Wess

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 20/03/1459
Date du verdict : 08/04/1459

Nom de l'accusé : Wess
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Geoffroy

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 20 Mars 1459,

Nous, Dame Isabeau De hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l�encontre de dame Wess

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 19 Mars 1459 , avec l'aide d'un complice, le sieur Nascar sur le lieu dit de Sainte Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 559 écus, ainsi que 5 pains , une charette et 100 sacs de farine, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

En circonstances aggravantes, nous plaiderons la multi récidive sur les terres Lyonnaises

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img718/8998/affairenascar.jpg

Au vu de la multi récidive sur les terres du Lyonnais Dauphiné , j'en appelle aux circontances aggravantes de par l'article suivant
o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d�une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.


Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

tout ceci est un complot ! Le sieur Nascar est un manipulateur !

Vive aristote !

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La procureur se lève et se présente à la barre, quelque peu irritée par la plaidoirie , ô combien éloquente de la défense.

Avant toute chose, qu il soit entendu qu une conciliation de dédommagement à la victime a été engagée auprès de la prévenue.
Cette conciliation proposée également à son complice, consistait, au vu de l'importance du délit, à ce que la victime soit dédommagée de ses liquidités, à parts égales avec son complice, la dame n a pa donné suite à ce compromis

Ceci étant dit, monsieur le juge, vous remarquerez que pour sa défense, l accusée a choisi l�attaque.
Non contente de dépouiller ce brave homme, elle l�accuse en plus de manipulation et ceci, sans en invoquer les raisons.
Au nom de quoi, devrions-nous prendre en compte ses accusations sans fondement ?

Je rappelle à la cour le montant conséquent du butin et qu à contrario de l accusée, déjà fichée pour délits semblables, la victime est digne de foi.

Je voudrai également joindre au dossier à charge cette déclaration du sieur Nastar, consécutive à ma demande de contre-enquête.

citation
Je viens expliquer comment j ai pu me retrouver en plein milieu de montbrisson et lyon autant chargé.
Tout simplement je faisais partie d'un groupe au départ de montbrisson, croyant que je resterais en son sein jusqu'à lyon mais arrivé sur le noeud entre les 2 villes, surprise : je n en faisait plus partie, et me retrouvais ainsi immobilisé par mon chargement. Le temps que des amis viennent me chercher, je me suis fait racketter.

Par conséquent , l accusation requiert la culpabilité à l encontre de la dame Wess et sa condamnation à 5 jours dans nos geôles ainsi qu�une amende de 300 écus.

Que justice soit rendue

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je en crois pas une seconde en la justice des hommes. L'idée est plutôt bonne au départ mais l'incompétence et la bêtise de ses représentants sont des freins à son application.

Citation :

L'accusation a appelé Nascar à la barre

Je porte plainte contre Dame Wess pour m'avoir racketté 100 sacs de farine, 559 écus, 5 miches de pain et une charrette à l'aide de Sieur Anton_Voyl entre Lyon et Montbrisson.

Je demande que justice soit faite.

Le sieur Nascar se retira et se rassit

Citation :

Le jugement a été rendu

Le Juge écoute avec attention les différentes plaidoiries, celles de l'accusée, si courte... probablement qu'elle se devait d'être aussi futée que la longueur de ses phrases. Il soupira quelque peu, c'était si rare de nos jours les brigands avec classe, ça ne lui donnait pas l'envie de se montrer clément. Relisant une dernière fois les différentes preuves amenées à l'encontre de la femme se trouvant sur le banc des accusés. Terminant sa lecture, il prit la parole pour annoncer son verdict.

Nous, Geoffroy de Fairdowns, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, reconnaissons l'accusée Wess coupable de brigandage.

Nous reconnaissons également que cette personne n'en est pas à son premier méfait, c'est pourquoi nous rendons le verdict suivant.

Qu'il soit su qu'en nostre qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné, imposons à Dame Wess, une peine de 5 jours d'emprisonnement, ainsi qu'une amende de 8 écus tout rond pour les frais lié à ce procès.

Citation :

Qu'il soit su que nous imposons également à cette personne une peine de 5 jours de travaux forcés dans nos mines dauphinoises, et confisquons son épée qui devient propriété du Lyonnais Dauphiné.

Regarde l'accusée.

Vous avez deux mois pour vous acquitter de votre peine, sans quoi nous relancerons un procès à votre encontre. Concernant la confiscation de vostre épée, contactez nostre Connétable, Sieur Leovigilde.

Il attrapa le manche de son marteau et frappa trois fois sur son bureau.

L'audience est levée !

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 15/04/1459
Date du verdict : 28/04/1459

Nom de l'accusé : Wess
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 15 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous �autorité du Juge geoffroy De La chambre, à l encontre de dame Wess

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 13 Avril 1459 la dame Chipette et le sieur Fatbaz sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 30 écus, ainsi que 5 miches de pains comme en atteste le depot de plainte des victimes


Nous rappelons que la partie plaignante, l accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge, une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/hpimg4/pics/653087ScreenShot.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=1104140105426399.jpg

La cour notera que dans cette affaire,l'accusation plaidera la multi récidive, la dame Wess comparaissant pour la 5ème fois en notre tribunal

L'article de loi faisant foi:

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,�), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite�), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d�une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Je suis bien certaine de ne pas avoir rencontré cette chipette.

Certes, je suis une brigande... ma vie n'est pas si facile.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*On prend les mêmes et on recommence pensait la procureur en s avançant à la barre*

Votre honneur, que voila un joli coup pour cette brigande multi récidiviste, et comme il est aisé de s attaquer à deux à un homme seul.

A la décharge de l'accusée, elle a eu au moins la décence cette fois de reconnaitre les faits.
Cependant, nous retiendrons qu elle n a pas eu celle de laisser dans la bourse de sa nouvelle victime, quelques dizaines d écus afin qu il puisse continuer son voyage.

Non, cette femme est bien trop cupide. J imagine même aisément sa fierté quand elle a compté son butin avec son comparse, s'en glorifiant sans nul doute.

Le casier judiciaire de cette femme, son mépris le plus total pour ses victimes, le non-respect de nos lois n incitant pas l'accusation à la clémence, moi, dame Isabeau De Hauterives, représentant la procure, requiers un exemple pour ce nouveau délit
soit:

- 5 jours de prison
- une amende de 50 écus payable via une mairie du Lyonnais Dauphiné où elle se trouve toujours.
Entendu que cette somme, sera reversée à sa victime et pourrait jouer en sa faveur lors de votre verdict, monsieur le juge.
- Enfin, nous demanderons pour la multi récidive et pour permettre aux voyageurs de circuler sereinement sur les routes, un bannissement de 3 mois de notre duché qui prendra effet dés sa libération de prison.

Que justice suive son cours!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je constate que quoi que je dise, le procureur nous ressert le même réquisitoire, cela me laisse sans voix, néanmoins, je proteste.

Citation :

L'accusation a appelé Chipette_ à la barre

Bonjour votre honneur,

Je me présente Chipette de Lyon. Je suis venue avec mon compagnon à Vienne dans l'intention de m'y installer par la suite.En route nous nous sommes fait racketté par deux personnes que je reconnais ici. *Pointe son doigt vers l'accusée* Elle et son complice! Par précaution je n'avais pas grand chose sur moi, juste 10 écus. Mais lors d'un précédent long voyage j'avais déjà eu la mésaventure de tomber sur eux. Aussi aujourd'hui j'ai décidé de porter plainte afin qu'ils soient punis pour leurs méfaits! Heureusement que nous avions laissé nos économies à Lyon sinon nous serions démunis de tout à l'heure qu'il est!!

Citation :

L'accusation a appelé Fatbaz à la barre

Citation :

Le jugement a été rendu

Nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu les articles VI.3.e et suivants,
Attendu que l'accusée est une récidiviste et le reconnait bien volontiers,
Donnons droit à la demande de l'accusation

Citation :

Condamnons la dénommée Wess à 5 jours de prison,
A 50 écus d'amende à verser à la mairie de la ville du lyonnais où elle séjourne actuellement,
A une interdiction de séjour en Lyonnais Dauphiné pour une période de 3 mois qui prendra effet dès sa libération de nos geôles.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 15/04/1459
Date du verdict : 28/04/1459

Nom de l'accusé : Wess
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : DameIsabeau
Juge : Fontvell

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 15 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge geoffroy De La chambre, à l�encontre de dame Wess

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 15 Avril 1459 messire Féarano sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/hpimg4/pics/653087ScreenShot.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Je suis sincèrement désolée pour messire Florian. Quelle mésaventure !
Je suis évidément un peu responsable de ses quelques tracas.
J'espère qu'il me pardonnera, je lui aurais volontiers laissé quelques écus pour qu'il puisse dormir au chaud mais ce monde est si mal fait...

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*On prend les mêmes et on recommence pensait la procureur en s avançant à la barre*

Votre honneur, que voila un joli coup pour cette brigande multi récidiviste, et comme il est aisé de s attaquer à deux à un homme seul.

A la décharge de l'accusée, elle a eu au moins la décence cette fois de reconnaitre les faits.
Cependant, nous retiendrons qu elle n a pas eu celle de laisser dans la bourse de sa nouvelle victime, quelques dizaines d écus afin qu il puisse continuer son voyage.

Non, cette femme est bien trop cupide. J imagine même aisément sa fierté quand elle a compté son butin avec son comparse, s'en glorifiant sans nul doute.

Le casier judiciaire de cette femme, son mépris le plus total pour ses victimes, le non-respect de nos lois n incitant pas l'accusation à la clémence, moi, dame Isabeau De Hauterives, représentant la procure, requiers un exemple pour ce nouveau délit
soit:

- 5 jours de prison
- une amende de 50 écus payable via une mairie du Lyonnais Dauphiné où elle se trouve toujours.
Entendu que cette somme, sera reversée à sa victime et pourrait jouer en sa faveur lors de votre verdict, monsieur le juge.
- Enfin, nous demanderons pour la multi récidive et pour permettre aux voyageurs de circuler sereinement sur les routes, un bannissement de 3 mois de notre duché qui prendra effet dés sa libération de prison.

Que justice suive son cours!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je constate que quoi que je dise, le procureur nous ressert le même réquisitoire, cela me laisse sans voix, néanmoins, je proteste encore.

Citation :

L'accusation a appelé F�anaro56 à la barre

*Florian entra dans le tribunal, il avait été demandé à la barre, ça faisait bien longtemps qu'il n'avait pas eu à venir en ces lieux.
Il raconta donc la courte histoire puisqu'il n'y avait pas grand chose à dire :*

Mesdames, messieurs ...
Je suis là aujourd'hui, avec quelques pansements suite à mon voyage entre Vienne et Lyon ou j'ai été appelé il y a de cela quelques jours.
J'étais tranquillement à cheval lorsqu'une personne sortie brusquement d'un buisson ce qui fit cabrer mon cheval. Etant entrain de réfléchir, j'ai chuté et au final, je me suis retrouvé devant deux personnes.

*Il désigna la dame puis reprit*

Cette personne ainsi qu'un ami à elle. Ils ne se cachaient meme pas. J'ai tenté de me battre pour ma bourse mais je n'ai rien pu faire ...
J'avais sur moi quelques 206 écus et un peu de maïs, mais bon c'est plus les écus ...
Ils se sont sauvés rapidement, j'ai atteint Lyon ou je me suis retrouvé en prison n'ayant plus un écu en poche ...

*Il en termina ainsi et attendit la suite, peut être qu'il reverrait quelques écus*

Citation :

Le jugement a été rendu

Et re.......
Nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu les articles VI.3.e et suivants,
Attendu que l'accusée est une récidiviste et le reconnait bien volontiers,
Donnons droit à la demande de l'accusation

Citation :

Condamnons la dénommée Wess à 5 jours de prison,
A 50 écus d'amende à verser à la mairie de la ville du lyonnais où elle séjourne actuellement,
A une interdiction de séjour en Lyonnais Dauphiné pour une période de 3 mois qui prendra effet dès sa libération de nos geôles.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 17/08/1459
Date du verdict : 30/08/1459

Nom de l'accusé : Wess
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Istanga

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 17 Aout 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Istanga à l�encontre de Dame Wess


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé durant la nuit du 14 au 15 aoust 1459 Dame Lady-Antlia entre Lyon et Vienne
lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir racketté et blessé la victime, comme en atteste le depot de plainte.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Je ne suis pas d'accord avec Lady_Antlia, il n'y a aucune bête sauvage entre Lyon et Vienne susceptible de croquer une damoiselle.

Enfin je ne suis qu'une femme et je bats sauvagement personne, je l'ai juste intimidée afin qu'elle coopére avec un peu plus d'enthousiasme.

Cette plaidoirie n'est pas terrible mais j'espère qur la justice sera clemente avec moi.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

En ce jour, je vois un un chevalier errant de la couronne qui se présente devant nous, qui reconnait un assaillant, mais pas un soldats lors d'une bataille mais un vil couard qui l"a attaqué par surprise, l'a malmené puis l'a abandonné la délestant au passage de sa précieuse cargaison.
La personne qui a receuilli au matin sa déposition, constatant ainsi le désaroi de la Dame, lachement attaquée sur la route, oui notre chevalier voyageait confiante sur nos route en tenue civile et n'a put ainsi se défendre.
Et j'entends l'accusée qui ne se défend pas de ses actes, qu'elle ne nie pas. Mais qui se moque de la plaignante laissant entendre qu'elle l'a juste chamaillé.
Nous ne pouvons tolérer une tel violence, ne laissons pas nos route abandonnées a la barbarie et a la violence.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Dame Istanga le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de huit ecus et un emprisonnement de 3 jours a l'encontre de Wess l'accusée, afin qu'elle comprenne la souffrance qu'elle a occasionné.

Que justice soit rendue!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

barbarie et violence ?? Il ne faut rien exagéré !!!
Je trouve que les propos de la procure sont disproportionnés et que les délais de procédure n'ont pas été respecté dans cette affaire.

Je demande en conséquence un abandon des charges me concernant.

Citation :

L'accusation a appelé Lady_Antlia à la barre
Antlia s'approcha de la barre, ne lançant aucun regard vers la brigande. Fut un moment, elle aurait passé outre et l'aurait embrochée de sa .
Mais la Licorne était passée par là ..... Autres temps, autres moeurs, et certains secrets qui n'étaient point dits.
Les pas frappaient le sol et le son clair se propageait dans la salle à présent enfermée dans un silence genre recueillement. La cape azur quant à elle était bien en place sur ses épaules, signifiait son appartenance à l'ordre royal. une main gantée glissa sur le bois, la stature droite, la voix comblant alors le silence imposé:

Votre honneur, je me prénomme Antlia Kennedy, Baronne de Grignan, Dame de Urre, Chevalier Errant de l'Ordre Royal de la Licorne.
Je me présente devant vous après avoir été convoquée par vous même et suite à ma plainte au bureau de police de Vienne.
Dans la nuit précitée, j'ai donc été attaquée durant mon trajet par cette personne, abusant de mes bons sentiments. Elle m'a prise par surprise, me blessant sans ménagement et prenant ainsi ma charrette contenant les maigres sacs de mais que je m'étais procurée sur Lyon.
Je suis affligée de constater que c'est dans mon Duché que je suis attaquée.
Cette personne, présente sur le banc des accusés m'a lâchement abandonnée dans le champ , ne s'occupant point de savoir si j'étais morte ou vive.

Par ces faits, je demande réparation.

Voici donc la copie de la lettre que j'ai envoyée à Dame Marsaly, et aussi une preuve demandée par la Cour http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=416139preuve1.jpg .

Je demande à ce que le Duché fasse prévaloir son devoir de soutien envers ses Vassaux sur ses Terres.


Après ces mots lourds de sens, l'Etoile se retira, leva juste les yeux sur la dite personne. Ses sinoples ne prévalaient rien de bon ...

Citation :

L'accusation a appelé Marsaly à la barre

/*Marsaly quitta son bureau précipitamment ayant reçu convocation du tribunal pour y témoigner. Elle s'approcha de la barre, y déposa son dossier ouvert puis s'adressa à la Cour*/

Ma Dame le Juge, Monseigeur le Procureur le bon jour

/*Marsa jeta un �il sur le dossier ou plutôt les dossiers, se saisit de celui concernant cette affaire*/

Dans cette affaire il s'agit d'un brigandage sur la personne de Dame Lady_Antlia qui s'est rendu dans le poste de police de Vienne pour rendre compte de sa "mésaventure". Alors que Dame Lady_Antlia quittait Lyon le 14 Aoust de cette année et se rendait à Vienne, elle a eut la fâcheuse surprise de rencontrer l'accusée /*Marsa désigne du doigt la Dame Wess*/ qui l'a sauvagement battu, lui a volé ses biens et non contente de son méfait la laisser sur les bords des chemins, la laissant à la merci des bêtes sauvages qui rôdent les nuits ou à la merci d'un autre brigand.

/* Marsa sortit du dossier une missive que la plaignante lui avait envoyé et la tendit au Juge*/

Je vous remets une missive que m'a envoyé Dame Lady-Antlia concernant la liste des biens que cette �. « Dame » lui a dérobé. Je n'ai plus rien à ajouter Ma Dame le Juge

Citation :

Le jugement a été rendu

Je regarde l'accusée qui a dû prendre pour argent comptant les dires des crieurs publics, et qui ne fait montre d'aucun regret pour ses actes.

/Je juge en mon âme et conscience que vous vous êtes rendue coupable d'un acte vil, perpétré avec violence, sur la personne de Lady_Antlia. Vous ne montrez pas le moindre remords, et vous vous gaussez de la justice.

Citation :

Ainsi, je suivrai la Procure en son réquisitoire pour l'emprisonnement et, en vertu de l'article IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné, relatif au Brigandage, je vous condamne à 3 jours de prison ferme.

De surcroît, je remarque que vous exhibez un joli bouclier et une épée, qui pourront se vendre facilement, car je vous condamne également à une amende de 50 écus.

Qu'il en soit ainsi !/

Je ponctue ma sentence d'un coup de marteau, tandis que les gens d'armes emmènent l'accusée.

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 17/08/1459
Date du verdict : 30/08/1459

Nom de l'accusé : Wess
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Oiselier
Juge : Istanga

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 17 Aout 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Istanga à l�encontre de Dame Wess


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé la nuit du 9 au 10 aoust 1459 dame Louise de Valmont entre Lyon et Vienne
lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi que 2 pains, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

20 écus et 2 pains !!! Ce n'est pas un vol mais une petite contribution, je ne vois pas pourquoi on en fait toute une affaire.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*l'Oiselier commença par s'adressé a l'accusée*

J'ais tardé encore plus pour se dossier pour vous permettre de bien médité sur vos actes,
non je n'éspère point de miracle, malheureusement même si vous ête une bonne cliente,
vous n'êtes point la seule a nous préocuper.
Mais le je suis encore une fois tout a vous, toujours point de regret
enfin si j'en vois un gros je vous cite
"20 écus et 2 pains !!! Ce n'est pas un vol mais une petite contribution, je ne vois pas pourquoi on en fait toute une affaire."
Peut être apprécierez vous mieu la valeure du pain en sortant de prison.

*s'adressant alors a la cour*

Que dire sur l'immoralité de l'accusée elle parle d'elle même, son seul regret c'est la faible rapine, enfin faible pour elle pas pour sa victime qui survivait grace a cette modeste pitance.
Nous ne pouvons point tolérer de tels agissements
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Dame Istanga le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
Aussi, Réclamerons-nous un emprisonnement de 4 jours a l'encontre de Wess l'accusée, afin qu'elle comprenne la souffrance qu'elle a occasionné.

Que justice soit rendue!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

C'est vraiment trop injuste !

Citation :

L'accusation a appelé Marsaly à la barre

/*Après avoir apportée son témoignage dans la première affaire de brigandage, Marsa se rendit dans le suivant. Elle s'approcha de la barre, y déposa son dossier ouvert puis s'adressa à la Cour*/

Ma Dame le Juge, Monseigneur le Procureur le bon jour

/*Nouveau coup d'oeil dans les dossiers, en trouvant celui de Louise de Valmont, elle le mit sur le haut de la pile, le relut et fit sa déposition*/

Dame Louise_de_Valmont , d'une nature réservée, prit le courage de venir porter plainte pour brigandage sur sa personne, en effet suite aux paroles de Dame Lady_Antlia qui venait de faire la même déposition lui a donné cette force.
Dame de_Valmont quittait, la nuit du 9 aoust au 10 aoust 1459, la ville de Lyon pour se rendre à Vienne quand elle fut agressée par la �. /*pffff elle avait du mal à dire « dame »*/ euh par Dame Wess qui lui a dérobé ses maigres biens et la laissé inanimée sur les routes.

/* Marsa sortit du dossier une missive que la plaignante lui avait envoyé et la tendit au Juge*/ https://2img.net/r/ihimizer/img810/3470/missiveinventaire.png

Je vous remets une missive que m'a envoyé Dame Louise_de_Valmont concernant la liste des biens que cette �. « Dame » lui a dérobé. Je n'ai plus rien à ajouter Ma Dame le Juge

Citation :

Le jugement a été rendu

Je suis de nouveau face à l'accusée, qui n'a rien perdu de son aplomb, au point que si j'étais de bonne humeur, j'en sourirais. Ce c'est pas le cas aujourd'hui mais comme l'humeur des juges n'entre pas dans le code pénal, je reste froide.

/Je vois que le séjour dans nos geôles n'a pas changé votre façon d'apprécier la justice...
En l'absence de regrets, et puisque vous ne niez pas les faits mais vous moquez de la victime, je vais suivre, une fois encore, le réquisitoire de la procure en vous infligeant, en vertu de l'article IV-3.a relatif au brigandage,

Citation :

une peine d'emprisonnement de quatre jours, assortie d'une amende de 50 écus.

Qu'il en soit ainsi!/

Et un coup de marteau!