Lys. - TOP - Relaxe - 07 octobre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé :
Accusation :


Témoins de l'accusation :
Thyra

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 7 octobre 1458 afin d'examiner le cas de Lys.
accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/lys-top-sejour-illegal-07-10-1458-t6874.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Thyra.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Lys se présenta à la barre comme il lui était demandé. Elle salua l'assemblée tristement.
*
Bonjour...

Je suis bien navrée de me retrouver ici... En fait je ne comptais pas rester sur vos terres et m'en aller hier soir mais un incident m'en a empêché... Mon cheval a pris la poudre d'escampette et il m'a fallu en trouver un autre. Tache dont je me suis attelée aujourd'hui... Enfin bref, je ne suis pas là pour semer un quelconque désordre; je ne faisais que passer mon chemin. Et c'est vous qui me retenez ici du coup ! Mon souhait est de me rendre au chevet d'une amie très malade... Je vous en prie... Si elle s'éteint avant que je n'y parvienne, je m'en voudrais éternellement...*
Lys se tut sur ces derniers mots tachant de contenir la peine qui l'envahissait au souvenir de son amie.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Il ne relève pas de ma charge de juger si oui ou non votre peine doit être atténuée, je laisse cette responsabilité à notre juge.

Vous avez enfreint la loi martiale mais vous le reconnaissez, je demande néanmoins une amende de 50 écus, car nul n'est censé ignorer la loi.

J'en ai terminé.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Thyra à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 12ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Il semble qu'il y ait eu un malentendu. Il est un fait que le Maine ne va pas remercier ses défenseurs en les condamnant. La loi martiale est faite pour garantir une sécurité accrue aux Mainois et vous y participez. Vous mettez vous-même votre liberté pour garantir celle des Mainois. Je pense en outre que vous venez à la demande de certains Mainois.
Je ne serai pas long pour ce verdict.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusée met sa liberté ainsi que sa vie en péril pour défendre le Maine et que dès lors, la loi martiale ne doit pas être appliquée dans ce cas;
- Attendu qu'en outre, l'accusée soit venue à la demande de quelques Mainois et qu'elle s'est engagée à défendre le Maine;

Par ces motifs, nous relaxons l'accusée.

La séance est levée.