[Trouble à l'ordre public] Wess

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Wess au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Wess était accusée de Trouble à l’Ordre Public    [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 8 novembre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : Wess
Victime : Engy
Top racket


*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Dame Wess a racketté dame Engy en compagnie de son complice messire Anton_voyl et lui a dérobé tout ce qu'elle avait, la laissant sans aucun écu sur elle, sans rien pour se nourrir et la rouant de coups jusqu’à la laisser inanimée dans un champ.

*Melisende s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*
[quote]* Bonjour,
En voyage hier, mon compagnon Adri82 et moi meme sommes fait attacqués par deux brigands:
---
27-10-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl et de Wess .
27-10-2010 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl et de Wess (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
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Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Oriku et Helsing.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Rose... et un groupe composé de Anton_voyl et de Wess.
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Nous allons porter plainte.
Merci de votre dévotion.
Cordialement
Engy
[/quote]
http://img401.imageshack.us/img401/5554/racketengy.jpg

[quote] * Expéditeur : Engy
* Date d'envoi : 27/10/2010 - 22:26:34
* Titre : Re: Racket témoignage

* Bonjour Dame,
Nous avons deja fait tout ca avec Diane. mais je vais le refaire.
Mon compagnon, Adri82 va vous faire parvenir sa declaration.
Il y avait un couple, une grande dame blonde habillé en noir et blanc et un homme plutot vieux habillé en jaune et noir.
Ils m'ont volé beaucoup, 25 miches de pain, 1 viende, 4 fruits et 4 mais


(http://img401.imageshack.us/img401/5554/racketengy.jpg)

Merci de vous en etre occupé aussi vite.
Cordialement
engy[/quote]

les preuves sont accablantes !

Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s’en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. * [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Hélas j'ai vraiment une mémoire de poisson rouge et je ne me souviens pas avoir jamais rencontré Engy et je suis désolée que l'on nous présente en pareille circonstance. [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Après avoir écouté la plaidoirie très courte de la prévenue, melisende s'approche de la barre*

Votre Honneur, comme vous l'avez sans doute remarqué nous avions ouvert une procédure à l'encontre de dame Wess pour un brigandage sur la personne de messire Adri82 qui voyageait en compagnie de dame Engy.
Nous souhaitons donc abandonner les poursuites de cette première procédure et reporter la peine requise de 5 jours assortie de 75 écus sur ce procès.
Je tiens à vous signaler votre Honneur que la plaidoirie de dame Wess me surprend quelque peu ! très succincte et afférant à un animal dont je ne connais l'existence. La prévenue se rit non seulement des victimes, mais aussi du tribunal et des lois du duché en plaidant de la sorte.
Messire Adri82 et dame Engy l'ont bien reconnue et à ce jour s'en souviennent encore. Certes une personne telle que dame Wess ne peut s'attacher à remarquer comment sont vêtues ses victimes ; la seule chose qui l'intéresse est de les dépouiller de tout ce qu'elles possèdent et de les laisser inanimées dans un champ après les avoir rouées de coups ! un tel délit est intolérable votre honneur !

En conséquent, je requière à l'encontre de dame Wess, une peine de prison ferme totale de 9 jours, assortie d'une amende de 150 écus pour les brigandages envers messire Adri82 et dame Engy.

Votre Honneur, je vous laisse étudier ce dossier de troubles à l'ordre public afin que justice soit rendue.

*Melisende s'en retourne à sa place et attend le verdict du juge.*
[/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]  Je suis d'accord avec vous, il faut abandonner les poursuites de cette procédure, cette situation est absolument ridicule.
  [/quote]



[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]  [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :


Dame Wess,


Vu les textes de loi concernant le brigandage,


Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que la victime Dame Engy vous a décris à la maréchaussée et formellement reconnue,


Attendu que vous avez ainsi commis le délit de brigandage,


Attendu que vous avez été condamnée le 27 novembre pour des faits similaires et que vous avez été reconnu coupable lors de ce premier verdict,


Attendu que ce fait supplémentaire constitue une récidive manifeste


Nous, Alienor28, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine 3 jours de prison ferme et 5 écus d�amende.


Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.


Gardes, veuillez emmener le condamné.


La séance est levée.


*Alienor tape avec son marteau sur le lutrin *


Orléans, le 10 décembre de l'an de grasce 1458


Alienor


Juge de l'Orléanais

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 5 écus.[/b]

 [/quote]