Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Manu37 - TOP - Coupable - 04 Mai 1458

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Oldtimer
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MessageSujet: Manu37 - TOP - Coupable - 04 Mai 1458   Manu37 - TOP - Coupable - 04 Mai 1458 EmptySam 22 Mai - 19:39

Juge : Ephrem

Procès instruit par : .tristan.

Accusé : Manu37
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Arrow Sakloriel, .tristan.

Témoins de la défense :
Arrow Brennus_des_senons, Jason


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow amende de 50 écus, 2 jours de prison et 2 mois de bannissement


Minutes du procès :


Citation :
Acte d'accusation

Avis à la populace mainoise!

Nous sommes réunis (ou pas) ce jour du quatre mai, en ce beau comté mainois sur lequel règne la lumineuse comtesse Lysesl, mais qui vit aussi sous le joug de l'honorabilissime juge Ephrem, et de moi-même, Tristan de Sombres Maux. Et comme nous aimons à accuser au hasard des membres de la population, mais aussi voire surtout de sales étrangers pas d'chez nous, Nous allons nous en prendre aujourd'hui au sieur Manu36.

Il est donc accusé d'être moche, d'avoir un nom idiot, et de... Euh, non, je me trompe de fiche, 'xcusez-moi.

Le sieur Manu36 est donc accusé de trouble à l'ordre public, pour les motifs suivants:
-Appel à la révolte, comme en témoignera la bourgmestre de Mayenne, par le biais d'une taverne. Et ça, c'est inexcusable: si on se met à parler politique dans les tavernes, l'honorabilissime juge et moi-même ne parviendrons plus à les différencier du tribunal. A part qu'on ne coupe pas notre vin, ici ; on a le respect du client, ce qui n'est pas le cas de tous les aubergistes. Faut dire aussi qu'on est à la fois chefs et clients, donc on n'a aucun intérêt à s'arnaquer mutuellement...
-Séjour illégal en Maine ; il aurait été aperçu en nos terres voilà plus de 48H déjà, même s'il a réussi à contourner la douane. Ce qui est déjà le signe d'une conscience souillée, en plus de sa situation de sujet angevin qui en est une preuve supplémentaire.
-Et il n'a même pas daigné nous proposer, au juge ou à moi-même, de pot-de-vin pour s'en tirer tranquille ; à la place, il a préféré les offrir au procureur général de la cour d'appel qu'il aura comme avocat. Si maintenant on ne fait plus les choses dans l'ordre, ça ne va pas aller...

Nous aurons comme témoin la bourgmestre de Mayenne, la dame mathilde ; et puis peut-être un témoin mystère, si j'ai envie de m'amuser...

Honorabilissime juge: le greffier vous a réglé sa dette, que vous puissiez régler vos propres dettes de jeu?

La parole est au coupa... accusé. Ou aux témoins. On verra.


Citation :
Première plaidoirie de la défense


Messires proc et juges,
Avant de commencer toute plaidoierie, je voulais signaler un vice de forme des plus évidents. Qui me met en procès ? Y a-t-il de la sorcellerie dans ce procès ? La maire de Mayenne fait parler le procureur. Je cite
*procès opposant 2010-05-05, Manu36 à la municipalité de Mayenne*


*Nous sommes réunis (ou pas) ce jour du quatre mai, en ce beau comté mainois sur lequel règne la lumineuse comtesse Lysesl, mais qui vit aussi sous le joug de l'honorabilissime juge Ephrem, et de moi-même, Tristan de Sombres Maux.*

Nous allons maintenant nous appliquer à vous démontrer que cette mise en procès est des plus machiavélique.

*-Appel à la révolte, comme en témoignera la bourgmestre de Mayenne, par le biais d'une taverne. *
Nous allons prendre ceci comme une boutade. En effet, alors que j�étais en train de peaufiner mes menus en taverne, Dame .mathilde. est venue me trouver pour me proposer un marché.
Après une brève discussion sur la pluie qui tombait ce jour là, du 4 mai 1458, cette dame .mathilde. est entrée dans le vif du sujet me proposant une somme de 500 écus pour lui prendre la mairie, m�expliquant qu�elle possédait tout l�inventaire chez elle et qu�elle n�avait pas l�intention de le rendre parce qu�elle souhaitait présenter une liste comtale et qu�il lui fallait des sous. Un homme que j�avais croisé quelques heures auparavant , est entré au même moment. J�ai bien sur refusé cette offre machiavélique de la part de cette Dame, qui abusait de son peuple ainsi que des nombreuses personnes lui ayant fait confiance en lui faisant des dons. C�est alors que, ne sachant plus se maitriser, cette Dame .mathilde. est entrée dans une furie monstrueuse en me menaçant de me mettre en procès, de me pourrir la vie et que mes jours étaient comptés parce que j�allais moisir en prison. Ne me laissant même le temps de répondre, cette dernière s�est de suite tournée vers le messire brennus_des_senons, pour lui proposer ce même marché, lui déclarant même qu�il n�avait pas le choix parce qu�il serait mis en procès pour non présentation de Laisser Passer. Ce dernier refusa aussi catégoriquement, lui déclarant qu�il etait juste venu couper du bois pour sa boulangerie. Elle continua ses menaces, en nous déclarant qu�elle trouverait quelqu�un d�autre pour le faire. J�ai alors vu le messire brennus_des_senons blanchir devant une telle folie furieuse. Il est parti, prenant ses jambes à son cou, et a même quitté Mayenne dans la journée tellement il a eu peur. J�ai eu du mal à le retrouver afin qu�il témoigne. J�avoue que je suis resté sous le choc devant tant de haine et de mépris. Cette dernière est sortie de la taverne en blasphemant.
Deuxieme point
*-Séjour illégal en Maine ; il aurait été aperçu en nos terres voilà plus de 48H déjà, même s'il a réussi à contourner la douane.*

Ceci est d�une mauvaise fois des plus absolues messires. Je suis entré en Maine le vendredi 30 avril 1458, ait passé trois longues journées chez les moines et une journée entière en taverne du Mans. Il va falloir revoir vos cours de douane et éplucher un peu plus vos rapports. Durant ces six jours, aucun douanier ou chef douanier ou même un prévôt n�est venu me voir pour me dire que je n�avais rien à faire ici. Le maire du Mans pourrait vous confirmer sur simple demande de votre part qu�il m�a aperçu en train de dormir dans le fond d�une taverne.

Je vous remercie de m�avoir écouté et appelle donc Messire Brennus_des_Senons à témoigner.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation


Je me présente a vous la Cour pour temoigner dans ce proces. Je m�appelle Mathilde, suis mairesse pour mon 5 eme mandat , ai été bailli un mandat, suis egalement sergent de mayenne et reponsable de la defense civile.

Ce matin la, un individu bien connu du nom de Manu, pour avoir participé a la revolte de craon et avoir fait esclandre en anjou, finissant par s'y installer, est arrivé en ville illégalement se faisant controlé par la douane. J'ai envoyé un courrier pour lui demander de me montrer son laisser passer et en cas contraire de quitter la ville, il m'a renvoyer un courrier me disant que si il voulait il m'aiderait a le traduire en justice (il proposait ironiquement des PE justice pour que je le mette en proces). Montrant clairement qu'il n'avait nulle intention de partir, il commença a occuper tous les etales des mayennais en eparpillant son mais de partout (plus de 27 prix différent pour une meme denrées). A coté de quoi il avait mit en vente, toujours sans autorisation un couteau a 30 ecus hors de prix, un lait a 15,95 ecus, un pain a 10 ecus, un sac de blé a 25,95 ecus. Des prix exhorbitant escroquant totalement les villageois.

Par la suite il a acheté au stand de la mairie du bois illégalement, tenu par un pauvre villageois qui n'a su le reconnaitre, mais moi j'ai reconnu sa signature sur les registre des ventes.. et je le vois quelques minutes plus tard revendant ce meme bois gravé d'un M pour reconnaitre le bois de la mairie, a prix illégal de 4,5 ecus! escroquant une fois de plus les pauvres mayennais. Je quitte alors la place prenant note de tous ses actes puis, en me balladant en ville, je tombe sur une taverne a mon efigie, mettant ma tete a prix, mais surtout, clamant a la revolte!

Suite a ça je porte plainte aupres du procureur qui monte une accusation sur papier.. mais au moment ou celui-ci a envoyé un coursier pour presenter a l�accusé ce dont on l�accusait, impossible de trouver celui-ci. C�est alors que je me suis proposée pour presenter moi-même a l�accusé l�acte en question si je tombais dessus avant lui, ce qui fut le cas. Croisant donc Manu dans la taverne qu�il a monté, je lui ai remit l�acte d�accusation rédigée par le procureur.

Ormi cela la defense de Mayenne est active depuis quelques jours, surtout depuis l�ouverture de cette taverne. Sous mes ordres plusieurs personnes defendent vaillamment chaque jour, Dame Sakloriel pourra venir en temoigner, ne laissant donc place a aucune revolte de ma part.

Il faut croire pour la suite que le temoin de l�accusé est venu s�immiscer chez moi illegallement pour pretendre que l�argent de la mairie s�y trouve, et la pauvre a du confondre un tresor avec un amas de laine car la tresorerie se trouve ailleurs, en sureté dans un des coffres du comté auquel notre bailli et notre Cac ont acces. Donc apres ces 2 mensonges consécutifs je vous laisse imaginer que sa mise en scene en taverne releve de son imagination pure et simple, drolement debordante dailleurs.

Je tiens a préciser que ce temoin sejournait a Mayenne depuis 4 jours sans laisser passer, je l�ai aperçut en faisant la douane et n�a jamais repondu a un seul de mes courriers de demande de laisser passer.

Sans oublier, que le temoin est angevin� et que cela porte de gros doute sur la sincérité de ses dires quand il cherche a accuser un mainois qui lui n�a jamais quitté le sol mainois pour aller faire une revolte contre l�avis du conseil a craon.
J�en ai fini, merci de m�avoir ecouté et d�avoir considéré avec objectivité mes dires, consédérant la manoise dévouée que je suis.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Citation :
La défense a appelé Brennus_des_senons à la barre

*Le témoin mystère s'avança à la barre pour relater ce dont il fut témoin la veille.*
Bonjour votre horreur !
C'est un scandale !inadmissible !
A Mayenne depuis quelques jours afin de couper du bois pour ma boulangerie, je me suis rendu en taverne afin de me désaltérer. Dans cette taverne, j'ai pu y rencontrer la dénommée .Mathilde. maire de Mayenne, ainsi que le sieur Manu36 propriétaire de la dite taverne où j'etais déja venu me rafraichir. Je fus alors très rapidement pris a parti par Mathilde, celle-ci non contente de faire du chantage au messire Manu36, s'est mise à me faire de même. En effet, la mairesse de Mayenne, a tenté de nous imposer la prise de la mairie. Afin d'éviter un procès lancé par ses soins pour défaut de laissez passer, nous devions renverser l'ordre établit de Mayenne, permettant à la mairesse actuelle de conserver en toute impunité l'argent et les biens publique qu'elle garde bien au chaud chez elle. J'ajouterais, que celle-ci nous a même proposé 500 écus pour cette besogne.
Vous vous doutez bien que le messire Manu36 comme moi, avons refusé catégoriquement de nous rendre coupable par cet acte odieux!

Manu36 était même sous le choc de découvrir le vrai visage de cette femme qu'il croyait connaitre selon ses dires.
Si vous voulez mon avis, elle est possédée par le sans nom ! Avide d'argent et de pouvoir, colérique qui plus est ! En saccageant la taverne de Manu36 elle hurlait je cite :
« Si c'est pas vous ! Vous allez croupir en prison et j'en trouverais d'autre pour le faire ! Je l'aurais ma liste comtale !! »
Pris de panique devant cette folle furieuse, j'ai quitté la taverne, pris ma charette de bois et mon baluchon, avant de prendre la route afin de rentrer chez moi.
Je ne suis aujourd'hui plus à Mayenne, et dès demain plus dans le Maine.

Je n'ai plus rien à ajouter.

A si ! Si vous voulez mon avis, c'est elle qui devrait être sur le banc des accusés ! Pendez-la !


Citation :
La défense a appelé Jason à la barre

Mesdames et Messieurs de la Cour

Avant de commencer, nous aimerions précisez certaines choses

Messire manu 36 a la date de ce procès est considéré comme angevin, mais celui-ci en date du 15/04/1458 était mainois, et pour des raisons évidentes d�infiltration c�est fait passé pour Angevin afin de mieux commettre la prise de Craon.
De plus vous l�accusez d�avoir franchi, illégalement les frontières maine Anjou, soit mais pourquoi Dame Juanny qui était elle aussi angevine, et tribun de Craon n�a pas eu le même sort.
Je pourrais dire aussi de cela de Dame Athena44.
Je tiens à la disposition de la Cour les relevés de ces changements de domiciliation.

L�appel à la révolte dans un endroit ou seules des conversations éthyliques fusent, vous voudriez nous faire croire que Messire manu36 aurait déclaré vouloir prendre la mairie de Mayenne, alors que d�après le témoin Messire Brennus ca serait le contraire.

Maintenant Mesdames et messieurs de la Cour, passons aux choses sérieuses.

Lorsque nous écoutons l�acte d�accusation, qu�avons-nous :
Un franchissement de frontières
Un appel à la révolte

Premièrement
Conformément à la Charte du Juge, vous ne pouvez mettre toute personne en accusation pour 2 motifs aussi séparés, bien qu�il soit dans les 2 cas des Trouble à l�Ordre Publique.

Deuxièmement
A la 1ere lecture de l�acte d�accusation, nous avons eu un gros doute, et après relecture, nous avons vu que l�accusation était la Mairie de Mayenne, et non le Procureur du Maine, et de ce fait avons compris pourquoi, il y avait 2 motifs d�accusation.
En aucun, malgré la perruque, le masque, les braies et les vétements qui auraient pu nous faire croire en la présence de messire Tristan, l�acte d�accusation a été déposé et dicté par la Mairesse de Mayenne.
De ce fait, elle s�appelle comme témoin, ce qui est contraire aussi a la charte du juge d�êttre juge ou partie, juge étant pris au sens large de déposition.
En outre, le fait que Madame la Mairesse se substitue à Monsieur le Procureur physiquement par ajout de postiches, est un cas flagrant d�usurpation d�identité.

2 motifs d�accusation dans le même acte et usurpation d�identité constituent sans débattre du franchissement et du soit disant appel à révolte, 2 cas de vices de procédures.

Nous demandons évidement la relaxe pure et simple.

Nous vous remercions de votre écoute

Jason de Prie-Montpoupon
Batonnier Mainois


Citation :
L'accusation a appelé Sakloriel à la barre

Bonjour, je me présente suite a la demande de l'accusation pour venir dementir la defense odieuse de l'accusé. Je m'appelle Sakloriel, mainoise depuis 2 ans, je viens pour dire que je travaille en collaboration avec mathilde, pour la défense de notre ville, qu'on defend depuis plusieurs jours sans relache et non l'inverse. Mathilde à sauvé la ville après que l�ancien maire l'ai ruiné en faisant naitre la famine.
J'ai été choquée il y a quelques jours en voyant une taverne ouverte au nom de "a la mathilde pendue" que l'accusé ici present a ouvert portant le nom aujourd'hui de « A la Mathilde perdue » et qui propose 500 écus pour ramener la tête de Mathilde sur un pic, incitant a la revolte contre notre mairie.
Je pense avoir tout dit, merci d'avoir ecouté mon temoignage

Citation :
L'accusation a appelé .tristan. à la barre

Ha, enfin un procès où on fait salle comble! Quel bonheur ; je vais pouvoir demander une augmentation à la comtesse, tiens, pour le coup. Qu'en pensez-vous, Honorabilissime Juge?

Revenons donc sur les accusations de « vice de forme » qui émanent à la fois du coupa... accusé, et de son avocat, qui est aussi dans ses heures creuses procureur général de la cour d'appel de Paris. Et ouvrons l'épais recueil qui sert actuellement de « coutumier » en Maine au livre V, article 1. Qui dit que tout acte délictueux ou criminel est sanctionné par une condamnation et une peine. Nulle part il n'est dit que ceux qui auraient braillé « vice de forme » sont en droit de n'être pas condamnés s'ils ont bel et bien commis les actes reprochés. Tant que les faits considérés le sont sans altération, et c'est bien le cas, on se contrefiche de la forme.

Mais penchons-nous sur les supposés « vices de forme »... Effectivement, c'est la bourgmestre de Mayenne qui a lancé ce procès. L'accusé s'est révélé très doué pour esquiver la patrouille qui devait l'amener ici, aussi on l'a aussi fait chercher par celle de Mayenne, qui l'a trouvé en premier, mais l'a laissé repartir par erreur avant le second, où il a cette fois été trouvé par mes hommes. Cependant, l'acte d'accusation qu'elle a lu est de ma main ; et comme elle devait témoigner, hé bien, elle l'a fait de mon siège, alors que je me livre ici, à la barre des témoins, au réquisitoire. Impact sur le bon rendu de la justice: zéro. Donc même si c'était bien un vice de forme, on s'en contrefiche, messieurs.

Quand aux deux motifs d'accusation... Non, procureur général Jason... pardon, avocat Jason. Il y a un seul motif d'accusation: le trouble à l'ordre public. Il est constitué par plusieurs actes, mais qui se regroupent sous un même motif: votre client a troublé l'ordre public. Et je suis d'ailleurs, je l'avoue, très, très inquiet quand je vous lis. J'espère que vous mentez sciemment, et non par ignorance, dans votre recours à la charte du juge, qui ne dit en aucun cas ce que vous voulez lui attribuer (on remarquera d'ailleurs que vous vous gardez bien de citer le passage correspondant). De la part du procureur général de la cour d'appel, c'est très inquiétant: je mettrai donc cela sur le compte de l'avocat qui ment pour défendre son client. Mais puisque le mensonge est avéré... Hé bien, comment écouter le reste de ce que pouvez dire? Impossible.

Mais comme impossible n'est pas Tristan, je vais tout de même y répondre. Vous nous dites bien, maître Jason, que l'accusé a franchi illégalement les frontières, en rajoutant « soit » à la suite. Vous reconnaissez donc l'acte, et je mets bien l'accent sur ce point, car dès à présent, la relaxe devient donc totalement impossible: l'un des faits est reconnu, déjà. Ce que vous citez ensuite, à savoir deux autres personnes qui sont dans la même situation, n'est pas un motif de relaxe pour ce sieur-ci. C'est simplement une preuve de plus de la médiocrité de nos douanes. Mais je vous remercierai grandement de faire parvenir à la prévôté vos documents, afin que la justice puisse se faire également dans ces cas là ; ce serait fort aimable à vous. Et le recours à la théorie de l'infiltration... hé bien, si c'était de l'infiltration, par essence, cela devrait avoir reçu l'aval du Conseil ; je n'ai aucun élément permettant de le prétendre, cette théorie ne tient donc pas debout.

Et puisque ce qui concerne le séjour illégal est réglé, passons à l'appel à la révolte, et à cette prétendue discussion qui se serait tenue en taverne entre le coupa... accusé, et la bourgmestre de Mayenne. Mais d'abord, je décklare une suspension de séance pour que l'honorabilissime juge et moi-même puissions aller boire un coup ; fait soif, ici.

[�]

Au retour de cette suspension, abordons donc cette discussion, pour laquelle vous nous présentez même un témoin. C'est très bien tenté. Hélas, c'est totalement au-delà du domaine de la crédibilité. En effet, aucune plainte n'a été reçue à ce sujet, aucune manifestation publique, alors même que vous écriviez cette grotesque « lettre ouverte à la justice mainoise » en place publique, reprochant au vicomte Gaelant des insultes! Comme si un noble ne pouvait pas s'exprimer comme bon lui semble envers un roturier... Voyons, sieur. Grotesque, vraiment. Et je ne doute pas que le juge me suivra en cela ; ce qui permettra d'ailleurs d' accuser de faux témoignage votre petit camarade après votre condamnation. Enfin, le permettrait si ce n'était pas un autre angevin, comme il l'a déclaré au greffe en se présentant pour témoigner, qui déclare d'ailleurs être déjà reparti du maine où il était illégalement, ce qui rend totalement nul son témoignage, par ailleurs. Rien dans votre attitude d'alors, sieur coupa... accusé, ne correspond aux faits que vous décrivez ; et vous n'avez pas de témoin valable, contrairement à la bourgmestre Mathilde, qui de par son statut voit de toute façon sa parole bien plus crédible que la vôtre, avec toutes les incohérences qui l'accompagnent. Tellement grotesque en cela que même votre avocat évite de parler de cette version, d'ailleurs... Étrange, non,? Ou pas, d'ailleurs...

Mais comme parler donne soif, il va être temps de conclure.

Honorabilissime juge,
Notons que l'interrogation de la défense sur l'instigateur réel du procès a été entendue et a reçu explication.
Notons aussi que la charte du juge en contient en aucun cas ce qu'allègue l'avocat du coupa... accusé.
Remarquons qu'aucun de ces prétendus vices, même s'ils étaient avérés, n'empêcheraient le rendu d'une justice équitable quand au faits reprochés: tout au plus, si vous retrouviez dans la charte du juge un article qui donne raison à l'avocat et que j'aurais manqué, suffirait-il de ne rendre jugement que pour un des deux faits, et de demander l'ouverture d'une seconde procédure ; mais il n'y en aura pas besoin.
Concluons donc que l'accusation de vice de forme ne peut en aucun cas, contrairement à ce que prétend l'avocat de la défense, être retenue en motif de relaxe.

Quand aux faits:
La violation des frontières est reconnue à la fois par l'avocat et le coupa... accusé, qui parle lui-même d'une présence de six jours en Maine. Que personne ne soit venu l'informer de ce délai, c'est regrettable, mais j'ai déjà parlé des dons de furtivité de l'accusé en parlant de la difficulté à l'amener devant cette cour ; hé bien si cela a joué contre lui, c'est regrettable, mais nul n'est supposé ignorer la loi, qu'on soit venu la leur rappeler ou non.
L'accusation de séjour illégal est donc avérée, et avouée.
L'appel à la révolte, maintenant... Hé bien nous avons un coupa... accusé qui prétend, avec un camarade angevin déjà reparti ; et qui était de surcroît présent illégalement; que la bourgmestre souhaitait dévaliser sa mairie, mais il aurait attendu ce moment pour en parler alors que le même jour il accusait le vicomte Gaelant d'insultes? Risible. Nous avons de surcroît outre la plaignante un témoignage extérieur qui prouve cet appel.
Il me paraît donc lui aussi avéré.

Au final, Honorabilissime juge, nous voyons donc un sujet angevin (qu'il ait été mainois avant, cela importe peu, quel que soit le délai) qui est ici illégalement depuis plus de 48H et le reconnaît ; et il est avéré également qu'il a appelé à se révolter contre la ville de Mayenne, en incitant même au meurtre contre la mairesse. Le premier acte demande une peine minime, mais ce n'est pas le cas du second.

Je propose donc que le coupa... accusé devienne un accu... coupable, et qu'il soit condamné à un bannissement de deux mois, en plus d'une amende de 50 écus qu'il a amplement les moyens de payer quelle que soit la somme disponible en liquide dans sa bourse ; nous évoquerons cela dans l'autre affaire qui le concerne ; et enfin de deux jours d'emprisonnement.

Ce réquisitoire, comme l'acte d'accusation, émane bien du procureur, Tristan de Sombres Maux ; et est fait en date du 7 mai.


Citation :
Verdict de la Cour

M. le Procureur, Mme le maire, Maître, accusé, témoins... Je n'ai oublié personne ? Bonsoir à tous.


Commençons par cette affaire de "vices" afin de clarifier les choses tout de suite.

Le réquisitoire du Suprêmissime Procureur l'explique très bien : en ce qui concerne l'accusateur, c'est un souci administratif qui considère Mayenne comme accusateur, étant donné que la maréchaussée de Mayenne fut plus rapide que celle du Maine pour attraper notre homme. Mais c'est bien notre Procureur qui livre son réquisitoire, et notre Maire qui est témoin.

En ce qui concerne une prétendue double accusation... Comme le Procureur, je n'en vois qu'une : Trouble à l'Ordre public. Mais soyons bon; considérant que la quasi-totalité des accusés de violation de frontière ont été relaxés, nous ne jugerons dans ce procès que l'appel à la révolte de sieur Manu.



Cela réglé, nous allons pouvoir nous attaquer au vif du sujet : l'appel à la révolte.


L'accusation est claire, emplie de dates, tarifs et autres détails qui ne pourraient être inventés tant ils sont nombreux et cohérents; remarquez d'ailleurs que pour se simplifier la vie, la défense a adopté une stratégie consistant à réclamer un vice de forme. Il est vrai que cela était fort pratique.

Par ailleurs, l'accusation cite d'excellents témoins, au discours parfait, dont je ne pense point non plus qu'il ait pu être monté de toutes pièces; tout m'incite à les croire.

Cependant, le doute pourrait persister encore; Mais le fait est que le témoin appelé par l'accusé, après n'avoir fourni qu'un vague récit, s'en est déjà reparti, sans que nous puissions lui en demander plus, comme par peur que quelque chose lui soit aussi repproché; par ailleurs, notre accusé ne s'est pas donné la peine de plaider une dernière fois sa défense, comme la loi lui donne un délai de deux jours pour le faire (bien que je lui aie accordé bien plus).

Ce silence est-il révélateur d'une approbation du réquisitoire ? Je le pense, et le pense donc coupable.


Venons en à la peine.

Vous considérerez tous que cet homme est, sans nul doute, dangereux pour le Maine, car il est accusé, et de fait rendu coupable, d'appel à la révolte. Tenons-le donc loin du Maine. De plus, mettons le quelques jours au frais pour lui clarifier les idées, et demandons le remboursement de divers frais, principalement de banquet et de boissons, que ce procès engendre.


Ainsi, nous, Ephrem, Honorabilissime Juge du Maine, rendons coupable le sieur Manu36 de Trouble à l'Ordre Public pour appel à la révolte, et le condamnons à 50 écus d'amende, deux jours de prison et deux mois de bannissement du Maine.

Que cela soit dit, que cela soit su.


La séance est levée, vous pouvez disposer.




Ephrem, Juge du Maine, le 21 de Mai de 1458.
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