Otom-TOP- Relaxé

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 2ème jour du mois d�Août de l'an de grâce 145

Verdict rendu le 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459

Nom de l'accusé : Otom

Procureur : Senctus

Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,
En ce 2ème jour du mois d�Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du
dénommé Otom pour non-exécution de peine à l'encontre du Duché de
Touraine.
Votre Honneur a rendu, en date du 16 du mois de Juillet de l'an de
grasce 1459, un verdict à l'encontre du Sieur Otom stipulant qu'il
devait s'acquitter d'une amende municipale de 116 écus, répartie comme
le veut la loy entre le duché et la mairie, à raison respectivement de
46 écus et 70 écus et ce avant le 21 Juillet compris.

Nous sommes le 2 Août et malgré les relances répétées de notre J.A.P,
Galac, ce Sieur n'a pas daigné s'acquitter de son amende ni même lui
apporter une quelconque réponse.

La définition de l'acte en lui-même nous a été difficile : face à quel
type de crime sommes-nous ? La véritable question est la suivante : qu'a
remis en cause cet individu ? Le non-paiement de l'impôt constitue, en
lui-même, un refus de s'acquitter du prix du bon fonctionnement de la
collectivité, c'est d'une certaine manière le déni du collectif dans
lequel l'individu progresse et existe. Cependant, au delà de ce
non-paiement de l'impôt, il y a la non-exécution de peine qui va bien
plus loin car elle reflète le mépris d'un individu à l'égard de la
collectivité et des lois votées. Nous nous trouvons donc, à mon avis,
dans une déstabilisation de l'ordre social où l'individu se croit libre
de ne pas exécuter ses devoirs à l'égard du groupe.

Comme le définit notre coutumier, nous sommes là face à un crime modéré:
Article 4 : Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables
comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à
l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue
en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois
mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations
par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au
contrevenant.

La maréchaussée nous a rapporté que cet individu dispose d'un beau
pécule de coté de l'ordre de 300 écus auquel s'ajoute la valeur de la
terre qu'il possède que nous estimons entre 400 et 500 écus. La
nécessité est donc écartée des motivations du suspect comme l'avait déjà
montré le premier procès.

Les conséquences de ce premier procès nous montrent qu'il est impossible
de traiter avec cet individu et qu'il va nous falloir agir de manière
moins clémente. Avant d'en venir à des peines comme l'exil, je propose à
la Cour de montrer à cet individu son pouvoir de coercition. Je
développerai ce point lors de mon réquisitoire.

Avant, je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'absence de réponse de la part du Sieur Otom ne m'étonne pas le moins
du monde. Pourquoi aurait-il agit différemment après tout ? Jamais il ne
nous a répondu durant son premier procès et je ne croyais pas qu'il
puisse le faire dans celui-ci.

A contrario, il vient de régler l'intégralité de ses impôts comme en
témoigne le maire de Vendôme ce que je ne comprends pas. Au mieux, cet
individu a reconnu ses torts mais pourquoi ne pas le montrer devant nous
? Au pire, il a simplement craint pour sa bourse d'où ce paiement
inespéré sans pour autant s'abaisser à nous présenter des excuses.
Je pense qu'il nous faut proportionner la peine à la reconnaissance par
cet individu de ses torts. Certes, les impôts ont été réglés mais cela
enlève t-il les difficultés que nous avons subi pour lui faire accomplir
son devoir ?

Si cette personne daigne se présenter ici afin de présenter à votre
Honneur ses excuses, le Procure ne réclamera qu'une peine légère :
quelques jours dans nos mines.
Si jamais nous n'avons pas de nouvelles de lui, je vous propose une peine de 3 jours de prison accompagnée de 100 écus d'amende.

En effet, si nous devions consacrer une telle énergie pour chaque
contribuable, jamais nous ne pourrions entreprendre quoique ce soit.
Vous remerciant de votre attention,
Senctus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Témoin Theking5 de la défense :

Citation :: Merci à la cour de m'avoir appeler à témoigner.
Nous, Maire de Vendôme.

Tenons à ajouter que Mesire otom viens de payer l'intégralité de son
impôts hier, sans rien demander en supplément. Aide financiere entre
autre.
Cela montre bien que le messire avait les liquidités pour payer la somme.

Cependant, cela montre aussi que le messire prouve sa bonne foi en payant enfin l'impôt.

Je laisse à la cour le soin de délibéré sur mon témoignage.

Mes respects.

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di
Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de
Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard que l'accusé à payé ses dettes envers la mairie de Vendôme

Relaxons le dénommé Otom et l'invitons de toujours tenir à l'avenir une ligne de conduite irréprochable !

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé..