Troubi - TOP - Relaxe - 04 octobre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Troubi
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Maelia..., Athena44

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 4 octobre 1458 afin d'examiner le cas de Troubi
accusé de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/troubi-top-sejour-illegal-04-10-1458-t6859.htm

Nous entendrons comme témoin Dame Athena44 ainsi que Dame Maelia.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a celà que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Troubi reçu un papier étrange ...
Drôle de message de bienvenue se dit-il ! Que voilà des gens bien accueillants !!

Une trace d'ironie était certes perceptible, bien qu'il fût très respectueux à la fois des gens, des institutions, et des gens qui représentent ces institutions.

Sa plaidoirie fut très brève ...

Monsieur le Juge, je ne comprends pas ce qu'il m'est reproché, bien que j'ai lu à deux reprises et aussi attentivement que me le permette mes facultés ces "Acte d'accusation".

Je n'ai nullement Troubi ...
Troubi se reprit, Troubi c'était son nom ...
Je n'ai nullement Troublé l'ordre public ! Je ne suis qu'un honnête voyageur que ne fait que voyager, et en profite pour admirer les beaux paysages de vos contrées.
Je suis certes allé dans les tavernes, mais je pense que ma présence a été appréciée et j'ai laissé les lieux aussi propres, voire plus propres, qu'en y entrant !

Si cela peut vous rassurer, au vu de l'accueil chaleureux que je reçois ici, vous qui me faites l'honneur de me convier en ce prestigieux lieu de Droit (Troubi ne pensait rien de travers), je vous informe que je quitterai dès ce soir votre belle contrée pour aller voir si l'herbe n'est pas plus verte ailleurs.

Troubi ne voyait qu'ajouter, aussi il en resta là, non sans un profond et sincère, et respectueux salut.

Puis il s'en fut faire un tour à la taverne municipale, avant de se reposer un peu pour reprendre la route.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur l'accusé, sachez que notre contrée n'est pas en situation de faire bonne accueil à qui que ce soit. La loi martiale a été décrétée et vous l'avez enfreint peu importe vos intentions et vos actes voir même votre situation.

A l'avenir, veillez à prendre connaissances des lois en vigueurs dans les contrées que vous visitez, cela évitera ce genre de mésaventure.

Pour avoir enfreint la loi martiale, je demande une amende de 50 écus.

J'en ai terminé.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Maelia... à la barre

Bonjour Monsieur le Juge
J'ai été appelé devant vous pour témoigner de la présence de Sire Troubi sur nos terres depuis plus de 24heures
La loi martiale stipule bien : 24heures pour quitter nos terres!!
La loi est la même pour tout le monde.
Je tiens à préciser qu'à l'heure où je témoigne l'accusé a quitté nos terres
J'ai en terminé votre honneur...

Citation :

L'accusation a appelé Athena44 à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 11ème jour du mois d'octobre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici donc encore un dossier pour transgression de la loi martiale. Il s'agit ici d'un cas particulier. L'accusé a fait part de sa volonté de respecter la loi mais qu'il a été empêché de partir pour des raisons valables.

Par conséquent,
- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusé a reconnu les faits, qu'il en assume la responsabilité mais qu'il a été empêché de partir dans les délais;
- Attendu que les raisons invoquées par l'accusé sont recevables;
- Attendu qu'il y a lieu de laisser une chance à l'accusé et que celui-ci se renseignera mieux avant de se rendre dans une nouvelles région;


Par ces motifs, je prononce la relaxe pure et simple de l'accusé.


La séance est levée.