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 |  Sujet: Solenedinapoli – TOP – Relaxe – 21 Janvier 1459 Mar 29 Mar - 3:44 | |
| Solenedinapoli – 21 Janvier 1459 – Relaxe – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Cooky
Grandelf
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 21 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Voila une autre personne qui ne paye pas ses impôts, et pas une des moindres !
Dame Solenedinapoli est accusée de ne pas avoir payé ses impôts à Lourdes depuis le 26/08/1457 soit :
Relevé du 12 Janvier 1459 :
Citation:
Solenedinapoli : 19,00 écus ( 97,85 écus de pénalité) avant le 2009-08-26
Solenedinapoli : 27,00 écus ( 92,07 écus de pénalité) avant le 2010-02-16
Solenedinapoli : 25,00 écus ( 31,50 écus de pénalité) avant le 2010-09-19
Solenedinapoli : 30,00 écus ( 171,00 écus de pénalité) avant le 2009-07-02
Solenedinapoli : 18,50 écus ( 87,87 écus de pénalité) avant le 2009-10-05
Solenedinapoli : 22,00 écus ( 93,06 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Solenedinapoli : 24,50 écus ( 73,99 écus de pénalité) avant le 2010-03-27
Solenedinapoli : 24,00 écus ( 12,48 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Solenedinapoli : 36,50 écus ( 197,83 écus de pénalité) avant le 2009-07-30
Solenedinapoli : 17,50 écus ( 78,57 écus de pénalité) avant le 2009-10-31
Solenedinapoli : 27,00 écus ( 48,60 écus de pénalité) avant le 2010-07-27
Solenedinapoli : 24,00 écus ( 20,64 écus de pénalité) avant le 2010-10-29
Solenedinapoli : 24,00 écus ( 17,04 écus de pénalité) avant le 2010-11-13
Solenedinapoli : 24,00 écus ( 2,88 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Solenedinapoli : 22,00 écus ( 116,16 écus de pénalité) avant le 2009-08-13
Solenedinapoli : 22,00 écus ( 95,92 écus de pénalité) avant le 2009-11-13
Solenedinapoli : 27,00 écus ( 84,78 écus de pénalité) avant le 2010-03-15
Solenedinapoli : 24,00 écus ( 69,36 écus de pénalité) avant le 2010-04-09
Solenedinapoli : 27,00 écus ( 66,96 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Solenedinapoli : 27,00 écus ( 59,94 écus de pénalité) avant le 2010-06-15
Solenedinapoli : 27,00 écus ( 56,16 écus de pénalité) avant le 2010-06-29
Solenedinapoli : 25,00 écus ( 34,75 écus de pénalité) avant le 2010-09-06
L'accusé se contente de payer un impôt ou deux à chaque relance, histoire de noyer le poisson, mais malgré les nombreuses relances des différents maire, et aux vues de l'argent possédé par l'accusé, cela reste dérisoire, et constitue bien un acte d'escroquerie !
Je tiens à vous rappeler les lois bafouées :
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
**********
3-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ou encore quelques jours de prison.
Toute infraction à des décrets Comtaux ou arrêtés Municipaux d'ordre économique sera considéré comme escroquerie et poursuivie en tant que telle.
**********
Décret Comtal : Du Paiement des Impôts en Béarn.
Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour escroquerie.
Toutefois, certaines exceptions telles que
* les personnes en retraite spirituelle,
* les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies,
* les soldats en mission
seront tolérées pour autant que la durée de l'exception couvre la totalité de la période de perception de l'impôt.
Tout individu imposable sur le sol béarnais concerné par une des exceptions susmentionnées devra s'acquitter de sa dette de la façon suivante :
1. prendre contact avec le maire afin de prévenir de son retour et d'une prochaine demande de remboursement des majorations ;
2. s'acquitter de la totalité de l'impôt exigé (majorations comprises) ;
3. envoyer une missive au maire afin de demander le remboursement des majorations.
S'il s'avérait qu'il refuse de payer son dû à son retour, il serait poursuivi pour escroquerie. Un délai de quinze (15) jours à compter dudit retour sera cependant accordé pour le paiement de l'impôt (étapes 1 et 2 ci-dessus).
Le Commissaire au Commerce Dotch a proposé
Le Conseil Comtal a approuvé
Le Coms Varden a validé, promulgué et publié.
Pour le Très-Haut, Pour le Roy et Per lo Béarn !
Coms do Béarn
Faict en le Castèth de Pau, le Vingtième d'Avril de l'An de Pâques 1457
**********
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Je vais maintenant appeler mes témoins, Dame Cooky et Messire Grandelf, maires de Lourdes, qui pourront vous parler des nombreuses relance qu'il serait trop long de citer entièrement.
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*il est impossible a la dame de venir*
*elle est décédée*
*mais on peut se rendre compte egalement qu"elle n'a jamais au grand jamais vecus a lourdes. et qu"elle ne possede plus que 8 ecus.*
(j'avais jusqu" a présent payé des que le perso avait des ecus je n'ai plus de temps irl et les rr est un jeu, vous semblez l"oublier bonne année et bon jeu ljd solene)
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
J'ai effectivement parlé de Lourdes au lieu d'Orthez, mais cela ne change rien aux faits reprochés ! Les lois bafoués sont des lois du Béarn, et ce procès oppose la victime au Béarn !
L'accusé ne veut pas se présenter à son procès, alors qu'elle en a les moyens, c'est qu'elle se reconnait coupable de ne pas avoir payé les impôts à la ville d'Orthez.
Je demande donc, votre honneur, que l'accusé soit condamnée à payer les impôts dus, car si elle a des impôts, et si elle est érudite, c'est qu'elle a largement les moyens de les payer !
Je demande qu'elle soit également mis au cache 2 jours, pour qu'elle se rappelle qu'on ne plaisante pas avec les escrocs.
(et si c'est un jeu, et que ce jeu permet de mettre des impôts et des procès, je ne vois pas où j'oublie que c'est un jeu.)
C'est tout votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
lourdes n'est pas orthez et erudit ne remplie en rien les bourses et je n'ai pas les moyens puisque je les paye quand les ecus rentrent
j'avais un accord que j'ai respecté chaque fois que j'ai la somme pour payer une partie
la vous pouvez voir je n'ai rien et je suis a l'article de la mort car je n'ai pas assez pour manger tous les jours, (j'ai ressussité le perso pour le procés il ne devrait plus etre vivant demain désolée de ne pouvoir jouer la vie est plus importante, et les accords etaient reellement respectés je payais chaque fois que j avais pour cloturer dette apres dette)
Vous tromper de cité est quand meme un peu fort ne trouvez vous pas.
*tousse et crache du sang*
Sire juge je ne cherche pas a voler qui que ce soit et en erudition il y a plus riche et plus instruit que moi j'ai 8 ecus et mes champs ne sont meme plus labourés depuis trois mois.je vous demande sire de me laisser m'assoir je defaille.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Cooky à la barre :
*Elle n'aimait guère avoir à assister à tous ces procès. Cela signifiait que les béarnais, a fortiori les ortheziens, ne respectaient pas les lois en vigueur et cela la désolait plus qu'elle n'aurait su le dire.
Il était cependant de son devoir de venir témoigner des éléments en sa possession, aussi s'avança-t-elle lorsque le Procureur l'y invita.*
Votre Honneur,
Je me présente, Cooky d'Ascoli, résidente d'Orthez et Sergent de la prévôté, en poste dans la cité d'Orthez.
Je viens ici témoigner cependant en ma qualité d'ancienne bourgmestre d'Orthez. En effet, lorsque j'ai pris ce poste pour la première fois, en décembre 1457, j'ai pu avoir alors accès à la liste des fraudeurs de la ville. A ce moment là déjà, Dame Solenedinapoli est apparue comme ayant un retard conséquent dans ses paiements.
A cette époque, je lui ai envoyé un courrier dont la copie est jointe au dossier qui vous a été remis. Je rappelai alors à Dame Solenedinapoli le retard qu'elle avait, tout en lui proposant de voir avec elle pour trouver un arrangement pour que le paiement se fasse progressivement.
Elle me promit alors de payer régulièrement, autant qu'elle le pouvait.
Durant mes trois mois de mandats consécutifs, j'ai pris soin de regarder régulièrement les relevés des fraudeurs. Or, les retards de Dame Solenedinapoli, loin de diminuer, ne cessaient de s'accumuler. Je la relançai pourtant à plusieurs reprises.
Je lui proposai même au mois de mars, de rembourser les arriérés d'impôts qu'elle accumulait en plus des retards. De ce fait, cela pouvait lui permettre de rembourser plus rapidement et donc d'accumuler moins vite. Cette proposition était faite pour l'aider alors qu'elle n'avait pas été en retraite durant cette période.
Elle refusa de façon péremptoire comme en témoigne la copie de sa réponse dont vous disposez également Votre Honneur.
Au fil des mois, d'autres relances lui ont été faites mais si parfois Dame Solenedinapoli payait une traite ou deux, elle ne payait pas même les nouveaux impôts au fur et à mesure et les retards s'accumulaient encore.
Aujourd'hui, il est apparu que seul un procès pourrait régler cette affaire de fraude qui n'en fini plus.
Monsieur le Procureur a énoncé la liste des retards qui s'accumulent, vous conviendrez qu'ils sont importants et le montant encore plus.
Il serait injuste que Dame Solenedinapoli ne paie pas ces impôts alors que tous nos concitoyens ortheziens les paient vaillamment, parfois difficilement. Vous n'êtes pas sans savoir que ce que ne paient pas les uns et payé par les autres.
Voici Votre Honneur ce que je peux vous dire en résumé de notre affaire.
Je vous remercie pour Votre Attention.
*Elle s'arrêta enfin, espérant n'avoir rien oublié, s'inclina poliment puis rejoignit sa place dans l'assemblée*
- Citation :
- L’accusation a appelé Grandelf à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Restez simplement debout le temps que j'énonce le verdict accusée.
L'accusée, dans cette affaire, est innocente des faits qui lui sont reprochés, car elle ne doit pas un écu à la mairie de Lourdes.
Néanmoins, elle en doit beaucoup à la mairie d'Orthez. Je vous rappelle, accusée, que le fait d'être érudit n'excuse pas le fait de ne pas payer vos impôts.
Un érudit va à l'université, et il travaille à côté pour pouvoir manger et payer ses impôts, c'est dans la nature des choses. On ne peut pas vivre longtemps si l'on ne fait qu'étudier tous les jours.
Je vous conseille donc fermement d'user de vos dernières forces pour que vos dettes ne vous suivent pas en Enfer Lunaire.
Moi, Eglantine Camille Marguerite, Juge du Béarn, relaxe Solenedinapoli ,au vu du vice de forme de l'accusation, en ce vingt et unième jour du mois de Janvier de l'an de Grasce 1459.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*BOUM* | |
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