Snakeeves - esclavagisme - 11 oct 1457 [dcd]

Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Procureur : Damian de Cheroy.

Accusé : Snakeeyes
Village d'origine : Niort.
Niveau social : Etudiant.
acte d'accusation du 11 octobre 1457

Citation :

Nous, Damian de Cheroy, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce Dimanche 11 octobre le sieur Snakeeyes d’esclavagisme.

En effet, selon la coutume poitevine, il est interdit d’embaucher une personne en deçà d’un salaire minimum fixé par décret.

En l'occurrence, le sieur Snakeeyes a embauché messire Satan9491 au salaire scandaleusement bas de 12 écus.

Courrier lui a été envoyé par la maréchaussée pour lui donner une amende. Le sieur Snakeeyes a, dans un premier temps, accepté de payer cette amende. Mais lorsque le moment de s’acquitter de l’amende venu, il ne donna plus de nouvelles.

En conséquence de quoi, nous ouvrons à ce jour une procédure judiciaire à l’encontre de messire Snakeeyes pour esclavagisme.


*Damian remis ensuite l‘article de la coutume concernant l‘esclavagisme, ainsi que le décret en vigueur indiquant les salaires minimum en fonction de la qualification requise pour les emplois.*

*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

*****

Décret sur le salaire minimum :

-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/esclavagismesnakeeyes05-09-1457-t9958-15.htm#118039

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.
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Affaire classée.

Citation :

L'individu a rejoint Aristote, et ce, de manière définitive.
La nature, elle aussi, tout comme l'inculpé, sait se montrer cruel avec ses sujets.

Puisse Aristote accueillir cette âme pervertie.

Fait à Poitiers,
le 26 décembre 1457
Elra, Juge du Poitou.