Philios
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 |  Sujet: Boa29 – TOP – Coupable – 13 Février 1459 Mar 29 Mar - 2:12 | |
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Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Balloo17
Anacron
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 10 écus + Prison 5 jours
Verdict rendu le 13 Février 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
en ce trentième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante huit, nous, Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Boa29, résident Castelnaudary, pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du village de Tarbes.
En effet, dans la nuit du vingt-neuvième au trentième jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante neuf, l'accusé a été reconnu lors d'une révolte contre la mairie de Tarbes, par Anacron, résident Tarbais de garde cette nuit là.
Les lois bafouées sont les suivantes :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
**********
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.
**********
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
**********
J'espère que l'accusé a une bonne raison pour être resté éveillé cette nuit là, et avoir voulu s'en prendre à notre mairie !
Je vais appeler également Anacron et Balloo17 à la barre pour qu'ils viennent témoigner que cette révolte a bel et bien eu lieu, que l'accusé était bel et bien présent. Balloo17, sergent de police et chef maréchal pourra témoigner que cette attaque n'était pas le fruit d'un ivrogne isolé, mais relevant bel et bien de criminels organisés, étant arrivé avec ses compères la veille dans le seul but de nous piller !
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
Notre comté est de moins en moins sûr, avec toutes ces révoltes et tout ces brigands. De plus une fois leurs méfaits perpétrés, et leur jugement lancé, ils ne prennent même plus la peine de s'y présenter, préférant fuir, pour revenir plus tard en force. Nous ne pouvons accepter ces manigances ! Ils doivent être jetés en prison, et doivent payer une amende pour le sentiment d'insécurité qu'ils apportent dans notre comté !
Votre honneur, je demande que pour avoir tourmenté le Béarn pendant plusieurs jours à cause de leur tentative de révolte, l'accusé, Boa29 soit jeté au cachot 6 jours. De plus, pour avoir provoqué tapage nocturne dans notre ville de Tarbes, et pour avoir mis sans dessus dessous la mairie, je demande qu'il soit condamné à payer une amande de 20 écus.
C'est tout votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Balloo17 à la barre :
balloo revint à la barre à l'appel du second accusé et répéta la même chose.
Votre honneur,j'ai maté une tentative de rebellion qui a eu lieu devant la mairie, lorsque je faisais ma garde. Mais je n'ai reconnu personne.
- Citation :
- L’accusation a appelé Anacron à la barre :
* AnacrOn avait été convoqué pour témoigner ... Il connaissait particulièrement bien le lieu pour y avoir travaillé de longs mois sur des affaires importantes pendant la guerre civile de l'été 1457 ...
Il se leva et salua la cour.*
Samedi 29 janvier , Dame Manga, inquiète, me demande de l'accompagner durant la nuit pour arpenter les ruelles de la ville. Elle a eu vent d'informations préoccupantes ... Des brigands se cacheraient à Tarbes et s'apprêteraient à s'en prendre à la Mairie ...
Nous patrouillons toute une partie de la nuit. Hormis les habituelles sorties un peu avinées de taverne, tout est calme jusqu'à très tard dans la nuit.
Vers 4 heures du matin, nous entendons du bruit à proximité de la Mairie de Tarbes ... Nous nous précipitons et nous réussissons à mettre fin à cette tentative de révolte. Dans la bataille, je me retrouve nez à nez avec un homme que je ne connais pas ... Il n'est pas de Tarbes et je ne l'ai jamais croisé. D'une taille identique à la mienne, il était vêtu d'un mantel et de bottes noirs. Il portait une longue cape et un chapeau marrons... Braies bleues également.
Peau claire, visage glabre.
J'ignore si cette description correspond à votre accusé ' Si celui-ci était devant moi, je pourrais le reconnaître sans difficultés.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Bien, puisque l'accusé ne s'est point présenté à l'audience malgré la convocation, j'en déduis qu'il accepte la requête de la partie plaignante, qu'il plaide coupable, et qu'il n'éprouve auccun remord.
Je condamne donc l'accusé à passer 5 jours au cachot et à payer une amende de 10 écus pour ne pas d'être présenté à l'audience.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*BOUM*
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