Marlou - 10.XI.1458 - C - TOP (Racket)

[b][u]Juge :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=alfred555]Alfred555[/url]
[b][u]Procès instruit par :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bertilde]Bertilde[/url]

[b][u]Accusé :[/u][/b] [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marlou]Marlou[/url]
[b][u]Accusation :[/u][/b] Duché du Berry


[b][u]Témoins :[/u][/b]
[list][*]Accusation :
- [url=http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alex..]Alex..[/url] (Ne s'est pas présenté)[/list]


[color=red][b][u]Sanction prononcée par la Cour :[/u][/b][/color]
 :arrow: 9 jours de prison, 277 écus d'amende, 3 mois de bannissement du duché du Berry.


[size=18][b][u]Minutes du procès :[/u][/b][/size]

[quote][b][u]Acte d'accusation[/u][/b]
En ce sixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Marlou mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Marlou, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 5 du Livre II du Codex du Berry, de Trouble à l'ordre public en raison d'un brigandage commis sur Messire Alex.. bleiculteur de Thouars ,près de Châteauroux . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101006075304800.png


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
[/quote]
[quote][b][u]Première plaidoirie de la défense[/u][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[quote][b][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][/b]
Votre Honneur , Sieurs et Dame , mon respectueux bonjour !

Sieur Marlou , encore à brigander sur nos chemins !
A croire que vous ne dormez jamais !
Cette fois encore , vous avez encore bien dépouillé votre victime : pain , mais , viande et j'en oublie !

Pour ces motifs, la procure requiert :
un jour de prison
30 écus d'amende
[/quote]

[quote][b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[quote][b][u]Verdict de la Cour[/u][/b]
*** Jamais deux sans trois  ! Trois coups, pour la peine.

Blam ! Blam ! Blam !***

 « Moi, Alfred555, juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Marlou.

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé Marlou a attaqué, le 4 octobre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé Marlou coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable a déjà récemment été condamné en Berry pour des faits similaires,
Attendu que la récidive est avérée,  et impardonnable,
Attendu que le coupable n’en est pas à sa première récidive,

La Cour condamne le dénommé Marlou à 9 jours de prison, 277 écus d’amende ainsi qu à un bannissement du duché du Berry pour une durée de trois  mois, son état d’indigence m’interdisant de le condamner plus durement.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le dixième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.
[/quote]