Gavatx - 8.XI.1458 - R - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=alfred555]Alfred555[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bertilde]Bertilde[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Gavatx]Gavatx[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry


[b][u]Témoins :[/u][/b]
[list][*]Accusation :
- [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Elisa.]Elisa.[/url] (Ne s'est pas présentée.)
- [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Hugoruth]Hugoruth[/url]
[*] Défense :
- [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Crazypunk65]Crazypunk65[/url] (Ne s'est pas présenté.)
[/list]



[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: Relaxe.

[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]
En ce sixième jour de Novembre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Gavatx mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Gavatx comparait aujourd�hui devant la cour car il est accusé selon l' article 5 du Livre II du Corpus berrichon de Trouble à l'ordre public en raison d'un brigandage commis sur dame Elisa. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

Par chance , la dame a su lutter avec courage contre son agresseur et n'eut à déplorer aucun dommage , si ce n'est la frayeur .
Elle a eu la présence d'esprit de faire un courrier à messire Hugoruth qui en a transmis promptement une copie à la police du duché ; Messire Hugo que j'invite par la même à venir nous faire une lecture dudict pli .
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
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[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]
Mes seigneurs,

Avec les messers Gilgaalad et Crazypunk65, nous sommes parti à la recherche d'un bandit de grand chemin du nom de Marilou qui terrorise toute la région entre Guéret et Châteauroux.

Il est vrai que j'ai attaqué dame Elisa, mais c'était malheureusement un accident.
J'ai pas suivi les ordre du Capitaine et je suis resté en retrait en brigandant.
J'ai pour ma défense envoyé 2 missive.
Une à Dame Elisa en lui expliquant mon attaque et en lui demandant d'en parler au premier magistrat de Châteauroux pour qu'il confirme mes dires.
Une autre à messer Crazypunk pour lui dire mon erreur et mon attaque sur dame Elisa.

Je suis un citoyen de Châteauroux qui n'a jamais eu d'ennui avec les forces de l'ordre et j'ai défendu ce Berry qui m'est si cher contre le Limousin et BA.

A l'heure ou je vous parle, le brigand à été "capturé" par les messers gil et crazy.

Voilà mes seigneurs.

Voilà pour ma défense mes seigneurs.

Je tiens encore à m'excuser au prêt de dame Elisa de mon attaque sur sa personne.
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[quote][b][u]L'accusation a appelé Hugoruth à la barre[/u][/b]
Voici son témoignage :
Messire Juge,

Je ne voyais pas, dans le cas présent, pourquoi j'avais été convoqué pour comparaître. Je crois toutefois que j'ai trouvé.

Je voudrais simplement vous dire qu'en effet, ce n'est pas le Sire Gavatx qui doit être accusé mais la personne ayant donné des ordres. C'est à la personne responsable de la situation et du racket qu'il appartient de rembourser la dame.

Je vous laisse juge de savoir qui est responsable mais il est vrai qu'un soldat ne peut pas être jugé pour avoir suivi des ordres.

Je vous remercie.
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[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]
Votre Honneur , sieurs et dames ,

Messire Gavatx , on ne peut vous blâmer d'avoir tenté de nettoyer nos chemins , en particulier ceux de Châteauroux qui sont infestés de malfaisants .

Vous vous êtes excusé auprès de la dame , je pense qu'elle en sera touchée cependant ,n'oublions pas qu'elle a tout de même été malmenée ... et qu'il vous faut bien être puni pour cela

Pour ce , la procure, en ce huitième jour de Novembre 1458, sollicite que vous vous rendiez à l'église pour y brûler moults cierges et remercier Aristote de n'avoir point blessé dame Elisa d'avantage en retenant votre main;
que vous portiez à cette dame une boîte de forestines, symbole de votre contrition , afin d'adoucir ses souffrances
et pour conclure, la procure requiert votre condamnation à verser une amende de 10 écus sonnants et trébuchants .
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[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]
Seigneurs,
avec tout le respect que je vous dois,
il est hors de question que je paye 10 écus d'amende. J'ai voulu aider le Berry et je me retrouve à payer une amende pour mon erreur...et l'an dernier quand nos chers voisins du Limousin nous ont détruit à Châteauroux, nous n'avons pas fait de procès au Duc pour mauvaise tactique militaire que je sache?
Pourtant, il y a eu beaucoup plus de vies mit en jeu que celle de dame Elisa et la mienne.

C'est pour cela que je demande la relaxe pour ma part.

Seigneurs bonne journée et que Dieu nous aide.
Je demande la relaxe
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[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]
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