Meteorite1 - TOP - Relaxe - 07 octobre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Meteorite1
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Thyra

Témoins de la défense :

Dorionis

Sanction prononcée par la Cour :

Relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 7 octobre 1458 afin d'examiner le cas de Meteorite1
accusé de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/meteorite1-top-sejour-illegal-06-10-1458-t6867.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Thyra.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour votre Grandeur, Messire le Procureur.

J'ai bien reçu un courrier m'avisant de quitter le territoire en raison de la loi martiale mais je n'ai pu partir le jour dit étant donné que j'avais déjà pris un emploi. Je l'ai signifié à qui de droit et j'avais promis de quitter le Comté dès que possible. Je puis vous assurer de ma bonne volonté et de mon désir de ne léser en aucun cas votre Comté;

Je vous prie humblement de m'excuser pour la gêne occasionnée et vous garantit repartir dès la fin de ce procès.

Météorite retourna humblement s'installer à sa place.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Bien, L'accusé semble reconnaitre les faits et avait dans l'intention de coopérer mais cela ne fut pas fait dans les temps précisés.

Pour avoir enfreint la loi martiale je demande une amende de 50 écus.

J'en ai terminé monsieur le juge.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Je me plierais à la décision de Votre honneur mais je trouve néanmoins que 50 écus est bien cher payé pour être resté un jour dans votre territoire alors que j'avais déjà informé de mon départ le lendemain même ayant pris malheureusement pour moi un travail trop tôt dans la journée.

Citation :: La Défense a appelé Dorionis à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Thyra à la barre

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 11ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici donc encore un dossier pour transgression de la loi martiale. Il s'agit ici d'un cas particulier. L'accusé a fait part de sa volonté de respecter la loi mais qu'il a été empêché de partir pour des raisons valables.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé a reconnu les faits, qu'il en assume la responsabilité mais qu'il a été empêché de partir dans les délais;
- Attendu que les raisons invoquées par l'accusé sont recevables;
- Attendu qu'il y a lieu de laisser une chance à l'accusé et que celui-ci se renseignera mieux avant de se rendre dans une nouvelles région;

Par ces motifs, je prononce la relaxe pure et simple de l'accusé.

La séance est levée.