Flodusmv - TOP (brigandage) - coupable 27 février 1459

Comté du Maine

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 16 février 1459
Verdict rendu le 27 février 1459

Nom de l'accusé: Flodusmv

Procureur: Dimaro
Juge: Arnaud Giboint

Acte d’accusation

Citation :

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Dimaro de Campiglio, Procureur en charge de la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous une nouvelle fois pour vous exposer le cas de flodusmv.

Messire flodusmv est accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir récidivé sa récidive et brigandé Necxii sur le chemin séparant Laval et Mayenne en date du 7 février 1459. L'agresseur est la cause d'un rackette matériel et de nombreux dégâts physiques et moraux sur la victime.

messire , vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine et de son Coutumier, selon les articles suivants :

« "Article 8 : Complicité
La participation passive ou active, directe ou indirecte, d�une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l�instigateur ou l�acteur d�un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.
Article 11 : Classification des crimes et délits
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public
De l�ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme un trouble à l'ordre public :

A. Contre les personnes

* l'acte de brigandage qui correspond à la subtilisation de richesses (marchandises et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution). Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave. Si les faits sont avérés devant la Cour de Justice la sanction sera la peine maximale de prison autorisée pour le niveau du brigand ainsi qu'une peine minimum de 50 écus (selon les finances disponibles du brigand de manière à ne pas le faire passer en trésorerie négative).Les auteurs seront toujours tenus d'indemniser leur victime. Leur refus ou l'absence de l'indemnisation sera considéré comme non-respect de décision de justice et jugé comme tel. »

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

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Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur ici même : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/t7252-flodusmv-brigandage-31-01-1459

Je requière également à la cour que cette personne soit mise immédiatement en prison afin d'éviter sa fuite et qu'elle puisse faire face à ses responsabilités.

Nous rappelons à cette personne, qu�elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

De même nous lui rappelons ses droits juridiques selon le coutumier Mainois :

« CHAPITRE II - DES LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX

Article 2 : Des droits de justice

Nul ne saurait être condamné sans un procès équitable.
CHAPITRE IV � DROIT PENAL:
Article 6 : Récidive
Toute récidive expose l�accusé à voir la gravité des peines pour les délits et crimes qu�il a commis s�accroître.

Article 7 : Aveux
L�aveu et la confession des délits et crimes par l�accusé peuvent tempérer les peines appliquées.

Article 9 :
Un accusé qui accepte de verser directement son amende au Comté ou à l�une de ses Mairies verra sa peine réduite. Cette demande devra émaner de l'accusé dès sa première plaidoirie. Il en sera de même s'il demande de permuter sa peine de prison en journée de travail : mine, verger, ou forêt. Dans ce dernier cas, le nombre de jours de travail sera égal au nombre de jours de prison. Le salaire ou la vente de la récolte ou de la coupe sera reversé ensuite intégralement au comté ou à la mairie. »

Nous appellerons à la barre comme témoins de l�accusation : La victime Necxii, ainsi que Dame Maelia, Prévôt des Maréchaux du comté du Maine.

Merci votre Honneur, je cède la parole à l�accusée !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Au vu des faits avéré et du témoignage limpide du prévôt des maréchaux.
Au vu de la récidive !
Au vu de la non présence de l'accusé, ainsi qui ne dis mot consent au faits !
Au vu de la récidive
Nous, Ailvin Wolback, Procureur du Maine requerrons une peine de 3 jours de prisons et de 50 écus d'amendes.

Je vous remercie votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Maelia... à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le Juge,

Quel plaisir je dois dire que nous ayons afin pu coincer l'accusé.

Sire Necxii allait rejoindre son frère malade quand il a fait cette mauvaise rencontre.
Obligé de rester quelques jours dans le Maine au lieu d'aller voir son frère mal en point.

Sans compter toutes les autres personnes à qui il inflige des tortures sur les routes du Maine.

Du même avis que Monsieur le Procureur, qu'on le jète en prison pour qu'il ne recommence pas de ci tôt

J'en ai terminé votre Honneur

Verdict

Citation :

Le juge ayant pris connaissance du dossier se montra pour le moins perplexe en constatant le vice de forme que le nouveaux procureur na'avait pas relevé. il se leva donc et déclara

Accusé levez vous

Je Arnaud Giboint juge du Maine par la volonté de sa Grâce la Comtesse Maelia et en son nom, en ce jour du vingt septième de février de l'an 1459 déclare, après en avoir étudié la teneur des faits reprochés à l'accusé.

Attendu que les preuves déposées corroborent les fait qui vous sont reprochés

Attendu qu'il ne peut être retenu à votre encontre fait de récidive

Pour avoir agressé gentil voyageur sur les chemin du maine vous condamnons ce jours à une peine de 10 jours de prisons et 10 ecus d'amendes

Qu el'on jette l'accusé en geole

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 10 écus.