Sully_de_la_tour - Esclavagisme - 11 nov 1457

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Elhana dite La_justiciere
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Sully_de_la_tour
Village d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Paysan et éleveur bovin

Victime : Marilyne
Village d'origine : Aurillac (Duché du Bourbonnais-Auvergne)
Niveau et métier: Paysan

Acte d'accusation : 11 nov 1457

Citation :: Nous, Elhana dite La_justiciere, procureur du Poitou, ce 11 novembre 1457 accusons la dame Sully_de_la_tour d'esclavagisme.

* Elhana fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

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De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Esclavagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Le 16 octobre 1457, la dame Sully_de_la_tour s'est rendu coupable d'esclavagisme selon la coutume Poitevine en embauchant Marilyne pour un salaire de 12 écus. La dame Sully_de_la_tour n'a pas cru bon répondre aux courriers de la maréchaussée. Malgré les relances des officiers de police et une présence certaine en ville, elle est restée muette face à l’accusation portée contre elle.

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Allydou à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Encore une fois, elle avait été appelé à donner son témoignage au Tribunal.
De nouveau, elle salue en s�approchant de la Cour.*

Votre Honneur, le matin du 18 octobre de cette année, j�ai constaté dans les registres affichés en mairie, que la veille, le 17 octobre donc, (et pas le 16 comme annoncé dans l�intitulé du procès), une offre ne respectant pas le salaire minimum légal en Poitou.
J�ai donc ouvert un dossier pour esclavagisme contre le sire Sully_de_la_tour, lui envoyant un premier courrier, suivit d�un autre de relance, quelques jours plus tard.

Ces derniers sont hélas restés sans réponse du destinataire, malgré sa présence en ville, d�où ma présence devant vous aujourd�hui.

*N�ayant rien de plus à ajouter, elle se retire et va s�installer au fond de la salle.*

Jugement rendu

Citation :: Et bien messire ! Voila que vous vous réveillez enfin ? vous faut il attendre que notre chère procureur vous annonce clairement la couleur pour que vous preniez peur pour votre bourse ? C'est un peu tard ne croyez vous donc pas ? Votre affaire d'esclavagisme date tout de même du 17 Octobre, nous sommes le 21 Novembre... soit 42 jours tout de même pour vous rendre compte que vous avez fait une erreur et tenter de vous expliquer !

Ne nous parlez pas ici de droits de l'homme messire, ce n'est pas le débat... ne nous parlez pas d'indexation de salaire automatique... ou de ne je sais quoi ! Nous avons des lois dans ce comté, et la prévôté est la pour les faire respecter. Le tribunal est la pour condamner qui refuse de se plier aux injonctions de la prévôté. Vous avez embauché pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum est de 15 écus au Poitou, Vous avez fauté, vous n'avez pas répondu à la prévôté, vous avez ignoré nos autorités assermentées, vous êtes donc reconnu coupable d'esclavagisme agravé de non respect de la prévôté. Pour ses faits, vous êtes reconnu coupable d'esclavagisme, et êtes condamné a payer sur le champ la somme de 20 écus. En espérant que cela vous serve de leçon et que si par malheur une nouvelle erreur se glissait dans vos offres d'emploi, vous ayez au moins la délicatesse de répondre aux courriers de nos charmantes policières !

Fait à Poitiers
Le 21 Novembre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou