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 |  Sujet: Vogesus - Trahison - Coupable - Octobre 1458 Lun 21 Mar - 16:20 | |
| Comté du Maine
Office de Justice
Procès pour Trahison
En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 18/12/1458
Verdict rendu le ?
Nom de l'accusé: Vogesus
Procureur: Zender
Juge: Dorionis
Acte d’accusation - Citation :
- Votre honneur, moi Zender, procureur judiciaire du Maine nous ai réunis en ce 18 décembre 1458 pour un procès à l encontre de messire Vogesus.
Je laisse dès maintenant la parole à mon adjointe pour vous expliquer de quoi il en retourne. Je précise que celle-ci parlera au nom de l accusation du Maine.
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Votre Honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour,
Monsieur le Juge, en ce jour du 18 décembre 1458, nous Maria Paz, adjointe au procureur en la justice du Maine, mettons en accusation messire Vogesus pour trahison à l encontre de la mairie de Laval.
Dans la nuit du 17 au 18 décembre 1458, Messire Vogesus s est offert une promenade de santé sous la neige et n a rien trouvé de mieux à faire pour occuper sa nuit blanche que de tenter une révolte contre la mairie de Laval avec un complice. Tentative ayant échoué grâce à la vigilance de la défense en place.
Messire Vogesus, par cet acte non autorisé par le Conseil, vous avez enfreint le coutumier Mainois dont je vais vous faire lecture de ce qui vous concerne,
LIVRE V � DU DROIT PENAL
Article 9.4 : La trahison
Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison.
Nous appellerons à témoigner Messire Pellabs, défenseur de Laval, qui vous a formellement reconnu lors de cette révolte.
Je vous rappelle que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois, Maître Jason.
J en ai fini votre honneur, la parole est à l accusé.
Messire Vogesus, qu avez-vous à dire pour votre défense ? Nous vous écoutons attentivement. Peine - Citation :
- ?
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