe – 24 Mars 1459 Empty
MessageSujet: Conrad. – TOP – Relaxe – 24 Mars 1459   Conrad. – TOP – Relaxe – 24 Mars 1459 EmptyMar 29 Mar - 5:59

    Conrad. – 24 Mars 1459 – Relaxe – TOP

    Juge : Aida80
    Procureur de l’Accusation : Tritium
    Procureur du Réquisitoire : …

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Yolun
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow
    Arrow

    Relaxe
    Verdict rendu le 24 Mars 1459



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre honneur,

      en ce vingt et unième jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Messire Conrad. pour trouble à l'ordre public contre Messire Yolun.

      En effet, dans la nuit du 19 au 20 février 1459, l'accusé a attaqué Messire Yolun sur le noeud entre Tarbes et Lourdes, le roulant de coups et le dévalisant des 4 poissons et des 50 écus qu'il transportait.
      C'en est assez de ces brigands qui viennent faire régner la terreur chez nous !

      Je vais citer le coutumier qui a été enfreint :

      *********
      Coutumier : Lois pénales

      Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
      **********

      Votre honneur, je vais appeler à témoigner la victime de cet ignoble brigand, Messire Yolun, qui vous montrera les coups et blessures qu'il a subit :
      https://i.servimg.com/u/f77/14/97/94/76/preuve12.jpg

      Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      Merci votre honneur.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Yolun à la barre :

          bonjour votre honneur
          je me presente .Je suis Yolun un simple voyageur ;qui comme vous l'avez dit precedemment je me suis fait brigander dans la nuit du 19 au 20 fevrier 1459 par Conrad.
          j'ai essayer de lutter car j'avais tout mes biens sur moi mais ce vice personnage etait bient trop fort pour moi ....
          il avait finit par m'assommer et avait pu recolter toutes mes possesions .
          j'ai encore a ce jour une bosse deriere la tete qui m'etourdit de temps en temps .
          sur ce votre honeur je doit vous laisser c'est que depuis que ces faits ont eu lieux je doit me reposer de temps en temps ;j'espere que vous pourrez mettre ce personnage en prison comme il se doit !

        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            Procès ayant opposé Conrad.au comté du Bearn

            Pour trouble à l'ordre publique

            Relaxe

            Aida passa au dossier suivant


            L'accusé Conrad est relaxé suite à son dècès, la cour
            n'a malheureusement pas le choix de la sentence.
            J'espère que l'accusé paiera sa dette en enfer.


            VLAM
        Revenir en haut Aller en bas
         
        Conrad. – TOP – Relaxe – 24 Mars 1459
        Revenir en haut 
        Page 1 sur 1

        Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
        Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
        Sauter vers: