Carbon2oxide - Escroquerie - Coupable - 07 Juillet 1456

Escroquerie - coupable - 7 juillet 1456

Procès ayant opposé Carbon2oxide au Comté de Béarn

Carbon2oxide était accusé de escroquerie.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
** Devant le silence de l'accusé, il fallait avancer. Après avoir consulté les services de la maréchaussée, le Juge prit la parole. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Le silence n'est jamais aveu de vertu, lorsqu'on est accusé. Nous y lisons alors mépris.

Entendu que l'accusé ne se manifeste plus,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. Nous le condamnons donc à une amende de 20 écus et à une journée de prison, pour remplacer l'argent qu'il ne pourrait pas donner.

En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 20 écus.

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Nous sommes ici pour juger les actes de sieur Carbon2oxide, celui-ci est accusé d'escroquerie car il s'est rendu coupable de marchandage illégal dans un but d'enrichissement personnel, en un mot, spéculer.

L'accusé a acheté sur le marché de Tarbes pas moins de 40 miches de pain alors que lui même exerce le métier de boulanger.
http://img503.imageshack.us/my.php?image=screen10tb6.jpg

La vendeuse, dame Roxadana se prive afin de pouvoir mettre du pain a faible cout sur le marché, ce n'est pas dans le but que vous rachetiez son stock pour affamer la population et vous enrichir sur le dos des démunis.

Votre acte allant à l'encontre du critère du bon père de famille de notre coutume, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Votre acte allant dans le sens de l'article second :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

En conséquence de quoi, vous êtes accusé d'escroquerie, qu'avez vous à nous répondre ?

*Fait à Pau le 18 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Chers juges, je ne savais pas qu'il s'agissait d'un crime. Je peux vendre à Mme Roxadana 40 pains de pains sur le même prix. Je suis vraiment désolé de ce tribunal. Mais je suis prêt pour la peine. Je peux jurer cela ne se reproduise plus.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Et bien, encore des excuses qui arrivent qu'une fois le procès lancé, pourquoi ne pas avoir répondu à la médiation de la police ?
Les policiers s'usent à envoyer des courriers pour vous éviter le procès, aucun effort n'a été fait de votre part.

Le pain étant un produit essentiel à la survie des vagabonds, certains font des efforts en ce serrant la ceinture, vous en profitez.
Vous reconnaissez les faits et au vu de vos excuses je procèderais à la politique de la main tendue.

Si l'accusé rachète une stère de bois au prix de 28.36 écus sur le marché de Tarbes mis à son attention.
0.50*40 + 3 écus de frais juridique + 1écus d'amende symbolique.
Vous devrez m'envoyer la preuve de l'achat par courrier avant la seconde plaidoirie.

Si l'accusé s'y oppose, je ne ferais pas montre d'autant de générosité.
Il sera demandé à la cours de justice une amende de 65 écus à l'attention du Roy ainsi que d'une scéance de gavage publique entre les mains de notre bourrelle.

*Fait à Pau le 21 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.