Azurdor - Escroquerie - Coupable - 25 Juillet 1456

Escroquerie - coupable 25 juillet 1456

Procès ayant opposé Azurdor au Comté de Béarn

Azurdor était accusé de escroquerie.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Après une courte délibération, le juge reprit sa place pour rendre son verdict.*

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé se défend sous des prétextes fallacieux montrant là son mépris aux forces de police,
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et la condamnons à 20 écus d'amende.

En ce 24 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Salutations.

Sieur Azurdor vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous avez vendu sur le marché d'Orthez deux fruits à 15.95 écus

Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img386/7796/preuverb7.png
https://2img.net/r/ihimizer/img118/3109/rcidivede5.png

Ce faisant vous avez enfreint le décret municipal sur la grille de prix qui limite le prix maximal de vente à 10 écus.
Je cite :

" Vu la situation critique du marché qui se vide et dont les prix flambent, Vu que la communication et les nombreux messages de sensibilisation ne font point effet,
Nous, Mathieu Deldor de Plantagenest, avons décidé de prendre les mesures qui s'imposent afin de restabiliser au plus vite le marché local d'Orthez.
Ainsi à partir de ce jour, nous instaurons une Grille de Prix Maximum Obligatoire. Toute personne vendant une marchandise au delà des prix indiqués ci-dessous, se verra comparaître devant les Tribunaux.
Qu'il en soit ainsi !

Grille de Prix maximum : Fruits / Légumes : 10.00 écus

Faict à Orthez, le 03 juin 1456. Mathieu Deldor de Plantagenest, Seigneur de Cors Maire d'Orthez.
Validé par le Coms Juliano Di Juliani A pau le 03 juin 1456 "

Qu'avez vous à déclarer pour votre défense ?

*Fait à Pau le 17 juillet 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Aucuns avertissement ne pas été attribués avant d'être amené ici. Je ne savais pas que les fruits étaient limités à 10 écus. Il y a des lois comme certains hommes qui ne méritent pas d'attention. Jugez-moi comme bon vous semble et selon votre humeur mais sachez que nul citoyen n'est coupable de ne pas savoir.
EN tout honneur azurdor .

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur Ursaff s’approcha de la barre.*

Messire,

En l’occurrence vous avez reçu une missive de la part du Sergent de Police Alaon vous prévenant de cette infraction. De plus il a été observé un cas de récidive le 16 de ce mois.
D’autre part, nul n’est censé ignorer la loi, cela est clairement écrit dans le coutumier régissant les lois de notre comté.
La loi réglementant les prix étant parfaitement exposée sur le panneau de la mairie, aucune excuse n’est recevable.
Enfin, vous reconnaissez implicitement vôtre tord et par conséquent plaidez coupable.

Votre honneur, je requiers donc une amende de 12 écus pour les deux fruits vendus au dessus du prix légal ainsi qu’une majoration de 5 écus pour non réponse aux missives de la police.

*Son réquisitoire terminé, il retourna s’asseoir en attendant le verdict.*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Alaon à la barre

Voici son témoignage :
Alaon entra d'un pas leste dans le Tribunal avant de s'incliner devant la Cour présente. Il s'éclaircit la voix avant de prononcer son témoignage :

Votre Honneur,
j'ai acheté comme l'a reconnu messire Azurdor deux fruits à un prix non autorisé le 15 et puis le 16 de ce mois.
Lors du premier achat, j'ai suivi la procédure en envoyant un courrier au présumé escroc pour lui demander de régler cette affaire à l'amiable et de racheter ce produit.
Le jour juste après, j'ai une fois de plus racheté un fruit à ce messire.
Après demande au procureur en fonction à ce moment, il m'a été indiqué de ne pas renvoyer un second courrier à messire Azurdor, attendant toujours une hypothétique réponse.
Il n'y a aucun doute que ce messire ai reçu ce courrier votre Honneur.

*Alaon s'inclina une fois encore, sa déclaration terminée, avant d'aller prendre place dans l'assistance.