nouchka.
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 |  Sujet: Mg91190 - Esclavagisme - 1457 Sam 1 Mai - 10:33 | |
| Acte d'accusation : 28/05/1457 - Citation :
- Nous kiriell procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa notre comtesse bien aimée, accusons ce 28 mai 1457, le sieur mg91190, citoyen de Niort en notre grand Poitou d'esclavagisme contre tinette.
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)
Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.
Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)
Fait à Poitiers le 25 février 1457
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votre honneur, le 13 mai 1457, notre policier jmanci trouvait une annonce ne respectant pas le décret sur la grille de salaire.
https://i.servimg.com/u/f63/11/53/46/51/mg10.jpg
pensant à une erreur, il en avertit alors le contrevenant mais en vain et tinette, décide alors d'accepter cette offre, guidé par la faim et le besoin.
https://i.servimg.com/u/f63/11/53/46/51/mg110.jpg
déçu de la réaction ou plutôt, la non réaction du contrevenant, notre policier lui signifie alors son délit, mais là encore pas de réponse.
le 18 mai 1457, un rappel lui est fait mais cette troisième lettre reste toujours sans retour, à croire qu'il mange nos volatiles, mais la question n'est pas là !
patiente, notre police attends encore un peu espérant un aveu, mais ne le voyant pas venir, l'accusé devra répondre de ses actes visiblement volontaires et le laissant indifférent en ces lieux.
il pourra se faire assister d'un avocat à ses frais. courrier du contrevenant - Citation :
- Expéditeur : Mg91190
Date d'envoi : 2009-05-28 20:26:49
Bonjour apparement jai fait de l'esclavage mais pourtant je nai payer un employé qu'1 fois 15 écus pour aucunes caractéristiques alors je voiit pas ce que j'ai fait..
Merci d'avance
Répondre Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour je m'excuse de ne pas avoir repondu plus tot j'ai pourtant envoyer des messages a un homme qui m'avait dit que j'etais accusé.
Je suis prêt a payer l'amende de 5 ecus d'aprés ce qu'on ma dit je suis désolé mais je suis nouveau dans le jeu et je n'avait pas lu toutes les lois.
Je m'excuse auprés de la victime.
De plus je n'ai pu retirer mon offre car le lendemain l'offre avait deja été accepté.
Merci d'avance pour votre compréhension. - Citation :
- navré messires, mais si vous arrivez ici, c'est que vous avez largement voir très largement dépassé le temps correct je dirais pour vous excuser !
cependant, chacun à droit à une seconde chance et donc je serais clément à votre sujet puisqu'il ne s'agit pas de récidive, du moins, votre dossier n'en fait pas mention.
votre honneur, je requiers à l'encontre de l'accusé qui a été pris en flagrant délit d'esclavagisme le 13 mai, et mis en procès le 28 mai 1457, ce qui aurait du largement lui laisser le temps de répondre.... les 5 écus d'amende initialement prévus, les 3 écus de différence de salaire minimum prévu et 10 écus de frais de dossier soit donc 18 écus d'amende. La prison pour un premier délit me semble inutile en espérant qu'il comprenne cette fois que les lois doivent être respectées et que nos policiers sont là pour aussi arranger les affaires avant que la cour ne s'en empare !
Je proposerais par contre une peine alternative qu'il pourra accepter ou non. réquisitoire - Citation :
- messires,
vous avez eu largement le temps de répondre à nos policiers qui ont usé de beaucoup de patience à votre égard.
Mais comme je l'ai précisé dans mon réquisitoire, chacun à droit à une seconde chance aussi, je vous propose plutôt que l'amende de 18 écus qui est le minimum qu'il puisse vous être accordé en l'état actuel des choses, soit de travailler un jour à la mine et rembourser l'intégralité de votre salaire soit 15 écus ou bien travailler deux jours à la mine et rembourser en début de semaine suivante une fois avoir perçu le rappel du comté, les 15 écus donnés pour salaire de rappel.
faites moi savoir votre décision et je la transmettrais au nouveau juge ou contactez directement le lieutenant de police de la justicière si vous acceptez et qui vous expliquera ainsi comment faire.
la proposition que je vous fait, vous fait gager 3 écus et rachète votre faute.
cordialement kiriell de la rose noire
procureur du Poitou. Verdict - Citation :
- Je vous accorde le bénéfice du Doute eut egard à votre jeune age, messire MG91190. Toutefois, que cette amende vous incite à plus de vigilance dans vos annonces et plus d'attention aux Lois du Poitou.
Je suis donc les requisitoires du Procureur et je vous condamne à 18 écus d'amende.
POitiers le 4 juin 1457 | |
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