[Trouble à l'ordre public] Wess

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Wess au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Wess était accusé de  Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de grasce 1458 le 8 novembre

Procureur : Melisende560
Juge: Alienor28
Accusé : wess
Victime : Adri82
Top racket


*Melisende entre dans le tribunal va à la barre et pose un dossier devant elle *

Madame la juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Dame Wess a racketté messire Adri82 en compagnie de son complice messire Anton_voyl et lui a dérobé tout ce qu'il avait, le laissant sans aucun écu sur lui, sans rien pour se nourrir et le rouant de coups jusqu’à le laisser inanimé dans un champ.

*Melisende s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*[quote]* Expéditeur : Adri82
* Date d'envoi : 27/10/2010 - 17:20:24
* Titre : Re: bonjour
* 27-10-2010 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
27-10-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl et de Wess .
27-10-2010 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl et de Wess (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ
nous venions de Conflant j'espere que vous les arrétez
http://img146.imageshack.us/f/rackette2.jpg/

[/quote]

[quote]* Expéditeur : Adri82
* Date d'envoi : 27/10/2010 - 23:40:48
* Titre : Re: Racket témoignage

* bonsoir.
bon j'avais envoyé la description a votre adjoint, mais je vous la renvoit a vous.
je me suis fais racketer par deux personnes une dame et un sieur, la dame était chatain et était habillée de noir. Quand a l'homme, il portait un bonnet qui m'a empéché de voir ces cheveux, mais ça tunique était noire et or.
Je me suis fais aggresser entre conflans et Montargis, la nuit derniere.


27-10-2010 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
27-10-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl et de Wess .
27-10-2010 04:06 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl et de Wess (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

(je fais pas de screen car ça m'a pris 30min le dernier que j'ai fais et j'en ai marre, vais pas en faire deux d'affilé^^)

Ils m'ont dérobé 10miches de pains, deux paires de rames ainsi qu'une dizaine d'écus.

cordialement
adrien[/quote]

les preuves sont accablantes !

Je vous fais lecture des textes régissant le racket dans notre Duché

LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Madame la Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

*Melisende s’en retourne à sa place attendant la plaidoirie de la défense. *
 [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Hélas j'ai vraiment une mémoire de poisson rouge et je ne me souviens pas avoir jamais rencontré Adri82 même si je connais un certain Adri 147 mais cela n'a rien à voir.
[/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] *Après avoir écouté la plaidoirie très courte de la prévenue, melisende s'approche de la barre*
Votre Honneur, la plaidoirie de dame Wess me surprend quelque peu ! point n'ai-je jamais entendu parler d'un tel animal ! et je ne vois guère l'intérêt d'en parler icelieu. A mon sens,la prévenue se rit non seulement de la victime, mais aussi du tribunal et des lois du duché en plaidant de la sorte.
Messire Adri82 l'a bien reconnue et à ce jour s'en souvient encore. Certes une personne telle que dame Wess ne peut s'attacher à remarquer comment sont vêtues ses victimes ; la seule chose qui l'intéresse est de les dépouiller de tout ce qu'elles possèdent et de les laisser inanimées dans un champ après les avoir rouées de coups ! un tel délit est intolérable votre honneur !

En conséquent, je requière à l'encontre de dame Wess, une peine de prison ferme de 5 jours, assortie d'une amende de 75 écus.

Votre Honneur, je vous laisse étudier ce dossier de trouble à l'ordre public afin que justice soit rendue.

*Melisende s'en retourne à sa place.*
 [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Je vous propose d'abandonner ces poursuites absurdes et d'oublier tout ça.
[/quote]




[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

Après un long délibéré, la Juge entra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Elle s'assit et prit ses notes :

Dame Wess,

Vu les textes de loi concernant le brigandage,

Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,


Attendu que la victime Adri82 vous a décris à la maréchaussée et formellement reconnue


Attendu que vous avez ainsi commis le délit de brigandage,

Nous, Alienor28, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine 1 jour de prison ferme et 12 écus d’amende.

Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

Gardes, veuillez emmener le condamné.

La séance est levée.

*Alienor tape avec son marteau sur le lutrin *
 
Orléans, le 27 novembre de l'an de grasce 1458

Alienor
 
Juge de l'Orléanais

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et une amende de 12 écus.[/b]

[/quote]