Biliam - TOP (brigandage) - Coupable 16 août 1459

Invité

Comté du Maine

Procès pour Trouble à l'ordre public (brigandage)

En date du mois de août 1459
Procès instruit le août 1459
Verdict rendu le 16 août 1459

Nom de l'accusé: Bilam

Procureur: Tommaso di Monteroni dict Tomnissa666
Juge: Elendillefin

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Mesdames et Messieurs de la cour,

Nous Tommaso di Monteroni, Procureur en ce tribunal, nous présentons devant vous pour exposer le cas de Biliam.

Biliam est accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage aux dépens de dame Kaline.

Biliam, vous êtes mis en accusation.
Vous avez enfreint l'Article 4 du Codex mainois sur les troubles à l'ordre public.

Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.

Votre Honneur, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous.

Citation:

Expéditeur : Kaline
Date d'envoi : 04/08/2011 - 07:41:58
Titre : brigandage

Bonjour dame la bourgmestre

je suis actuellement en voyage et je me suis fait brigander dans la nuit du au aout entre Mayenne et Laval .

04-08-2011 04:04 : Vous avez été racketté par Biliam .

je me retrouve donc actuellement sans un écus et même pas le plus petit grain pour manger il m'a volé 75 ecus .

je vous demande donc si vous pouvez faire quelques chose pour moi et aussi je porte plainte contre ce triste sire.

Je vous souhaite dame la bourgmestre une bonne journée

Cordialement

Kaline

Nous rappelons à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l'accusation dame Kaline, la victime.

Accusé, nous vous écoutons.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur, nous faisons ici face à un dangereux récidiviste. Si je le pouvais je réclamerais la peine capitale, alors à vous d'en juger. Il faut débarrasser nore Maine bien-aimé de pareille vermine et lui faire passer l'envie de rôder par nos chemins.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : La défense a appelé Biliam à la barre

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict

Citation :: Len resta assis à son bureau. L'accusé ne s'étant pas présenté, le procès allait donc être prononcé par contumace.

"Voici la lecture du verdict"

"Attendu que les faits reprochés, à savoir le brigandage, sont avérés,
Attendu que l'accusé a déjà été condamné pour brigandage dans le passé,
Attendu que les peines antérieures semblent ne pas avoir été suffisantes pour faire rentrer l'accusé dans le droit chemin,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter au tribunal,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que les faits reprochés introduisent une grande insécurité sur les routes du Maine, cette insécurité nuisant à la liberté de circulation des biens et des personnes, et par conséquent au bien être collectif des habitants de notre comté,
- que les agissements répétés de l'accusé n'ont pour seul but que son enrichissement personnel au détriment de la collectivité et en particulier des personnes les plus faibles,
- que l'absence de l'accusé montre à l'évidence qu'il ne montre aucune repentance pour son acte, ce qui constitue une circonstance aggravante,
- que les multiples récidives perpétrées montrent à l'envi le mépris de l'accusé pour ses semblables et pour la loi, ce qui constitue une autre circonstance aggravante

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé Biliam pour trouble à l'ordre public à une peine de 6 jours de prison et de 120 écus d'amende.

Fait en le tribunal du Maine le 16 août 1459"

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Il aurait bien voulu que l'accusé soit présent pour lui signifier que la prochaine fois, il serait encore plus sévère.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 120 écus.