Dragonet - TOP - Relaxé

Juge : Senctus

Procès instruit par : Boudicca (procureur)

Accusé : Dragonet
Accusation : Trouble à l'ordre public


Témoins de l'accusation :
Néant

Témoins de la défense :
Leanice


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation
En ce jour de 19 mars 1458, moi Boudicca d�Arkan porte à la connaissance du juge, messire Senctus, une affaire de spéculation et de trouble à l�ordre public perpétrée par messire Dragonet.

Ainsi, le 17 mars, Dame Rhiana de Hasselt de Rosslyn a constaté un achat de pains en grande quantité sur son marché soit 57 pains dans des circonstances particulières. Après enquete auprès des boulangers de la ville, il en ressort que messire Dragonet a acheté à messire Picampeau 20 pains à 5,90 écus ainsi qu�à messire Didou37 37 pains à 5,95 écus.
Voici ces documents pour preuve d�achat qu�apportent les deux boulangers:

17-03-2010 08:10 : Vous avez vendu à Dragonet 10 miches de pain pour 5,90 écus.
17-03-2010 08:10 : Vous avez vendu à Dragonet 10 miches de pain pour 5,90 écus.

17-03-2010 08:10 : Vous avez vendu à Dragonet 6 miches de pain pour 5,95 écus.
17-03-2010 08:10 : Vous avez vendu à Dragonet 1 miche de pain pour 5,95 écus.
17-03-2010 08:10 : Vous avez vendu à Dragonet 10 miches de pain pour 5,95 écus.
17-03-2010 08:10 : Vous avez vendu à Dragonet 10 miches de pain pour 5,95 écus.
17-03-2010 08:10 : Vous avez vendu à Dragonet 10 miches de pain pour 5,95 écus.

Il a signalé que messire Dragonet n�étant pas ressortissant du duché à enfreint l�article 2 de l�arrêté municipal qui stipule:

Article deuxième : Tout visiteur en Touraine, désirant vendre ou acheter sur le marché d�un des villages, doit au préalable se présenter au maire de la ville où il séjourne.
De plus, cette information est rapporté également en halle comme le montre ce message du maire:

Pour rappel :
Le bois est interdit à la vente, sauf celui de la sainte providence ou boulasse
Le fer aussi est interdit à la vente
Je rappelle au voyageur, qu'il est interdit de vendre ou acheter sur le marché de Loches sans avoir au préalable demander l'autorisation à la mairie
La spéculation est passible de prison.

J�informe le prévenu qu�il peut se faire représenter un avocat s�il le souhaite.

Citation :

Première plaidoirie de la défense


Bonjour votre honneur..

Prenons les elements points par points. Ai je acheter ce pain oui, et c'est d'ailleurs moi qui l'ai signaler à la mairesse le soir même

Pourquoi l'ai je acheter sans demander l'accord ? La raison est simple. A l'heure où je vous parle, il y a 450 pains sur le marché de loches dont 25 à 5,85. La farine est à partir de 14, et le bois y en a plus, mais il oscillait de memoire entre 4,50 et 4,65. En prenant ce qui est le plus bas, cela correspond à un salaire de 15,60 pour le boulanger. Au moment où j'ai acheté, je n'ai evidement pas restrancrit les prix, mais nous etions à un prix quasiment inférieur à celui du salaire legale autorisé à Loche. Quand je vois un tel marché, je pense automatiquement qu'il n'est pas géré

Ai je trops acheté..une cinquantaine de pain sur 450, et aucun atteignant 6 ecus, ça laisse il me semble largement de quoi se nourrir a bas prix. Je m'etendrais pas sur l'intérêt d'un marché fort, mais je vous rassure, j'ai laissé la plupart des artisans boulanger mourrir de faim, et au moins 100 pains à 6 ecus, beaucoups d'autres a plus.

Pourquoi ai acheté autant.. parce que je suis consul de l'eglise aristotélicienne, et comme j'ai expliqué à votre honneur, je le revend deux ecus aux pauvres de Limoges. Info facilement vérifiable. Vous avouerez qu'en terme de speculation, on a vu mieux. j'aimerais d'ailleurs sur ce point porter plainte car je ne vous nul preuve de speculation dans le dossier, ces propos sont diffament et porte atteintes à mon intégrité de chambellan, de consul et de vicomte. A moins que l'accusation apporte un element dans le sens de cette affirmation, je demande que la plainte sois enregistré, contre l'auteur de cette affirmation, sous le motif d'inculpation de trouble à l'ordre public, puisque la chambellante etant egalement CAC et n'ayant de raison de douté des motif d'accusation, cela ne peut qu'entrainer un trouble entre nos deux provinces.

Mais revenons à notre affaire.. j'ai acheté 50 pains sur un marché non regulé, qui en disposait à profusion. Mais je l'ai fait sans l'accord alors de la mairesse. J'avais egalement mis en vente de la viande (une vingtaine), en tant que boucher, de ma propre production. Ayant acheté le pain, je préférais avoir un peu de liquidité sur moi, et si vous avez un rapport des douanes, il vous sera facile de constater que ma bourse etait quasiment vide.

J'ai alors reçus ce courrier

https://i.servimg.com/u/f66/10/06/44/63/proces10.jpg

Vous soulignerez que mes prix loin d'être speculatif etait intéressant. J'ai evidement accepter de rencontrer la mairesse comme en temoigne ce deuxiéme courrier.

https://i.servimg.com/u/f66/10/06/44/63/proces11.jpg

je précise egalement que j'ai ecris un courrier dans le bureau de la Mairesse signifiant mon passage alors et mon accord pour le rendez vous. Chose là encore facilement vérifiable.

Elle m'a acheté en tout une cinquantaine de viande. Je lui ai proposé du bois moins cher que celui présent à 4,30 (le sien etait donc autours de 4,60) mais elle m'a annoncé l'acheter à 4 ecus et laisser de tels prix volontairement.

A vrai dire , j'avoue ne pas être trés admiratif d'une Bourgmestre qui se fait de tels marge sur le bois pour laisser ses boulangers s'appauvrir, et qui achete le travail d'une semaine d'un boucher local pour gagner quelques ecus. Je suppose que pour un paysans local, une dame avec de beau atour et bien apprété est impressionnant et suceptible d'attirer des voix, pour l'economiste que je me targue d'être, je me dis que le même paysan avec quelques conseils ferais bien mieux que la jolie dame.

Mais bon, je n'etais pas là pour juger, et c'est alors que je lui ai dis avoir acheter egalement du pain le matin même et lui avoir demandé si ça ne posais pas de soucis, sinon je pouvais sans soucis les remettre sur le marché. Elle m'a dis non, m'a alors vendu quelques fruit et legumes à 9,10 et promis de m'en fournir au retour.; nous sommes parti en excellent termes. Puis je suis parti rejoindre votre connetable et sa fille qui se de veilles amies... mais si j'ai bien compris des ennemis à elle.. c'est alors que j'ai appris incidement que la mairesse me mettait en proces.

Mon avis, c'est que ce sont des querelles de clochers, comme il en regorge dans les petit village, et que je me suis retrouvé dedans. En ce qui me concerne, j'ai acheté sur un marché qui me semblait a l'abandon , qu'a defaut d'y semer du désordre, j'y aurais plutot remis un peu d'ordre, que l'on m'a ecris pour rencontrer la mairesse pour commercer, ce que j'ai fait dans l'intérêt de la ville il me semble, et que je n'ai rien caché puisque c'est moi qui ai dis avoir acheté du pain le matin même pour m'assurer de relation courtoise. Si l'entretien etait qu'entre nous, des gens pourrons temoigner que j'ai même attendus la mairesse facilement 30 mn pour la voir et être en regle.

je pense egalement que juge, procureur ou prevot peuvent que constater que j'ai pris la peine de leur ecrire autant qu'il fallait, revenir au plus vite, me mettre a la disposition de la justice, bref, rien qui soit franchement l'attitude habituel d'un criminel, et surtout pas d'un speculateur, mais celui d'une homme honnête, ancien juge prevot, proc mais aussi comte, hospitalier,Medecin de la reyne et la liste est longue, que mon integrité et ma reputation me tiennent à coeur, et que je suis même prêt si la mairesse le souhaite à l'aider a reguler son marché en y injectant quelques milliers d'ecus (je revient du contrats avec l'Alençon, et j'expliquerais à ma CAC qu'il s'agit d'un geste de bon voisinage), ou a aider les pauvres de loches et je doute pas qu'il y en ai plein , via un prêtre ou un tribun par un don quelconque.

Je vais être franc, je suis sans doute plus riche que le village Loches, j'ai décidé quand j'ai atteind les 15000 ecus que désormais ce que je gagnerais irais aux autres. Je fais entre 500 et 1000 ecus de don par mois (ma recolte plus mon travail), et je me vois pas venir sur loches piquer 3 ecus. Faut vraiment vivre dans un monde qui n'est surement pas le mien pour raisonner comme ça.

je reste a votre disposition pour resoudre cette querelle de voisinage locale, et si ma reputation n'est plus entaché par des accusation grotesque, je veillerais egalement dans un geste de conciliation à retirer ma plainte. Qu'il soit entendu que l'un n'est pas subordonné à l'autre, je vous demande de juger en votre âme et conscience, en vous appuyant uniquement sur des faits, comme je l'aurais fait moi même a votre place

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Je tenais à m'expliquer au sujet de l'inculpation pour spéculation. Il s'agit bien ici d'un trouble à l'ordre public et non d'une affaire de spéculation. L'erreur vient d'un moment d'inattention de ma part, accaparée par une autre affaire. Je vous prie de m'en excuser, messire Dragonet.
Mais revenons à votre massif vente sans autorisation. Vous reconnaissez ce fait. Cela peut etre un point en votre faveur mais cela ne corrige pas tout. Vous auriez du demandé à dame Rhiana comme le stipule l�arreté municipal de la ville de Loches. Je pense qu�elle aurait très compris votre geste charitable surtout si son marché était si engorgé que cela. Je ne conteste pas votre bonne foi et votre charité. Je ne peux que vous demandez, à l�avenir, de prendre un plus grand soin à suivre nos lois avant de faire quoi que soit. Cela vous éviterai bien des désagréments. Je réclame juste une amende de principe pour non respect de nos lois d�une valeur de 30 écus qui sera versé pour nos pauvres.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

La Défense a appelé Leanice à la barre
Bonjour Votre Honneur..

Je me présente, Dame Leanice de Saint Amand le Petit, Dame du Buis, Connétable de Touraine ..

Je peux témoigner que le soir en question le Vicomte Dragonet était bien en ma compagnie avant de me quitter pour rejoindre la mairesse.
Ils ont d'ailleurs bien discuté ensemble.

Je peux témoigner également qu'il était surpris de l'effondrement du marché pour certains produits et je lui ai dis que je m'étais souvent disputée avec elle en Halle sur sa gestion.

Puis on a discuté d'autres choses. On se connait depuis des années. Je sais que le Vicomte Dragonet est un homme bien et bon, aussi loin que je me souvienne, il à toujours aidé les autres ; Quand le Berry a attaqué Loches, il a armé sa famille et ses vassaux, leur achetant à chacun des épées et boucliers, et il a pris en charge les frais de sa lance de 8 hommes (et 64 PC, oui je parle comme une militaire, que j'ai été durant des années) pour nous aider.

Je reconnais qu'il est sans cesse en train de provoquer et de titiller, mais vous connaissez des gens qui a chacun des mariages de ses filles offre 1500 écus. L'argent il s'en fiche, il ne se fait même pas payer pour livrer au nom du Comté. Si il achète quelque chose, c'est qu'il en a besoin, il m'a même acheté du blé en passant en tant que meunière pour me le revendre encore moins cher.

Ce procès c'est juste pour l'embêter, je ne sais pas pourquoi, si il a acheté autant je lui fais confiance pour savoir ce qu'il faisait et je sais qu'il n'a pas menacé le marché, il à été de nombreuses fois Maire.

Voila, Votre Honneur, c'est tout ce que j'ai a dire.

Citation :

Verdict de la Cour
En ce 3 Avril de l�an 1458, moi, Senctus, juge de Touraine, vais rendre mon verdict dans l�affaire opposant le Sieur Dragonet au Duché de Touraine.

Avant de donner mon avis et mon verdict, je transmets la dernière plaidoirie de l'accusé en vous la lisant :
« Votre Honneur,

Vous vous êtes battu comme moi pour libérer la Touraine, puisque je sais que vous avez été décoré de la Salamandre en tant que chef de Section. A l�époque, il m�avait été fait part de vos propos qui disait, je cite de mémoire, mais elle est dit on excellente : « Depuis le début de cette guerre, je ne vois qu'une succession d'erreur et l'affichage grotesque de la faiblesse de la Touraine, il est temps de se dresser face à l'envahisseur pour le chasser et lui faire payer son infamie en brulant ses terres. » Bien sur les biens pensants ce sont insurgé contre vous, mais vous aviez raison. Et cette faiblesse qui était présente sur le champ de bataille, je l�a vois également dans bien d�autre domaine. La diplomatie et l�économie évidement, qui sont curieusement dans les mêmes mains, mais aussi la justice.

Prenez ce procès� J�ai le plus profond respect pour Boudicca, que j�ai aperçus chez Morgwen, mais dont je connais surtout en tant que médecin chez les Lescuriens. Pourtant lors de son premier réquisitoire, elle m�accuse de spéculation pour se rétracter lors de sa deuxième plaidoirie en disant que je suis là pour trouble public pour vente massive. Or les éléments proposés en première plaidoirie démontrent que j�ai certes fait des achats, mais n�apporte aucun élément de vente massive. Forcement puisque y en a pas eu. Donc l�accusation de la première plaidoirie est fausse de son propre aveu, et l�accusation de la deuxième (achat massif) est tout aussi fausse. Je ne doute pas qu�a la troisième, il y aurais eu rétractation et on m�aurais accusé de la pluie qui tombe sur Loches ce jour là.

Je veux bien que cette jeune dame me demande à l�avenir de prendre un plus grand soin à suivre vos lois avant de faire quoi que ce soit pour m�attirer des désagréments, mais je lui rappelle avec toute humilité qu�elle incarne cette justice, et si elle veut que les gens la suivent, elle doit elle-même veiller à bien l�appliquer, l�inattention, la surcharge ne sont pas des excuses, car derrière ce sont des gens que vous jugez et des vies qui en dépendent.

Je vous parais excessif, et pourtant, ce procès, comme un autre en haute cour de justice, est utilisé à des fins politiques dans l�enceinte de l�hérauderie, avant même d�être achevé pour simplement me nuire.

Car en vérité et je l�ai démontré, j�ai acheté du pain sur un marché qui était en crise, et j�ai attiré votre honneur votre attention sur ce fait des le début du procès. J�ai des les premier courriers répondu à l�assistante du maire, puis j�ai rencontré celle-ci et c�est MOI qui lui est signalé mes achats de pain pour être en règle. Mais ce procès à été récupéré par des gens qui ne m�apprécie pas et on vu là une occasion de me nuire et la mairesse s�en ai fais l�instrument.

Je voyage à titre de marchand gratuitement, et il m�arrive d�acheter des produits pas cher sur le chemin en étant vigilant de l�équilibre des marchés, car je fais je vous l�ai dit, entre 500 et 1000 écus de don par mois. Je n�ai rien d�un criminel, et je pense avoir dans cette affaire fait preuve de compétence, et de courtoisie, et de Noblesse.

A l�inverse votre honneur, je suis persuadé que dans votre entourage, vous avez vu dans ce procès des gens à vos cotés, avec qui vous travaillez tout les jours, faire preuve de bassesses, avide d�un sang dont il espère se repaitre� Ces gens là on à mon sens pas l�ombre de la moindre noblesse si ce n�est celui des courtisans, la bassesse et la vilenie.

Je demande donc une relaxe, non que je n�ai point acheté ce pain, mais pour les raisons suivantes :
- Je ne l�ai pas fait dans le but de menacer le marché
- j�ai signalé à la Bourgmestre des que j�en ai eu l�occasion le fait
-Je n�ai nullement troublé l�ordre public
- je n�ai jamais eu comme motivation le fait d�en tirer profit.
-Les deux motifs d�inculpation soutenue par la procure en deuxième plaidoirie sont faux. Le premier, spéculation l�est de son propres aveux, le second, vente massive, ne correspond pas aux éléments de preuve apporté

C�est assez d�élément je pense pour créer une relaxe, que ça soit du fais de vice de procédure, ou de celui que j�ai également démontré que je n�ai nullement quitté Loches sans l�avertir de cette achat, mais en ayant eu sa permission, même si elle fut à postériori de l�achat.

Je me moque de l�argent, vous l�avez je pense compris, ce procès à mes yeux n�existe pas du fait d�un délit, mais puisse sa source dans des raisons politiques, et si j�étais jugé coupable, vous donneriez à mes ennemis qu�une raison de plus pour diffamer contre moi, et ma réponse serais tout autant politique que ce procès. Mais contrairement à la Touraine, je ne cherche nul raison de conflit entre nos régions.

Vous avez connu votre honneur, l�ostracisme que subisse ceux qui ont le malheur de s�exprimer haut et fort sur les insuffisantes de certains. La Touraine ne brille pas de mille éclat, et je ne cherche aucun mal à cette Touraine que j�ai défendu, et pas spécialement un bras de fer, en Touraine ou encore en cour d�appel. Imaginez que je porte plainte contre Boudicca, ce simple fait et les erreurs de ce dossier, et de quelques autres car j�ai la peine de relire tous les procès en cours, suffirait à entrainer sans doute son limogeage (on ne peut pas être proc à son propre procès). Cela me permettrait comme le font mes ennemis de salir ceux qui sont là, juste dans un désir de nuire. Je ne suis pas de ce type de noblesse là, et ne veux pas le devenir. Si la mairesse s�estime lésé, bien que je ne vois pas en quoi, elle n�a qu�a m�écrire et vous avez ma parole de gentilhomme qu�elle recevra les quelques écus qu�elle réclame, elle ou quiconque. Bien qu�entre nous, quelques cours d�économie lui seraient plus profitables que de l�argent. Mais je vous demande la relaxe sur cette affaire, ne soyez pas qu�un simple instrument de vengeance de certains, ne laissez pas la justice de Touraine être instrumentalisé pour ensuite être trainé dans la bout, soyez un juge avec un c�ur de soldats, sachez ce qui est juste et faite le sans en craindre l�opprobre de vos alliés, comme vous le faisiez déjà hier, et je n�en doute pas le referais encore. Le pouvoir ne corrompt pas les c�urs purs. Je vous ai aperçus il y a des années près de Cucculus, et curieusement je crois en votre intégrité et votre capacité à être juste. J�ai pris depuis le début, le parti de croire en vous. J�espère que votre coté, vous êtes convaincu que je ne ferais rien délibérément contre la Touraine, sans qu�elle m�y force, et que je n�ai rien fait contre elle, si ce n�est déplaire à certains. »

Après ce long pavé, je vais reprendre tranquillement mon souffle en m'exprimant calmement sur cette affaire.

Tout d'abord, je vais tenter de replacer les choses avant d'aller plus loin. La justice tourangelle, par mon intermédiaire, se moque de savoir si la loi est bonne pour estimer si vous êtes ou non coupable. Ici, on se contente de suivre les textes. C'est cela être juge : un exécutant essentiellement.

Par la suite, mon rôle de juge est d'estimer la dimension préjudicielle de vos actes : ici, ils n'existent pas mais vous en demeurez tout de même coupable des faits qui vous sont reprochés à travers le trouble à l'ordre public dans la mesure où vous n'avez pas respecté les textes.

J'élargirai même le propos : vous me dites que la Touraine va mal et vous m'encensez pour m'être comporté d'une certaine manière et pas d'une autre, soit. Pourtant, vous devez savoir que je ne tolère pas vos agressions à l'égard de la Touraine : vous êtes étranger et, dans cette mesure, vous n'avez pas à nous donner des leçons. Ce sont nos citoyens qui jugent de la bonne marche de notre peuple. Vous n'êtes pas un citoyen et, dans cette mesure, votre vision ne peut qu'être perçue que comme du mépris à l'égard de nos institutions.

Cette égocentrisme extraordinaire, vous l'avez déployé tout au long de ce procès en tentant de prouver que vous aviez « raison », que vous aviez « bien fait » d'acheter chez nous et que vous saviez mieux que leur maire la manière dont devait tourner leur marché et, cela, c'est une position de mépris insupportable pour les tourangeaux qui vous écoutent car vous pensez connaître leur bien et vous leur imposez en ne respectant pas leurs codes.

Toujours dans cette même logique, vous voyez ce procès comme un procès politique et vous comme un être purement innocent faisant mieux que les tourangeaux en régulant par vos petites mains leur marché grâce à tout l'or que vous avez gagné tout au long de votre carrière.

Ce procès a une dimension politique évidente, je le sais parfaitement et je sais comme votre condamnation ferait plaisir à vos adversaires car elle leur donnerait un argument supplémentaire pour vous rendre par la justice le mépris que vous leur avez transmis par vos propos et vos jugements.

Bref, souvenez vous à l'heure de l'introspective que vous serez un jour obligé de faire cette citation de Périclès : « je crains d'avantage nos propres erreurs que les desseins de nos ennemis ».
Vous avez commis une erreur et vous êtes coupable des faits que l'on vous reproche.

Votre défense est même aggravante dans la mesure où vous tentez de prouver que vous avez raison contre la Touraine et ses lois. Que vous nous menacer de Cour d'Appel, c'est à dire que vous remettez en cause notre souveraineté et la légitimité de notre justice. Bref, par votre cosmopolitisme éc�urant, vous méprisez les tourangeaux sans même vous en rendre compte.

Ce qui suit n'enlève rien à la force de ce qui précède car le tout demeure véridique :
En tant que Juge de Touraine, je modifie le chef d'accusation en trouble à l'ordre public comme m'y autorise la charte du Juge et je relaxe le prévenu pour ces faits.

En effet, ce Procès est basé sur un arrêté municipal mais est mené par le Procureur alors que nos lois indiquent ce qui suit :
« Art. 2.2.3. : Le maire peut ester en justice au nom de sa communauté. Il devra, avant tout, essayer de trouver un arrangement à l'amiable avec l'accusé. Si ce dernier ne coopère pas, le Maire doit porter l'affaire devant le tribunal. Dès lors il devient Substitut du procureur dans la procédure judiciaire. Cette fonction est temporaire et uniquement attachée au cadre du procès engagé. Les prérogatives, en particulier vis à vis de la prévôté, ne sont valables qu'à partir du début du procès, et prennent fin immédiatement la sentence du Juge rendue. »

Cette affaire relève de la municipalité en question et non du Duché, aucune tentative de conciliation n'a été tenté envers le prévenu. Pour ces raisons, il y a vice de forme donc ce procès est nul. Si tous les conflits devaient aboutir ici sans avoir été préalablement discuté, je crois que notre justice serait d'une médiocrité insupportable du fait de son engorgement. Même vous ne méritez pas que nous nous épuisions des heures entières à ce genre de vaines procédures.

C'est donc la Loi de la Touraine qui vous relaxe et non pas vous qui vous innocentez. Votre mépris de notre Coutume a même été jusqu'à vous empêcher de lire et de comprendre nos lois. Soyez rassuré, la justice de Touraine est là pour donner des yeux à une défense aveugle.

Je laisse à vos adversaires comme à vous même le loisir de chercher un autre moyen de vous entre-déchirer mais, en ce qui concerne votre noblesse, je crains de n'avoir pas su la percevoir.

Puissiez vous être un jour noble,
Car « Il enverra les anges exécuteurs de ses volontés et ministres de sa justice, pour faire le discernement des justes et des pécheurs »