Philios
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 |  Sujet: Sglurp – TOP – Coupable – 06 Janvier 1459 Lun 24 Oct - 3:09 | |
| Sglurp – 06 Janvier 1459 – Coupable – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Tritium (pour Evanes)
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coopération Judiciaire Languedoc
Coupable + Prison 2 jours
Verdict rendu le 06 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Procès lancé en coopération judiciaire avec le Languedoc :
En ce 02 Novembre 1458, Nous Evanes procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Sglurp pour trouble à l'ordre public.
Mestre Sglurp est accusé d'avoir brigandé Mestra Colombina,avec l'aide de sa complice, Mestra Nebuleuse., dans la nuit du 15 au 16 octobre 1458, sur les chemins entre Carcassonne et Foix.
Ces deux individus ont agressé Mestra Colombina, la blessant grièvement,la dépossédant de tous ses biens et la laissant inanimé dans un champ!
Mestra Colombina ayant pu voir ses agresseurs, en a fait une parfaite description à nos force de polices , permettant ainsi leur arrestation.
Je joins comme preuve au dossier, la déposition de la victime.
https://2img.net/r/ihimizer/img28/3962/ladrones.png
https://2img.net/r/ihimizer/img228/6139/nudoladrones.png
Mestre Sglurp se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles du coutumiers suivant :
¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende
¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense, conformément à l'article suivant :
¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à la défense !
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
votre honneur,
sans nouvelles du Languedoc, je ne connais pas la gravité des faits. Je n'ai pas non plus de témoignages à présenter. Pour ne pas faire penser à l'accuser que le Béarn relaxe les brigands, je demande qu'on le jette au cachot 3 jours, dans le doute !
C'est tout votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Bien, il semble que tous les éléments nous montrent que messire Sglurp a bien agressé dame Colombina.
Cependant, au vu du fait que le procureur du Languedoc n'aie pas daigné fournir de réquisitoire à la cour, je vais devoir écouter le procureur du Béarn, tout en faisant preuve de clémence.
L'accusé ne s'étant pas présenté et n'ayant pas désiré de témoignage pour se défendre, j'en conclus qu'il accepte la requête de la partie plaignante.
Moi, Eglantine Camille Marguerite, Juge du Béarn, condamne Sglurp à une peine de 2 jours de prison.
La sentence prend effet en ce jour du 6 Janvier mil quatre cent cinquante neuf.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*BOUM* | |
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