Wess

Citation :

Duché de Champagne



Procès pour « Trouble à l'Ordre Public »

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 17 janvier 1459
Verdict rendu le 26 janvier 1459

Nom de l'accusé: Wess

Procureur: Brylastar
Juge :Matabei


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur,
  
  Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Wess pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d�un odieux brigandage.
  
  En effet, le 16 janvier 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en brigandant sur les routes de Champagne aux abords de Conflans.
  
  Voici le dossier, votre Honneur
  
  http://institutionchampagne.forumactif.com/t829-anton_voyl-wess-et-gus-topbrigandage-conflans-le-17-01-1459#14450
  
  Je rappelle devant la Cour
  
  Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
  
  Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
  Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
  Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
  associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
  
  Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage
  Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
  Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
  Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
  Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
  Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
  Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4.
  
  Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
  
  Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
  Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
  
  Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
  Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
  jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
  L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
  
  
  Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
  
  Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
  
  Donc,
  Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
  innocence.
  Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
  est condamnable.
  Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
  défense :
  
  La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
  http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm
  
  
  La parole est à la défense.
  
  Faict à Compiègne le 17 janvier 1459
  
  Brylastar
  Procureur de Champagne
  

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  je suis vraiment désolée mais je n'arrive pas à voir ce que l'on me reproche exactement.
  Etes vous certains de ne pas comettre une terrible méprise ?
  

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  *Le procureur se leva*
  
  L'accusé se joue de nous sous ses airs d'innocent ! C'est exactement à cause de ce genre de malfrats que les honnêtes champenois n'osent plus voyager seuls.
  
  Ce que l�on vous reproche ? Les faits sont dans le dossier pourtant. Vous avez lâchement brigander cette jeune femme, Maelisse, sans scrupule. Vous êtes parfaitement connu de nos services ainsi que de nos voisins, les villageois connaissent votre visage désormais. Votre petit jeu a assez duré. La victime, Maelisse, vous a parfaitement reconnu, point de doute maintenant.
  
  Votre Honneur, conformément au Codex, et attendu que l'individu est un vulgaire brigand bien connu de nos services, nous demandons une peine de trois journées de prison ferme et une amende de 80 écus.
  
  Que Justice soit faite.
  

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  je suis vraiment désolée mais vous devez faire erreur, je n'y suis pour rien dans cette histoire.

  
  
• Verdict

  Citation :

  Voici, le verdict du Tribunal du 26 janvier 1459 dans l'affaire opposant le Duché, représenté par son procureur (l'accusation), à la personne dénommée Wess, qui n'a pas fait le choix d'être accompagnée d'un avocat pour se défendre (l'accusée).
  
  Le recours est rejeté et la relaxe prononcée pour les motifs exposés ci-après.
  
  1. Dans cette affaire, l'accusation demande à ce que l'accusée soit condamnée à une peine de 3 jours de prison et une amende de 80 écus pour des faits de Brigandage et/ou de Trouble à l'Ordre Public (TOP) qui se seraient déroulés le 16 janvier à proximité de Conflans.
  
  Cadre juridique
  
  2. Il ressort des textes invoqués par l'accusation que: (i) constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des personnes et des biens sur le territoire du Duché, qu'un vol aggravé vise toute action de vol employant l'usage de la violence, qu'un vol se définit comme toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui; et (ii) que toute perturbation, au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique constitue un TOP.
  
  Faits à l'origine du litige, procédure et conclusions
  
  3. Le 16 janvier, la personne dénommée Maelisse@ a écrit au prévôt pour lui indiquer qu'elle avait été attaquée dans la nuit du 15 au 16 janvier par 'trois malfrats' au moment où elle s'apprêtait à quitter la Champagne. Ce témoignage épistolaire indique également que ces 'malfrats' se sont 'sauvagement attaqués' à elle, qu'ils l'ont 'dépouillée du peu qu'elle avait pour survivre' et qu'elle a été obligée de 'revenir à Conflans pour se soigner'.
  
  4. A la suite de ce témoignage, la prévôté a identifié trois personnes qui ont été désignées comme 'suspects'. Selon les données reprises dans le dossier cité par l'accusation que le juge a pu consulter pour rédiger ce verdict, il s'agit de l'accusée, une femme, dénommée Wess, qui est érudite et dont la dernière adresse connue se trouve à Montbrisson. Il s'agit également d'un homme, à propos duquel la description suivante est rapportée: 'Anton_voyl, 54 ans, vieillard croulant d'apparence frêle ayant du mal à supporter son poids', et d'un autre homme, dénommé Gus, artisan de profession dont la résidence se trouve à Montargis.
  
  5. Le 17 janvier, l'accusation a introduit le présent recours. Dans l'acte d'accusation, il est indiqué que l'accusée est poursuivie pour avoir réalisé un 'odieux brigandage' commis le '16 janvier 1459 sur les routes de Champagne aux abords de Conflans'. Cet acte se réfère également à un dossier dont une référence est fournie.
  
  6. L'accusée a répondu rapidement en faisant valoir qu'elle 'n'arrivait pas à voir ce qu'on lui reprochait exactement'. Elle considérait qu'il s'agissait là d'une méprise.
  
  7. Dans son réquisitoire, l'accusation a indiqué que l'accusée était parfaitement connue de la procure en Champagne et aux alentours, que son visage était connu et que 'la victime Maelisse vous a parfaitement reconnu, point de doute maintenant'. L'accusation demande une peine de 3 jours de prison et une amende de 80 écus.
  
  8. L'accusée conteste la validité de ces affirmations. Il s'agirait d'une erreur. Elle ne serait pour rien dans cette affaire.
  
  Appréciation et dispositif
  
  9. Le fait de brigandage allégué par l'accusation paraît constitué. En effet, il ressort du témoignage de la victime, cité dans le réquisitoire, que celle-ci a fait l'objet d'un vol aggravé sur le territoire du Duché, à proximité de Conflans, dans la nuit du 15 au 16 janvier. La victime précise ainsi qu'elle a été 'sauvagement attaquée', 'dépouillée du peu qu'elle avait pour survivre' et qu'elle a dû 'revenir à Conflans pour se soigner'. La qualification de brigandage en bande organisée paraît même envisageable du fait de la mention de 'trois malfrats', mais elle n'a pas été évoquée par l'accusation.
  
  10. Pour constitué que soit le fait de brigandage, aucun élément probant présent dans le dossier ou les plaidoiries ne permet toutefois de conclure que ce fait a été commis par l'accusée. Le lien de causalité entre la victime brigandée et l'accusée fait défaut. Ainsi, la victime n'est pas venue témoigner pour indiquer qu'elle reconnaissait l'auteur du brigandage en la personne de l'accusé. Son témoignage présent au dossier ne fournit aucune précision sur les auteurs de l'infraction. De même, aucune explication n'est fournie dans le dossier pour permettre de comprendre de manière rationnelle et logique pour quelles raisons trois personnes ont été identifiées comme 'suspects' par la prévôté. Conflans est une ville frontière et les passages y sont nombreux.
  
  11. Dans le cas particulier de l'accusée, il y a lieu de relever que si le Tribunal peut comprendre l'enthousiasme de l'accusation quand elle affirme dans le réquisitoire 'la victime Maelisse vous a parfaitement reconnu, point de doute maintenant', une telle affirmation ne se suffit pas à elle-même. Ainsi, il ressort de l'unique témoignage présent dans le dossier que la victime mentionne 'trois malfrats' sans indiquer, ce qui pourtant aurait dû marquer la mémoire, que l'un de ces malfrats n'était pas un homme mais une femme. De plus, à supposer même que l'accusée soit connue, ce qui serait de nature à faciliter son identification, rien n'indique que celle-ci a été reconnue par la victime ou que d'autres éléments permettaient, par exemple, d'établir sa présence sur les lieux du brigandage au moment des faits. Faute donc d'éléments probants permettant de relier l'accusé à la victime, il ne peut qu'y avoir qu'une seule conclusion à cette affaire.
  
  12. En conséquence, il ressort de tout ce qui précède que (i) si la victime peut bel et bien alléguer en justice avoir été victime d'un acte de brigandage commis dans la nuit du 15 au 16 janvier sur le territoire du Duché, (ii) l'accusation n'a pas été en mesure de fournir le moindre élément à même d'établir la culpabilité de l'accusée en ce qui concerne les faits qui lui sont reprochés et, symétriquement, (iii) l'accusée a été en mesure d'établir que l'accusation restait en défaut d'établir sa culpabilité à l'égard de tels faits.
  
  13. Il s'ensuit que le recours doit être rejeté et la relaxe prononcée.
  
  14. Ce verdict sera conservé aux archives judiciaires. Les faits et l'analyse qui le fondent pourront être évoqués en justice dans d'autres affaires pendant une durée raisonnable. Passé ce délai, il ne pourra être fait publiquement mention de cette affaire que sous une forme ne permettant pas d'identifier le nom des parties. Un recours contre ce verdict est ouvert selon les modalités définies par la Cour d'appel.
  
  A Reims, le 26 janvier 1459, prononcé en audience publique,
  Kakita Matabei, Juge de Champagne. (KM-59/3)
  

  
  
• Peine

  Citation :

  Relaxé

[/list]

Casier Judiciaire de [nom]

Trouble à l'ordre public a écrit:

- Procès du mois de novembre 1459 : Coupable

Citation :

Duché de Champagne


Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de novembre
Procès instruit le 20 novembre 1459
Verdict rendu le 11 décembre 1459

Nom de l'accusé: Wess

Procureur: Wendoline
Juge: Kelso

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Wess pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et plus précisément brigandages.

Dans la nuit du 10 novembre, sur la route entre Troyes et Sainte-Menehould, l'accusée a attaqué un voyageur du nom Bosque de Troubadour (IG Bosque). J'ajouterai que l'accusée est de surcroît une récidiviste pour des faits similaires en octobre dernier ; faits jugés verdict rendu le 11 novembre dernier.
Vostre honneur, je demanderais de juger cette affaire avec la plus grande fermeté, qu'il soit su que nos terres ne sont point refuge aux brigands.


Voici le dossier votre honneur :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t3325-wess-10-11-1459-top-brigandage-noeud-troyes-saint-menehould#90870


et celui de son ancien procès :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t3203-wess-et-anton_voyl-top-rackett-en-groupe-conflans-27-10-1459-coupables


Je rappelle à la cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Livre 4, Opus 2, Art. 5 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.


Donc,

Prévenons l'accusée que la non coopération avec la justice est condamnable.
Nous rappelons à l'accusée que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

http://institutionchampagne.forumactif.com/f14-salle-des-procedures

Prévenons que l'accusée a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Enfin, prévenons l'accusée qu'elle peut assurer seule sa défense et que dans ce cas, le codex lui est mis à sa disposition icelieu:

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/Codex-De-Champagne-h10.htm


La parole est à la défense

Fait à Reims, le 20 novembre1459
Wendoline
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je suis vraiment désolée... Je crains de ne m'être fait influencer par mon compagnon et je l'ai aveuglément suivi.

Désormais, il brigande seul sur les chemins et moi je vais rester dans cette charmante ville de Sainte Ménéhoulde et peut-être même m'y installer pour vivre une vie honnête.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Wendy écoute l'aplomb avec lequel l'accusée plaide sa défense se retenant de l'interrompre puis la fixe avant de prendre à son tour la parole.

Mais c'est qu'en prenant cet air angélique vous finiriez par convaincre un jury !! Demoiselle Wess se laisser influencer ? On aura tout entendu venant de vous ! Nous en sommes à combien de procès ? Il vous aura fallu détrousser combien de malheureux voyageurs avant d'arriver à une telle conclusion ?

S'arrête un instant, pose son regard sur la Cour et sur l'accusée à nouveau

De qui se moque-t'on ? !! Votre Honneur, admirez la piètre comédienne qui se tient devant nous !

De tels agissements ne doivent pas rester impunis, la récidive de surcroît agrave considérablement votre cas. Je demande une peine exemplaire de 3 jours de prisons assujetis de 30 écus d'amende.

Que justice soit faite !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

C'est vraiment trop injuste.

L'accusation a appelé Bosque à la barre

Citation :

Voici son témoignage :Ik spreek geen Frans. Heer Google helpt mij.

* Bosque komt de rechtszaal binnen. Zij kijkt naar de beklaagde . Zij ziet de vrouw die haar beroofd heeft.
* Bosque de Troubador begroet de rechter en de aanklager en zegt:
" Zij heeft mij beroofd van al mijn goederen, geschopt en geslagen en voor dood achtergelaten in het bos. Ik hoorde haar lachen.
Zij mompelde: "Ik, Wess, heb je beroofd van al je goederen en je centen.
* Met veel moeite kon ik de stad bereiken. Ondervoed kwam ik in Troyes aan. Het heeft mij dagen gekost voldoende kracht te verzamelen om te kunnen werken. Nog steeds heb ik te lijden onder deze zware beroving. Het achtervolgd mij dagelijks."

* Bosque kijkt naar de rechter en hoopt dat de rechter haar taal begrijpt.

* " Ik wil mijn 223,19 centen en mijn goederen 2 brood en 3 melk terug en een compensatie voor het verlies van mijn krachten."

* Bosque de Troubadour groet de rechter en de openbare aanklager en neemt plaats op de getuigenbank .
________________________________________________
Je ne parle pas français. M. Google ne m'aide.

* Bosque est la salle d'audience. Elle regarde l'accusé. Elle voit la femme qui l'avait volé.
* Le Troubadour Bosque a salué le juge et le procureur et dit:
"Elle m'a volé tous mes biens, roué de coups et laissé pour mort dans les bois. Je l'ai entendue rire.
Elle murmura: «Moi, Wess, avez-vous dépouillé de tous vos biens et votre argent.
* Avec beaucoup de difficulté je pouvais atteindre la ville. Malnutris je suis arrivé à Troyes. Il m'a fallu jours pour rassembler assez de force pour travailler. Je souffre toujours de cette forme de privation grave. Elle me hantait chaque jour. "

* Bosque regarde le juge et espère que le langage du juge comprend.

* «Je veux mon argent 223,19 et mes biens 2 pain et de 3 lait et de retour d'indemnisation pour la perte de ma force."

* Bosque de Troubadour saluer le juge et le procureur et prend place sur le banc des témoins.
________________________________________
I speak no French. Mr. Google is helping me.

* Bosque is the courtroom. She looks at the accused. She sees the woman who robbed her.
* The Troubador Bosque greeted the judge and prosecutor and says:
"She has robbed me of all my goods, kicked and beaten and left for dead in the woods. I heard her laugh.
She murmured: "I, Wess, have you stripped of all your goods and your money.
* With great difficulty I could reach the city. Malnourished I came to Troyes. It has taken me days to gather enough strength to work. I still suffer from this severe deprivation. It haunted me every day. "

* Bosque looks to court and hope the judge understands its language.

* "I want my money 223.19 and my goods 2 bread and 3 milk back and compensation for the loss of my strength."

* Bosque de Troubadour salute the judge and the prosecutor and takes place on the witness stand.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Cette histoire est sans contexte une des plus simple que j�aurai a juger durant cette journée. Que la prévenue est une multirécidiviste très très bien connu de nos services. Que la pauvre victime n�a eu qu�a regarder quelque parchemin pour se rendre compte que son agresseur était fiché comme vil brigand des chemins.

Que ce n�est pas la première et surement pas la dernière fois que nous vous voyons dans ce tribunal madame. D�ailleurs, j�ai la une belle pile de procès contre vous. Que vous avez passé des jours en geôles et qu�une fois ressortie, pour comparaissez une nouvelle fois devant nous.

Que malheureusement pour vous, je suis témoin que vous n�êtes certainement pas sous l�influence de votre compagnon, cela fait plusieurs fois que je vous juge ou que j�instruis un dossier contre vous pour toujours les mêmes faits et que vous recommencez avec toujours le même discours. Je ne changerais donc pas le mien.


En conclusion :

Que le fait d�avouer son délit est de nouveau un signe de bonne fois.

Que le brigandage un fait grave.

Que la multi récidive dont témoigne le dossier que j�ai aggrave encore plus.

Que le Duché de Champagne ne tolère aucunement la présence de brigands sur ces terres. Dire que vous êtes sous l�influence de votre compagnon est ridicule puisqu�il n�a pas été reconnus par la victime. Que vous étiez bien seule cette fois. Ou alors que votre compagnon est bien plus malin que vous.

En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés. Nous la condamnons à une amende de 70 écus et 5 jours de prison ferme.

Ramenez moi cette personne directement en geôle.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.

(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Affaire suivante !

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 70 écus.