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| Sujet: Willy333 - Trahison - Coupable - 29 octobre 1458 Mer 19 Jan - 5:40 | |
| Comté du Maine Procès pour Trahison
En date du 29 octobre 1458 Procès instruit le 29 octobre 1458 Verdict rendu le 12 novembre 1458
Nom de l'accusé: Willy333
Procureur: Zender Juge: DorionisActe d’accusation - Citation :
- En date du 29 octobre 1458, moi Zender, Procureur du Maine, nous ai réunis dans le cadre d’un procès à l’encontre de Messire Willy333 pour trahison.
Messire Willy333 , est accusé de trahison pour s’être révolté, sans accord du conseil comtal, contre la mairie de Le Mans, dans la nuit du 28 au 29 octobre 1458.
Voici l’extrait du coutumier enfreint par messire Willy333 Chapitre IV - DU DROIT PENAL Article 11.4 : La trahison
Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
Monsieur le Juge, voici comme preuve le rapport d’un des maréchaux de Le Mans:
29-10-2010 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Willy333 parmi les assaillants.
Afin de prouver que l’accusé est coupable et afin de démontrer la validité de la preuve apportée, nous allons appeler à la barre comme témoin de l’accusation : Bustos, maréchal du mans
Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat du comté, pour ce faire elle peut prendre contact directement avec son bâtonnier, Maître Jason.
J'en ai fini votre Honneur et je laisse la parole à l’accusé. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Premier témoin de l'accusation - Citation :
- Bonjour votre honneur,
Je me présente : Bustos, habitant et natif du Mans.
Depuis quelques semaines je suis maréchal du mans au coté de angedor afin d�assurer le maintien de l�ordre de notre capitale.
Or, dans la nuit du 28 au 29 octobre 1458 quelques révoltés ont tenté de nous forcer la route. Fort heureusement nous avons pu repousser cette bande de « drôles ».
Là ou mon témoignage devient intéressant, c�est que j�ai très clairement identifié l�un des fauteurs de trouble et il s�agit bien de willy333, l�accusé que vous jugez aujourd�hui.
https://2img.net/r/ihimizer/img442/8579/screenzb.jpg
Voilà votre honneur, je ne pense avoir rien d�autre à ajouter. Je reste à disposition si besoin est. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Et bien il semblerait que l'accusé Willy333 ne soit même pas venu se défendre. Et selon nos douanes il aurait même tenté de filer en terres Bretonnes.
Tout cela ne fait que démontrer qu'il est coupable sans l'ombre d'un doute.
De plus le témoignage du maréchal Bustos vient confirmer que l'accusé est bien celui qui a attaqué le mairie du Mans dans la nuit du 28 au 29 octobre 1458. Ce rapport ne peut donc pas être contredit : https://2img.net/r/ihimizer/img442/8579/screenzb.jpg
Cher Juge, un tel acte est clairement de la trahison envers le Maine et cela ne peut rester impuni. C'est pourquoi l'accusation demande une peine de 200 écus et un séjour en prison aussi long que possible. Une bonne semaine dans nos cellules pour lui permettre de réfléchir ne serait pas de trop.
Ce sera tout pour moi. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
« Nous, Dorionis, juge du Maine, nous prononçons en ce 12ème jour du mois de Novembre 1458 au nom de notre comte régnant Oldtimer, à Le Mans, le verdict suivant :
Voici donc le deuxième procès dans ce le cas de la révolte contre Le Mans. Là encore, les faits sont simples et formulés, avérés. L'accusé n'a pas non plus daigné se présenter devant moi, à croire qu'être en ma présence repousse les contrevenants à nos lois. Bien, les choses étant ici aussi très simples, continuons dans cette optique :
Attendu que les faits sont établis; Attendu que l'accusé a été reconnu par l'un des chef-maréchal défenseur de Le Mans; Attendu que l'accusé ne s'est point présenté, et par la même, n'a pas confirmé ni infirmé les faits; Attendu donc, que l'accusé n'a pas apporté preuve de son innocence; Attendu que la sécurité du Maine et de sa population est d'une importance capitale; Attendu qu'il me faille respecter la charte du juge;
Par ces faits, l'accusé est jugé coupable de trahison envers le Maine et je le condamne à une peine de prison de 3 jours et une amende de 30 écus.
La peine est légère, eut égard à votre situation. Cependant d'autres actions du même genre et je puis vous assurer que la charte du juge ne vous protégera plus contre mes foudres. Voyez ce verdict comme un avertissement et tachez d'écouter ce conseil : le Maine a fini depuis bien longtemps de tolérer ces comportements, cessez donc de le provoquer où il vous en cuira.
Vous avez quinze jours pour interjeter appel.
La séance est levée. » Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus
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