Em2.e_x - 25.III.1458 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alekine]Alekine[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Calixte]Calixte[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Em2.e_x]Em2.e_x[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché de Berry


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 2 jours de prison, 31 écus d'amende, 30 jours de bannissement

[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]
*****Procès opposant le Duché du Berry à Em2.e_x, le 25 Mars de l'an de Pâques 1458 pour racket sur Camille Agathe de Clairambault

***
Le procureur de bien mauvaise humeur, bien que la journée était des plus agréable, avait durant la matinée pris quelques plantes et autres poudres que lui avait fournit sa tante, afin de faire passer rapidement son rhume. Un domestique, lui apporta une missive, qu'il décacheta.
Oubliant pour un temps son nez rouge et son front brulant, il fit prévenir la Compagnie Libre d'Intervention Commandée de Capture et Ligotage d'Individus Ciblés.

La description était assez précise et la compagnie des plus efficace.

***

Monsieur le Juge,

En ce jour du 25 Mars de l'an de pâques mil quatre cinquante-huit, comparait devant vous la personne correspondant à la description suivante :

Femme blonde, avec les cheveux raides et un peu court, tu sais ça faisait comme un carré autour de son viage. Et puis elle avait un col noir et une chemise noire, et des bottes noires et des bas blancs... et pas de jupe

Elle est accusée d'avoir racketté avec un complice Damoiselle Camille Agathe de Clairambault dans la nuit du 24 au 25 Mars 1458 sur la route entre Châteauroux et Bourges.

La Damoiselle Camille Agathe de Clairambault m'a informé par missive de cet odieux acte, dont elle a fait l'objet.

La déposition de la victime est jointe au dossier


Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :


- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Prononcé à Bourges, le 25e jour du mois de Mars de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-huit,
Par Calixte de Castelléo, procureur du Berry,
Au nom de Sa Grasce Georgepoilu, Duc de Berry


***une fois fait, le proc posa devant le juge et l'accusé copie des pièces originales qu'il conservera le temps du procès****


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Pièces jointes au dossier
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Déposition de la Victime :

Expéditeur : Camille_agathe
Date d'envoi : 25/03/2011 - 14:49:45
Titre : attaquée
Bonjour monsieur,

Je m'appelle Camille, j'ai neuf ans. Une dame qui s'appelle Zoyah elle a écrit dans ma prison ou qu'on m'a jetée passque j'avais pu de sous, et elle à dit de vous écrire et vous raconter.

Moi je voyagais avec tonton, pour rentrer à la maison que c'est Tournai en Flandres. Mais je l'ai perdu. Et alors après, sur la route entre Chatelroux et ici, y a deux méchants qui m'ont volé tous mes sous, et mon pain. Et après les gardes ils ont pas compris je suis une petite fille de bonne famille, alors paf, en prison.

J'ai faim, pis j'aimerais repartir toussuite pour retrouver mon tonton que il doit déjà être à la prochaine étape, lui. Nevers, que ça s'appelle. Alors j'ai ecrit à m'sieur le maire pour lui demander si qu'il peut m'acheter mon baton. Comme ça je mange et je pars. Passque sinon il va s'inquiéter, vous comprenez.

La lettre elle a dit de décrire les vilains.

Alors y avait un mossieu, et une dame.

Lui il avait les cheveux chatains, mal coiffés. Et il etait habillé en noir avec un col blanc, et sa ceinture et sa chemise, c'etait vert. Et pis il avait une épée, et un bouclier, on aurait dit un noble, pour ça je me suis pas méfiée.

Elle, elle etait blonde, avec les cheveux raides et un peu court, tu sais ça faisait comme un carré autour de son viage. Et puis elle avait un col noir et une chemise noire, et des bottes noires et des bas blancs... et pas de jupe ni rien ! Elle devait avoir froid au cuisses, peut-être c'est pour ça elle m'a pris mes sous, pour s'acheter des habits ? Elle aussi elle avait une épée et un bouclier.

Je vous fais la révérence,

Camille Agathe de Clairambault.

Déscription de l'accusé:

http://i65.servimg.com/u/f65/15/55/81/41/affair11.jpg

Pièce à conviction:

http://img88.imageshack.us/img88/8307/screenbrigands.jpg

Référence du corpus berrichon:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm[/quote]

[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[quote][b][u]La défense a appelé M1ne à la barre[/u][/b]
.[/quote]


[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]
Le procureur reprit la parole voyant que l'accussée ne souhaitait point prendre la parole.

-Votre Honneur,
Comment cette bougresse ne daigne point répondre de son crime. Je réclame à son encontre 2 jours de prison et 30 jours de bannissement l'éloignement du sieur Reaver la fera, espérons le, revenir dans le droit chemin [/quote]

[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]
Votre honneur,
Mesdames, messieurs..

Je tiens juste à préciser pour ma défense, que la petite en question m'a demander de tenir ses sous jusqu'à Bourges afin de les lui rendre le lendemain..
Seulement, ne l'ayant pas recroisé le lendemain matin et pensant donc
à une offre charitable de sa part, j'ai utiliser ses économies pour m'acheter des fruits sur votre marché, afin de remonter mes points de caractéristiques aux maximum, et pouvoir ainsi, moi et plusieurs de mes complices, encore inconnus des tribunaux, vous piquer la mairie de Chateauroux, mais ... Fort heureusement pour vous, et votre 'business' mon plan n'a pas fonctionner...

Lorsque vous lirez ceci, sachez messieurs, dames..Que je serais déjà bien loin, et que vos jours de cellules, ainsivque vos jours de travaux forcé ne me seront pas distribuer, et donc, que je m'en irais exactement de la même manière
que je suis venue.. C'est a dire, en aérant vos routes, en effrayant vos villageois, et en amassant un maximum d'écus trèèès facilement gagné !

Sur ces jolies paroles, je vous souhaite, une excellente journée ! [/quote]

[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]
Attendu que le prévenu se moque de la justice berrichonne.
Attendu que le prévenu est parti pour ne pas répondre à ses actes.
Attendu que le prévenu à reconnu ses fautes dans sa plaidoirie.

Le prévenu est reconnu coupable.
Il est condamné à 2 jours de prison, 30 jours d'interdiction de territoire et 31 écus d'amende.

Fait à Bourges, le onze avril quatorze cent cinquante huit par Alekine juge du Berry.[/quote]