Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Florineb – TOP – Relaxe – 22 Janvier 1459 Mar 29 Mar - 3:29 | |
| Florineb – 22 Janvier 1459 – Relaxe – TOP
Juge : Ecm
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : Tritium
Témoins de l’accusation :
 Ysatis
Azilize
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 22 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur,
L'accusé s'est au cours de la journée du 12/01/1459 tout d'abord livrée à de la spéculation de masse en achetant des produits à bas prix sur le marché de Lourdes pour les revendre peu après plus cher. Ensuite elle s'est mise à vendre des produits en cassant les prix se rendant coupable de Déstabilisation du marché.
Pour ces motifs Dame Florineb est accusée de TOP.
Deux personnes ont pu constater cette déstabilisation, voyez leurs achats et ventes :
"Ysatis maire de Lourdes a écrit:
12-01-2011 10:20 : Vous avez vendu à Florineb 10 miches de pain pour 6,20 écus.
12-01-2011 10:20 : Vous avez vendu à Florineb 10 miches de pain pour 6,20 écus.
12-01-2011 10:20 : Vous avez vendu à Florineb 5 miches de pain pour 6,20 écus.
Ysatis maire de Lourdes a écrit:
12-01-2011 13:30 : Vous avez acheté à Florineb 1 miche de pain pour 6,75 écus."
"Dona Azilize d'Herbauge, Comtesse du Béarn a écrit:
J'ai acheter à Florineb tout ce que je pouvais soit :
Citation:
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 5 miches de pain pour 2,00 écus.
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 10 miches de pain pour 2,00 écus.
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 10 miches de pain pour 2,00 écus.
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 10 miches de pain pour 2,00 écus.
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 10 miches de pain pour 2,00 écus.
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
12-01-2011 17:10 : Vous avez acheté à Florineb 10 sacs de maïs pour 2,00 écus."
voila les lois bafouées :
**********
1. Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locales. En cas d'infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .
2. Nul n'est censé ignorer la Loi.
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Marchés du Béarn
Il est interdit de participer et organiser la déstabilisation d'un marché béarnais. Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une déflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.
**********
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Je vais appeler mes deux témoins :
Dame Azilize et Dame Ysatis
C'est tout votre honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Effectivement j'ai cassé les prix pour le bien des habitants de Lourdes.
Si maintenant vous appelez spéculation le fait d'acheter le pain à 8 ecus et de le revendre à 2 ecus, alors oui je suis un spéculateur.
J'ajouterai aussi et j'ai toute les preuves à l'appui que beaucoup on profité de mes vente massive de pain à 2 ecus et on revendu en effectuant une bonne marge bénéficiaire.
Et parmi ceux ci il y a des personnes très haut placé dans ce comté qui devraient être accusés de spéculateurs. Mais pour l'instant je vais taire les noms, d'ailleurs je ne suis pas une balance.
Sinon je n'ai rien à ajouter, je suis effectivement coupable d'avoir vendu 92 pains à 2 ecus entre autre.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
L'accusé ayant reconnu les faits, et ayant acquitté sa dette en revendant à 2 écus, je serais enclin à demander la relaxe pour la spéculation. La déstabilisation du marché a été enrayée très vite, et les produits vendus provenaient exclusivement de la production Lourdaise, il n'y a pas eu déflation, ni pénurie, ni monopole.
Toutefois, cela ne doit pas se reproduire, je demande donc une peine d'un écu symbolique d'amende, et demande que le surplus de pain soit servi lors des repas comtaux.
J'ai terminé votre honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Merci votre honneur, votre décision est sage et permet à la fois de couvrir les noms des spéculateurs qui ont profité de mes soldes que j'allais balancer, surtout qu'il s'agissait d'élus très haut placés.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Ysatis à la barre :
A l'annonce de son nom Ysatis s'approcha de la barre :
Bonjour Madame le Juge, Monsieur le Procureur,
En tant que Maire de notre ville de Lourdes, je me rends tous les matins sur la place du marché afin d'aider nos très chers citoyens dans l'acquisition de leurs productions et aussi y déposer la mienne car je suis boulangère.
Et ce 12/01/1459, j'y ai croisé Dame Florineb qui m'a d'abord racheté mes 25 pains, j'avoue n'avoir pas compris, car elle aussi est boulangère !!!!!!!
Mais 10 mn plus tard, oui j'étais toujours sur le marché à y chercher de la farine.
j'ai vu 25 miches de pains remises sur le marché à 6,75 écus. Je me suis porté acquéreur d'une d'entre elle, pour connaitre le nom du vendeur.
Quelle ne fût pas ma stupeur, j'ai alors couru à la Mairie pour y déposer mes marchandises et commencer un courrier pour avoir une explication mais elle s'est mise à vendre des produits en cassant les prix se rendant coupable de Déstabilisation du marché.
En agissant ainsi, elle m'a obligé en tant que Maire ainsi que mes conseillers à racheter certaines marchandises afin d'arrêter ladite déstabilisation.
Voilà Votre Honneur, Messire le Procureur, je n'ai plus rien à dire.
- Citation :
- L’accusation a appelé Azilize à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le fait que la mairie et d'autres personnes dont j'ai de toute manière déjà le nom aient acheté vos produits à juste empêché la dégringolade des prix sur le marché de Lourdes accusée.
Je vous déconseille de recommencer ce genre de pratiques spéculatives, car elles mettent en danger tous les paysans et artisans du village.
Que je ne vous revoie plus ici, ou je pourrais vous juger de façon moins clémente. Que ce procès tienne lieu d'avertissement.
Je demande la relaxe de l'accusée des faits qui lui sont reprochés, au vu de l'absence de préjudice majeur envers la communauté, en ce vingt-deuxième jour du mois de Janvier de l'an de Grasce 1459.
L'audience est levée, justice a été rendue!
*BOUM* | |
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