Contain - TOP - Coupable - 17 Mai 1458

Juge : Sasousem

Procès instruit par : .tristan.

Accusé : Contain
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Aurora17

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
2 jours de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Honorabilissime juge,

Lâchons nos bouteilles quelques instants pour considérer le cas du sieur Contain, qui séjourne chez nous semble-t-il depuis le quinze mars, mais n'aurait été prévenu par la douanière que le onze mai de sa situation irrégulière ; nous entendrons cette dernière, à ce sujet.

Je rappelle qu'il serait donc en violation du décret de fermeture des frontières.

Le coupa... accusé a droit à un avocat en fonction des modalités de la loi mainoise, c'est à dire en contactant le barreau mainois, dirigé par le cumulard de vivre Jason de prie-montpoupon.

Tristan de Sombres Maux, le seize mai. Euh, dix-sept mai. C'est fou, ça change tout le temps...

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La Défense a appelé Untel à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Aurora17 à la barre

Aurora se leva de son siège et prit la parole:

Votre Honneur, je témoigne ici lieu de l'arrivé de Messire Contain le 15 mars 1458, comme l'indique notre rapport de cette date. Je lui ai moi-meme envoyé un pigeon le 11 mai 1458, l'informant qu'il devait se munir d'un laisser-passer. Mon courrier est malheureusement resté sans réponse, et Messire Contain est encore présent dans le Maine aujourd'hui.

Sur ces mots, Aurora s'installa de nouveau dans son siège et attendit la fin du procès.

Citation :

Verdict de la Cour

En cette journée du 23juin 1458, moi Sasousem juge du Comté du Maine, vais prononcer mon verdict .

Messire Contain vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières le 15/03/1458, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévôt des Maréchaux.

De plus vous n'avez pas daigné vous déplacer pour plaider.


Donc pour tous ses motifs et pour le respect des lois en vigueur sur le comté du Maine... la cour vous condamne à 2 jours de prison ferme.



Greffier faites entrer le prochain accusé.


Fait au Mans, le 23 juin 1458