Philios
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 |  Sujet: Dioscoride – TOP – Coupable – 08 Janvier 1459 Mar 8 Fév - 4:22 | |
| Dioscoride – 08 Janvier 1459 – Coupable – TOP
Juge : Tritium
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Nini89
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 2 jours
Verdict rendu le 08 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm entra dans le tribunal, après avoir dépoussiéré sa robe de procureur avec soin. Cela faisait des jours qu'aucun dossier n'arrivait sur son bureau, et même si cela était une bonne chose pour le comté, cela la plongeait dans l'ennui. Elle s'avança donc pour accuser le brigand.*
Votre honneur,
en ce troisième jour du mois d'Octobre mil quatre cent cinquante huit, nous Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Dioscoride pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre de Dame Nini89.
En effet, dans la nuit du 27 au 28 Septembre 1458, dame Nini89 a été sauvagement agressée par l'accusé, qui l'a laissée inanimée sur le bord du chemin, après lui avoir volé le contenu de sa bourse, soit plus de 110 écus.
Accusé, en commettant ces actes de racket et de brigandage, vous avez enfreint le Coutumier du Béarn, qui dit:
*************
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
Lois pénales
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
**************
Je préviens dors et déjà l'accusé que s'il accepte de rembourser la victime de la somme qu'il lui a dérobée, je demanderai la relaxe. Sinon, n'attendez aucune clémence de ma part. Le fait de gagner de l'argent au détriment d'innocentes victimes est un acte innommable et scandalisant.
Je vais appeler à témoigner la victime, qui nous expliquera avec précision les faits, et qui pourra reconnaître formellement l'accusé devant ce tribunal.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
*Ecm adressa un regard rassurant à Nini, et alla se rasseoir à sa place.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Tritium s'avança.*
Votre honneur, l'accusé n'ayant pas daigné se présenter, il nous laisse supposer qu'il n'a rien à dire pour sa défense, et que donc il ne nie pas les faits reprochés qui lui sont reprochés.
Voyez l'émoi dans lequel témoigne Dame Nini89 ! Voyez la bosse sur sa tête ! Est-ce que la justice peut laisser des telles actes impunis ?
Non, votre honneur, non !
Je demande, pour vol avec violence, une peine de 3 jours de cachot, et un mois de bannissement des terres du Béarn, qu'il aille se faire pendre ailleurs !
Merci votre honneur.
*Tritium retourna tranquillement s'asseoir, confiant.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
Nini arriva a la barre pour témoigner pour le procès de son agresseur.
Bonjour Monsieur le juge Dame le Procureur
Je suis Nini89 je viens témoigner contre Dioscoride mon agresseur.
Dans la nuit du 27 au 28 Septembre 1458 j étais en route pour rentré a Tarbes quand soudain l accusé ici présent ma surprise et ma demander ma bourse bien sur au début je n est pas voulus mais je me suis dit valais mieux donner sa bourse que sa vie et croyer moi je ne pourrais pas oublier se visage en montrent l accuse du doigs c est bien lui et je confirme haut et fort que c est bien cette individu Dioscoride qui ma volé mes 110 écus que j avais dans ma bouse.
Et comme cela ne lui convenais pas après avoir pris mes écus ma donner un coup a la tête et j ais perdu connaissance et ma laisser dans un champs a mon réveille j étais un peut abassourdi par se qui venais de se passer cela étais la première fois que je me fesais voler et j ais réussie a arriver a Tarbes et la première chose se fut de portais plainte contre Dioscoride
J espère de tout coeur qu'il auras se qu'il mérite.
Voila se que je peut dire
je retourner a ma place en espèrent que juste sois faite.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
L'accusé n'ayant pas daigné se présenter devant ce tribunal pour se défendre, c'est qu'il se reconnaît coupables des faits reprochés.
L'accusé est donc reconnu coupable de brigandage avec violences, en vertu du Coutumier béarnais, et est condamné à purger deux jours de prison.
Proposé par Tritium, juge du Béarn, et entériné par Azilize, Comtesse du Béarn.
La sentence prend effet en ce jour du 8 Janvier mil quatre cent cinquante neuf. | |
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