Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Luk26 – TOP – Relaxe – 24 Janvier 1459

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AuteurMessage
Philios
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Luk26 – TOP – Relaxe – 24 Janvier 1459 Empty
MessageSujet: Luk26 – TOP – Relaxe – 24 Janvier 1459   Luk26 – TOP – Relaxe – 24 Janvier 1459 EmptyDim 5 Juin - 2:00

    Luk26 – 24 Janvier 1459 – Relaxe – TOP

    Juge : Ecm
    Procureur de l’Accusation : Tritium
    Procureur du Réquisitoire : Tritium

    Témoins de l’accusation :
    Arrow
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow
    Arrow

    Coopération Judiciaire Armagnac & Comminges
    Relaxe
    Verdict rendu le 24 Janvier 1459



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre honneur, je ne cache pas des sentiments dures, dignes et courageux dont nous allons nous armer pour comprendre, enfin comprendre,...pouvons nous comprendre la prise d'un castel. Bafouant l'expression du peuple, la souveraineté d'une province et la stabilité des institutions... Non je ne pense pas!
      Votre honneur c'est bien plus que la souveraineté que l'on vise, mais l'unité d'un peuple envers sa couronne et conseil. C'est aussi le piétinement de la justice, quand nous vîmes l'état des locaux. Il va de principe de comprendre, mais il va de droit de rendre justice en nos terres et bien en delà. C'est pour cela que nous vous mettons à ce jour l'accusation envers le prévenu Luk26 pour avoir dans la nuit du trois au quatre de ce mois de septembre ont prit les armes contre le castel et destitué le conseil fraichement élu par l'expression populaire!

      Voici votre honneur preuves des faits.

      Pour la prise du castel d'Auch.
      https://2img.net/r/ihimizer/img820/9371/86861498.jpg
      https://2img.net/r/ihimizer/img543/230/30583615.jpg

      Votre honneur ayant participé à la prise, il est aussi témoin et complice du pillage en soutenant par la prise les dérives de cette hémorragie. Donc voici les preuves.
      https://2img.net/r/ihimizer/img716/3890/mandatprendre.png
      https://2img.net/r/ihimizer/img408/272/mandattaizo.png
      https://2img.net/r/ihimizer/img32/391/mandattaizo2.png


      Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
      http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW

      Nous citons articles ayant qualité sur les faits.

      Article 1. De la révolte
      Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Château Comtal d'Auch ou une Mairie du Comté d'Armagnac et de Comminges. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil Comtal et les attaques contre le Comté par la Pairie, par un texte scellé.

      Article 4. Du pillage de biens publics
      Se définit comme l'action d'obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant au Comté ou aux mairies contre leur gré, en s'en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte ou confiés en vue d'échanges économiques.
      Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un Elu du peuple (Conseiller Comtal ou Maire), Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.

      Nous demandons dureté devant la justice des Hommes. Bafouer la souveraineté d'une état, une province ou ville est une chose hautement réprimandé. Espérons voir justice sur ce type d 'individus. Votre Honneur menez à bien pour la stabilité de nos institutions ce que vous semblez être juste et légitime.

      *Le procureur se rassoit en croisant les doigts de voir condamner les pilleurs. Ceux qui vont jusqu'à bruler des livres et thèses renfermées dans la bibliothèques des magistrats pour faire un feu de camp*

      *Greffe: Fait le dixième jour du moi de Septembre de l'an Mil Quatre cent cinquante huit à Auch*

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      * luk26 se léve:
      Hum messieurs..
      pour ma défense j'aimerais vous faire part de mon innocence quand à ce qui sait passé pour la prise du chateau, j'ai été abusé voilà tout!
      J'ai suivi une femme qui ma demander de l'aider et de bon coeur je lai fait car j'étais persuadé que l'attaque avait eu l'aval du conseil contal.
      De plus, selon les articles présenté, je n'ai pas voler ou reçu un quelquonque dédomagement ou avantage, car comme je me répéte j'ai été abusé.
      Vous n'avez cas regarder par vous même!!
      Où est mon épée..?
      Où est mon bouclier..?
      Où est mon casque..
      Des marchandse peut être rien rien rien je n'ai strictement rien reçu et je n'aurais rien!! regardez il me reste qu'un seul écu sur moi!!
      Vous fait erreure sur le ou les coupables, je vous dit la vérité je suis innocent!!
      Comment pourrais-je porter atteint au chateau en n'y volant rien??!!

      * les regardes tous dans les yeux sachant qu'il est sincére dans ses dires

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      *Le procure resta pantois, à croire que l'on peut se laisser avoir de la sorte en suivant la première venue*

      Mais dites moi messer, vous en avez d'autres des comme ça?! Vous vous croyez entres une bande de "pote" partageant le même point de vu sur la justice en la comparant à une taverne. Pas d'illusion vous avez bel et bien pris le castel d'Auch, les preuves et témoignage sont formelles. Nul besoin d'épée et bouclier pour prendre un castel, on peut l'infiltrer et ainsi utiliser sa ruse pour aider ses camarades armés jusqu'au dents.

      Votre participation n'est pas du à une telle action qui semble sorti de votre chapeau tel une farce que l'on sort aux enfants. Nous posons notre réquisitoire suivant:

      Peine de 10 jours de prison
      Bannissement de 3 mois du comté d'Armagnac et des Comminges sous peine de poursuites.

      Votre honneur.

      *Le procureur resta debout jusqu'au verdict du Siège.*
      *Greffe:Vingt Neuvième jour du Mois de Septembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Huit à Auch*

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          L’accusation a appelé à la barre :


            Citation :
            Verdict de la cour :

              L'accusé étant décédé, je prononce la relaxe.

              Que le Très-Haut ait pitié de sa pauvre âme...

              L'audience est levée, justice a été rendue!

              *BOUM*
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