Cyrillus72 - TOP - Relaxe - 06 octobre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Cyrillus72
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Monsieurmichel, Ereii

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le juge Oldtimer, Mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur du Maine, nous ai réunis en ce 6 octobre 1458 afin d'examiner le cas du sieur Cyrillus72 accusé de trouble à l'ordre publique.

L'accusé a dans son discours de campagne électorale pour la mairie de Montmirail, tenu des propos diffamatoires envers, je cite, « les membres déjà en place » qui ne sont autres que le maire de la ville, Monsieurmichel, et son équipe.

Monsieur le juge, je laisse sur votre bureau le relevé de ce discours.

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/cyrillus72-top-diffamation-05-10-1458-t6865.htm#67791

Conviendrez vous monsieur l'accusé, que prétendre sans preuve que le maire d'une ville « magouille » comme vous dites, peut ternir l'honneur et la réputation d'un homme ?

-Se retournant vers le juge-

Afin d'obtenir plus d'éclaircissement quant à cette affaire, nous entendrons Monsieurmichel ainsi que le sieur Ereii, gagnant d'un concours qui aurait déclenché l'hostilité manifeste de l'accusé à l'encontre du Maire, à qui je laisserai le soin de mieux nous l'expliquer.

Je rappelle la loi :

Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l�ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme un trouble à l'ordre public :

A. Contre les personnes

* Toute insulte, diffamation, menace et/ou pression a l'encontre d'un sujet Mainois ou d'un membre d'un élu ou d'un représentant de l'ordre du Maine.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

bonjour Monsieur le juge

je vois que monsieurmichel a grand peur de perdre c'est élection
difamation
est'ce que je site quelqu'un en particulier non, mais en effet, lui je ne l'aime pas, et il viens une foie de plus montrer devant toute la fourberie dont il est capable
est'ce que j'ai menacer, appeler a la revolte, fait pression sur quelqu'un , non, absoluement pas

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge, il semble qu'il y ait quelques problèmes avec les gardes de notre tribunal, ils doivent être nouveaux car ils ne semblent pas vouloir laisser entrer les témoins. Aussi plutôt que de risquer ma frêle constitution en allant au devant de leurs muscles, j'ai préféré retranscrire le témoignage de MonsieurMichel, actuel maire de Montmirail.

-Dorionis sort un parchemin et entame sa lecture :

« M'sieur l'juge.
J'pense être relativement ouvert d'esprit et bon esprit, mais j'n'accepte pas qu'on vienne raconter n'importe quoi sur mon compte et encore moins sur les gens qui travaillent avec un seul objectif : embellir Montmirail.
J'rappelle qu'ils sont pas payé un rond pour ça, et qu'ils ont donc d'autant plus de mérite.

Bref.
Suite à la loterie municipale mise en place par le conseil de Montmirail, m'sieur Ereii a gagné 2 morceaux de viande à 1 écu.
Morceau de viande que je mets en vente et que m'sieur Cyrillus72 rachète. Alors même que j'avais précisé que ces morceaux étaient réservés à m'sieur Ereii.

Sur ce j'lui d'mande évidemment de les rendre, ce qu'il fait après que j'ai du le menacer de procès pour vol à la mairie.

Voilà l'histoire.
Tout simplement votre honneur.

C'qu'il décrit comme des magouilles, c'est un gain à une loterie.
Et dois-je préciser que m'sieur Ereii ne fait même pas parti du conseil municipal? »

-Dorionis ré enroule le parchemin et reprend-

Bien sur, ce témoignage sera retranscrit dans le dossier. Passons maintenant à mon réquisitoire.

Accusé, les « membres déjà en place » de votre discours électoral pour la mairie ne peuvent désigner d'autre personne que celles composant l'équipe municipale. Nous comprendrons le Maire et son éventuel tribun mais voilà, c'est le maire qui s'est senti le plus affligé par votre manque de tact et indigne agression verbale.

Les propos que vous avez tenu incite à penser que le maire et son équipe n'ont pas de morale, pas d'honneur. Vous intenter donc à leur honneur et êtes coupable de diffamation envers le maire et son tribun.

Quand bien même l'actuel maire aurait peur de perdre les élections, cette considération n'entre pas en jue en ces murs car vous avez enfreints la loi.

Si monsieur le juge décide de vous reconnaître coupable de trouble à l'ordre publique pour ces faits, je demande à de qu'une amende de 50 écus vous soient infligés. Je demande également à ce que des excuses soient prononcées publiquement afin que l'honneur et la vérité soient rétablis dans le c�ur et l'âme des mainois réparant en partie l'injustice dont vous êtes l'auteur.

J'en ai terminé.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le juge
Je vois que Monsieurmichel a une imagination débordante, il ne peut venir pour cause que les garde ne veulent le laisser passer, de qui se fout on, il est grotesque, il a bien le temps de rédiger un récit a un de s�est acolyte, mais il ne peut venir.
Tout ça est un tour de passe-passe pour gagner du temps, en effet, ça plaidoirie aurait du être déposer le 9 au plus tard, et elle n�arrive qu�aujourd�hui, le 11 octobre. Monsieur le juge, nous ici en présence manifeste d�un vice de procédure.

Pour ce qui est de l�histoire des morceaux de viande, je tiens à faire remarquer que j�ai réparer cette erreur et je tiens aussi a signaler qu�a aucun moment en pré-embulle a cette histoire je n�avais reçu de message m�indiquant que ces morceaux étaient réservés, moi, je voie un produit sur le marché a un prix intéressant, je l�achète, et tout de suite, Monsieurmichel m�envoi un message comme quoi je suis un voleur. De qui se moque ton ici, c�est moi qui devrais porter plainte pour insulte
Monsieur le juge, je demande un acquittement total, un pour vice de procédure, et deuxio, car la plainte de Monsieurmichel n�est pas fonder, je ne site personne dans mon énoncer.

Citation :

L'accusation a appelé Monsieurmichel à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Ereii à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 11ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Tout d'abord, je tiens donc à rappeler qu'il s'agit d'une campagne électorale et que les manoeuvres de certains sont de dénigrer leur adversaire et d'autres de promouvoir son programme sans s'attaquer à l'adversaire. Il semble qu'il est de coutume que cela se fasse dans le Maine et aussi ailleurs. Le pourquoi reste à déterminer.
Il faut donc replacer les propos dans son contexte. Comme l'accusé le dit si bien, il ne vise personne mais tente par cette manière d'attirer à lui tous les mécontents. Messire Monsieur Michel, je n'ai rien contre vous mais dans le cas présent, vous donnez à votre adversaire la publicité qu'il réclame.
Il n'a effectivement visé personne et n'a rien précisé concernant la magouille. L'accusé n'a peut-être pas la carrure pour être maire, d'effectuer toutes les tâches qui lui incomberaient, fournir à la ville ce dont elle a besoin ni se creuser les méninges pour savoir comment faire pour s'en sortir. Pour être élu, il a jugé plus simple d'accuser le conseil en place de magouille. Il est vrai que quelquefois il faut magouiller pour pouvoir offrir à tous ce qu'il désire et parfois même cela se fait au détriment du maire. Mais je m'égare. Je sais parfaitement ce que je ferais et dirais à votre place mais je ne suis pas là pour donner des cours.
Je me refuse donc de mêler la politique à la justice lorsque cela n'est pas nécessaire et dans le présent cas, ce n'est qu'un procès politique n'en déplaise à certains.
Maintenant, il y a un autre fait dans votre histoire mais pour lequel l'accusé n'est pas poursuivi. Et dans ceux-là, l'accusé est entièrement dans son tort et en reprenant ses mots, il magouille. Je crois me souvenir qu'il y a un décret municipal qui détermine que les marchandises à 1 écu sont réservées aux destinataires désignés. Je ne sais si ce décret est toujours en place mais il le devrait. Messire Cyrillus, vous n'avez pas bien agi et il est heureux que vous ayez rendu la marchandise. Nous en arrivons dès lors sur un autre sujet : les marchandises réservées. Il y a différents points de vue qui se défendent mais ce n'est point le lieu pour en débattre ni l'endroit.
Autre chose et la dernière : ce tribunal n'est pas une tribune électorale et je tiens à ce que les échanges restent cordiaux et que les propos restent corrects.

Par conséquent,
- Attendu que les faits ne sont pas établis;
- Attendu qu'il s'agit de propos généraux destinés à une campagne électorale et qu'aucune personne n'a été désignée; qu'en outre l'accusé n'a pas spécifié la ou les magouilles;
- Attendu que la justice n'a pas sa place dans le présent débat électoral, enfin jusqu'à présent;

Par ces motifs, nous prononçons la relaxe pure et simple de l'accusé.

La séance est levée.