Philios Enlumineur
Nombre de messages : 454 Age : 52 Localisation : Comté du Béarn - Lourdes Réputation : 0 Points : 1298 Date d'inscription : 24/02/2010
| Sujet: 20cent - Escroquerie - Coupable - 07 Juillet 1456 Mar 29 Mar - 4:00 | |
| Escroquerie - coupable - 7 juillet 1456Procès ayant opposé 20cent au Comté de Béarn 20cent était accusé de escroquerie. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. ** Le juge fut surpris et du langage de l'accusé, et des intentions de ce dernier... **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé souhaite mourir sans donner l'amende qui lui est justement réclamée, Entendu que la Cour ne saurait laisser une ame aristotélicienne se présenter devant le Créateur avec une telle créance,
Nous, Cour de Pau, sommes dans l'obligation de reconnaitre l'accusé coupable et de l'amender des 75 écus. Puisse t il atteindre les Cieux blanc comme la colombe, puisqu'il est à jour des affaires des hommes !
En ce 7 juillet 1456, Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce ** Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
A tous salutations.
Nous voilà réunis pour juger sieur 20cent pour escroquerie. En ayant acheté illégalement 16 stères de bois à 3.00 écus sur le marché Lourdais à sieur Navigius alors que les stères à 4.00 et moins sont réservées à la mairie. Preuve de l'achat : http://img166.imageshack.us/my.php?image=achatdesteredeboispour3jy4.png
Vous avez donc enfreint l'Arrêté municipal sur le bois de la ville de Lourdes, je cite :
" Article 1 : La ville de Lourdes est la seule à posséder une forêt dans le comté et est donc amenée à fournir du bois aux autres villes. En conséquence la mairie de Lourdes se réserve le droit d'acheter tout le bois jusqu'à 4 écus sur le marché de manière à remplir ses obligations vis à vis des autres villes. Toute personne non mandatée par la mairie qui achèterait du bois à 4 écus et moins sur le marché s'expose à des poursuite judiciaire. Article 2 : La mairie de Lourdes met sur le marché des stères de bois au prix de 4,01 écus. Ces stères sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux forgerons et aux boulangers de Lourdes. Toute autre personne qui en achèterait s'expose à des poursuites judiciaires.
Réformé à Lourdes le 6 Juin 1456 Paddy_versifiet, Maire de Lourdes Validé par le Coms Juliano Di Juliani "
Qu'avez vous à répondre ?
*Fait le 20 juin 1456 à Pau* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Je préfère de loin trépasser avec plus de 3000 écus, que de céder le moindre denier à une bande de gougnafiers. Sur ce, allez au diable ... - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
C'est propposé si gentillement. Nous voyons là, à son comportement, la triste mentalité de l'accusé, préférant s'enrichir égoïstement plutôt qu'oeuvrer pour le bien de la communauté. Au vu de son comportement plus que je m'en foutiste et insultant envers la communauté je ferais court.
Les faits sont parlant, l'accusé ne nie pas. Le vendeur des stères qui a fait la déclaration à la police est Monseigneur Naviguis, évêque local, on ne peut donc douter de sa parole dans cette affaire.
La peine alternative demandée est la suivante : Si l'accusé présente ses excuses à la cour et fait montre d'exemplarité, cet à dire acheter une stère de bois au prix de 19.01 écus mis à son attention sur le marché d'Orthez pour un don afin d'aider son Comté, et m'envoyer la preuve d'achat par courrier avant la seconde plaidoirie Si l'accusé achète une stère de bois au prix de 32.01 écus placée sur le marché de Lourdes à son attention et m'envoi la preuve d'achat par courrier avant la seconde plaidoirie. Il ne sera demandé que la mention coupable.
Dans le cas ou celui-ci s'y refuserait il sera demandé une amende aggravée de 75 écus à l'attention du Roy ainsi qu'une journée de prison.
*Fait à Pau le 30 juin 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
3539 écus Vous avez faim Vous êtes squelettique. Vous travaillez chez Cerbert.
Il lui reste, Dieu merci, une, voir deux journées à vous supporter.
Croyez-vous sérieusement, que 20cent va acquérir vos stères, en sachant pertinemment qu’il s’en va à jamais ?
C’est une plaisanterie, n’est-ce pas ?
Bye ... - Citation :
- La défense a appelé Paddy_versifiet à la barre
Voici son témoignage : Un pigeon porteur d'un message était arrivé à la taverne de la mairie. Tout en dégustant le volatile avec quelques petits pois Paddy pris connaissance du message. Il râla qu'il n'avait pas que ça à faire que d'aller au tribunal surtout pour apporter un témoignage sur une affaire dont il ignorait tout.
Arrivé devant la cour, il découvrit alors l'accusé qui l'avait fait appeler, et écouta sa plaidoirie... Il se demanda qui étaient les gougnafiers dont l'individu causait. Mais il n'eu pas le temps de les chercher que déjà on lui demandait de faire sa déposition.
Bien le bonjour Messires, Je tiens à préciser à la cour que si l'accusé ne veut pas donner ses 3000 écus à une certaine bande de gougnafiers dont on n'a pas vu l'ombre de la queue dans cette salle, il peut parfaitement en faire don à la mairie. Car je suppose d'ailleurs que c'est pour cela que vous m'avez fait venir Messire 20cent ?
Sa déclaration terminée, Paddy salua la cour et alla se rassoir près d'une jeune paysanne fort bien décolletée. - Citation :
- La défense a appelé Morkar à la barre
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