Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Chocopic – TOP – Relaxe – 11 Janvier 1459 Mar 8 Fév - 4:14 | |
| Chocopic – 11 Janvier 1459 – Relaxe – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Kheldar
Procureur du Réquisitoire : Kheldar
Témoins de l’accusation :
 Lucasd
…
Témoins de la défense :
Chocopic
…
Relaxe
Verdict rendu le 11 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Voila devant vous un brigand qui vient de loin ! Devant vous l'accusé Chocopic, d'avoir pillé le Comté en emportant dans un mandat :
***
900,00 écus
9 miches de pain
3 sacs de farine
6 légumes
8 stères de bois
4 boisseaux de sel
***
Depuis un ans ce mandat avec ses biens n'a toujours pas été restitué !
Je tiens à vous rappeler les lois bafouées :
*****
Lois :
1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction.
2.Nul n'est censé ignorer la Loi
3.Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.
*****
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
....
4) Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
*****
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Je vais maintenant appeler mes témoins.
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je ne sais pas ce dont ils parlent Mesdames et Messieurs. Porque me llama la acusacion saqueador del condado de Bearn? yo no saquee ni robe nada a nadie señoria, eso son injurias y pido pruebas de la acusación o que retire publicamente sus palabras. J'ai longtemps fait un travail pour le gouverneur du comté du Béarn. Le gouverneur m'a chargé d'un emploi, je le fais, et le paiement est dû moi. Ce qui est illégal ici?
Je ne savais pas le gouverneur, mais je sais que le gouverneur est la plus haute autorité (après le roi).
Je ne vais pas fuir Seigneurie, je viens ici et me présenter à plus elegatos si nécessaire. Je crois fermement en mes inocoencia et de croire en vous, Votre Honneur sera juste.
En terminant, je demande pardon car ils ne parlent pas français. Si vous ne comprenez pas mon français n'a pas hésité à poser et je vais essayer d'expliquer.
Attente sous surveillance réponse
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur, Messire Chocopic est un habitué de notre tribunal, à en croire la greffe. Feindre l'ignorance pour se permettre de partir innocemment avec les biens du Compté prouve la perfidie de ce personnage, et revenir sans nous restituer le mandat est un comble ! Messire Chocopic se croit au dessus des lois ! Alors qu'on applique cette loi pour lui montrer que le tribunal du Béarn ne plaisante pas avec les lois !
Votre honneur, pour être parti avec des biens comtaux je demande qu'il soit condamné à rendre ses biens, et s'il refuse qu'il soit puni du montant des biens volés, soit 1150 écus. De plus pour avoir conservé le mandat un an sans le rendre, je demande qu'il soit condamné à trois jours de prison !
J'ai fini votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Chocopic à la barre :
Je reconnais que j'ai le mandat lui-même, mais je ne suis pas un criminel.
Pour moi, le gouverneur ou celui qui le gouvernement m'a donné un mandat quand il était au pouvoir, que pouvais-je savoir si cette personne était légalement au pouvoir ou non?
Personne n'a jamais m'a envoyé des lettres me demandant de le retourner, on n'a jamais dit quoi que ce soit moi.
L'acte d'accusation dit:
- «illégalement utilisé la commande"
Parce que si personne ne em illégalement demandé de le retourner?
- "Sir Chocopic sent au-dessus de la loi!"
l'acte d'accusation ne dit pas que le droit je me casse
En Seigneurie court, je n'ai jamais demandé de retourner le mandat, si quelqu'un prétend le contraire vous enseigner la preuve ici.
Je suis accusé d'avoir commis un crime sans nommer cette loi ont échoué.
Je suis à votre disposition pour tout ce que vous voulez, et seulement ajouter que, même aujourd'hui, personne ne m'a demandé de retourner le mandat.
S'il vous plaît pardonnez mon français, et me contacter pour toute précision
PD:a communiqué avec moi aujourd'hui avec le juge, le mandat est de retour, j'espère que cet essai sera considérée comme nulle en raison de ce que je suis accusé n'est plus valide.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lucasd à la barre :
Voici les éléments qui sont en ma possession.
Lors de la reprise du chateau après sa chute aux mains des lions, nous avons pu consulter les registres des mandats et avons constaté qu'un certain nombre de mandats avaient été attribués à diverses personnes.
La majeur partie de ces mandats ne contenait presque rien, les personnes à qui ils avaient été attribués n'étant que des leurres et elles se sont empressées de les restituer.
Par contre il y avait également une liste plus réduite de noms avec des mandats eux bien remplis. Et au milieu de ces noms figurait en bonne place celui du Sieur Chocopic. Etrangement si l'on tient compte de ses dires proclamant son innocence, le dit messire n'a point rendu le mandat et s'est enfuit de Béarn.
Depuis maintenant plus d'un an il utilise en toute illégalité ce mandat comtal à des fins personnelles et ne peut donc nier avoir connaissance de son existence.
Alors même encore une fois qu'il proclame son innocence, je constate que sitôt son témoignage fait il a pris soin de s'enfuir à nouveau « oubliant » bien entendu de rendre le mandat au préalable.
Voici donc ce que je puis vous dire, votre honneur, sur le cas qui nous occupe.
Je reste bien entendu à votre disposition si vous souhaitiez d'autres informations.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
L'accusé ayant rendu le mandat, le chef d'accusation susdit de détention de mandat n'a plus lieu d'être.
Je prononce donc la relaxe de l'accusé en ce onzième jour du mois de Janvier 1459.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*BOUM* | |
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