Arzhel - TOP - Relaxe - 16 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Arzhel
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Angedor

Témoins de la défense :
Thyra


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 16 septembre 1458 afin d'examiner le cas de messire Arzhel accusé de séjourner illégalement en Maine depuis le 15 septembre 1458.

Messire Arzhel est un ressortissant angevin arrivé selon les rapport de douanes le 15 septembre en la ville de Mayenne et toujours présent dans l'enceinte en la date du 16 septembre.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/arzhel-sejour-illegal-top-16-09-1458-t6798.htm
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-controle-du-territoire-f15/douanes-de-mayenne-t6535-150.htm#66882

Nous entendrons comme témoin Dame Angedor qui a relevé son arrivée et qui l'aura informé par courrier (laissé sans réponse) de l'état de nos frontières qui je le rappelle sont toujours actuellement fermés par décrets Comtale:

Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Devant les menaces extérieures croissantes, resserrons les mesures de sécurités aux frontières du Maine.
Aucun délai ne sera accordé pour la délivrance des laissez-passer et le procès pourrait être lancé dès l�arrivée en territoire Mainois.
Toute personne voyageant sans laissez-passer le fera à ses risques.
Le Maine ne sera pas responsable des pertes encourues par les voyageurs sans laissez-passer valide.

Cette mesure prend effet immédiatement.

Que cela soit dit, que cela soit su.

Faict au Castel du Mans le 20e jour du mois de mai de l�An de Grâce 1458.

Lys Monty de Saint-Pierre,
Comtesse du Maine.

(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=585&sid=WxrBytD1ya07GucXZfA8iCbZj)

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.
J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Monseigneur Arzhel de Montfort-Toxandrie se présenta au tribunal*

Bonjour,

Premièrement, je n'ai jamais reçu le moindre courrier de la part de la douane, il va falloir penser à remonter les bretelles de vos douaniers très sérieusement, ni à Mayenne ni Au Mans. S'ils vous ont dit l'inferse, ils ne sont rien d'autres que des mententeurs bien éloignés du chemin de la vertu.

En second lieu, je suis Archevêque Suffrageant de Rennes. Je ne suis absolument pas ressortissant angevin, il serait bien de vous renseigner avant de débiter de telles anneries, cela en dit long sur vos méthode d'enquêtes.

Je suis en simple voyage d'agrément je devais retrouver un ami qui s'est fait brigander en Tourraine et qui ne viendra donc pas. Je n'ai conformément au Droit Canon, ni arme ni ni manche. Je ne suis pas plus un danger en tant qu'homme d'église que le premier des gueux.

Troisemememnt, quant à me mettre en procès sans la moindre sommation,cela en dit long sur la qualité de vos douaniers.

Je terminerai en vous fournissant le Laisser-Passer, duement signé par votre Prévôt que j'ai reçu il y a quelques jours et qui me place dans la totale légalité:
"Bonjour Monseigneur,

Suite à votre courrier voici votre LP

LAISSEZ-PASSER

Autorisation est donnée à
- Arzhel de Montfort-Toxandrie
de circuler librement sur le territoire du Maine à compter
du 13/09/1458 jusqu'au 20/09/ 1458 inclus.

Il est à noter que toute action entrainant un trouble à l'ordre public ou tout signalement d'infraction aux règlements des villes traversées (en
particulier le non respect des règles de vente sur le marché) entrainera l'annulation immédiate de ce laissez-passer.

La présentation du laissez-passer pourra être demandée par la douane.

L�allongement de cette autorisation devra être demandée en temps et en heure.

Fait au Mans, le 13/09/1458
Thyra de la Teissonière
Prévôt du Maine"

Je vous prierai donc de mettre fin à ce simulacre de proces et de me laisser sympatiquement retourner en Bretagne avant la fin de mon autorisation de séjour.

Je vous souhaite une bonne journée, quoi que pas au Procureur mais au Juge,
EN espérant Votre Honneur, que vous saurez prendre la bonne décision.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

-Dorionis se lève, en proie à quelque fureur qu'il tente de contenir tant bien que mal. Il prend une longue inspiration et se lance dans sa diatribe.-

« Il semble que plusieurs erreurs se soient en effet glissé dans la procédure. Mettons cela au clair. Vous n'êtes en effet pas angevin mais Breton. Cette erreur est de mon fait, j'ai de nombreuses raisons tout à fait honnêtes qui expliqueraient pourquoi elle s'est produite mais l'erreur s'est produite c'est un fait et pour cela, je vous présente mes excuses.

Je constate ensuite que vous possédez effectivement un Laisser-passer valide. L'erreur s'explique également, mais votre discours me laisse à penser que quelles que soient les explications que je pourraient vous fournir, vous ne seriez pas satisfait. Quoiqu'il en soit, là encore je vous présente mes excuses.

Laissez moi à présent vous expliquer quelque chose: que vous soyez « Archevêque Suffrageant de Rennes », charpentier ou « le premier des gueux », la justice est la même pour tous. Les temps sont durs et difficiles pour tous et votre propension à qualifier et juger le travail d'autrui selon des critères qui vous sont bien propres me laissent à penser que pour un homme d'église, vous êtes bien suffisant et loin de la modestie et l'humble comportement que j'imaginais garnir les vertu prônées par la foi.

Votre avis sur nos institutions, sur ses agents et leurs façon de travailler ne nous intéressent pas, vous n'êtes pas qualifié pour en juger. De plus, un procès sert aussi à fournir les preuves d'une innocence. Vous l'avez fait, je les ai confirmé, le juge en restera donc là.

Sachez cependant, qu'en Maine nul n'est censé ignorer la loi et que le fameux décret concernant le séjour en Maine pour les non-mainois stipule qu'il nous est possible d'intenter procès sans délai à tout ressortissant non-mainois sans laisser-passer. Oui nous sommes prompt à réagir, et j'en félicite ceux avec qui j'ai le plaisir de travailler.

Enfin, que vous ne possédiez ni armes ni formation ne fait pas de vous un homme moins dangereux. L'habit ne fait pas le moine, l'épée ne fait pas le brigand. Nous sommes prudents, votre position sociale et votre éducation devrait vous faire comprendre pourquoi.

Vous avez raison de ne pas me souhaiter la bonne journée, vous faire la leçon l'a déjà rendue très mauvaise. »

-Dorionis salue le juge et se rassoit.-

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La Défense a appelé Thyra à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Angedor à la barre

Ange se leva et salua l'assistance.

Bonjours a tous, je suis Angedor, douanière du Mans. En cela, je pourrais dire que Messire Arzhel n'était plus en droit d'etre ici. La loi martiale étant été lévé, son LP n'était plus valide, et pourtant, il n'a pas voulut quitter le maine de suite.

Citation :

Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 24ème jour du mois de septembre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Que d'excitation pour un petit évènement alors que de plus graves s'annoncent. Nous allons donc apaiser un peu la situation. Pour l'accusé, qu'il y ait un procès, cela est normal. Nous sommes tous des hommes donc l'erreur est humaine. Et comme vous êtes homme d'église, vous deviez comprendre cela. L'arrogance n'est pas la meilleure solution pour règler un problème ni l'agressivité.

Il y a un procès. Vous avez un LP et vous êtes en règle et bien ceci vous permettra de visiter notre tribunal et voir comment notre justice fonctionne. Donc, nous allons recommencer tout depuis le début.

Vous êtes en règle car en possession d'un LP. Un douanier a fait une erreur. Le Procureur a retrouvé votre LP. Donc plus de souci.

Pour retrouver la paix et la quiétude,
- Attendu que l'accusé était en possession d'un LP;
- Attendu que l'accusé a désiré rester pour pouvoir se défendre devant nous malgré la loi martiale;
- Attendu que les faits sont donc excusables;

Par ces motifs, je prononce simplement la relaxe. Toutefois, je conseille à Messire Arzherl plus de retenue à l'avenir. Ce n'est pas en étant arrogant et agressif qu'il arrangera son problème. Je crois plutôt que vous risquez de le compliquer au contraire. Et j'ajoute que ce comportement n'est pas compatible avec votre fonction d'archevêque, ni avec les valeurs défendues par l'Eglise.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.