Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Dorynn - TOP – Coupable – 27 Décembre 1456 Mer 31 Mar - 16:02 | |
| Dorynn – Du ? Décembre Au 27 Décembre 1456 – Coupable - TOP
Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : Catcat64
Procureur du Réquisitoire : Catcat64
Témoins de l’accusation :
 Catcat64
…
Témoins de la défense :
Oli13
Silac
Coupable + Amende 01 écu
Verdict rendu le 27 Décembre 1456
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
messire dorynn , vous avez baffoué a plusieurs reprises les decrets de la ville d Orthez , en effet nostre corpus nous dit que nul n est censé ignorer la loi
or , vous vendez sur nostre marché orthezien viande sans l autorisation du maire
article3:Article 3 :
Toute personne étrangère au Comté du Béarn voulant vendre sur le marché d'Orthez devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
De plus vous vendez du poisson bravant a nouveau un des articles ..
l article2 :Article 2 :
Le poisson (carpes , truites, ombre, rougets ....)est exclusivement vendu par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
en consequence je demande a nostre juge , de vous infliger une amende afin qu a l avenir vous respectiez les decrets et de ce fait la loi !
fiche du contrevenant
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/17/img-132847hd71k.jpg.html
Preuves des infractions :
[url=http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/17/img-132947l5b76.jpg.html
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/17/img-132947l5b76.jpg.html
[/quote[/url]] - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Messire juge,
Je suis prêt a acheter la viande ainsi que l'anguille que j'ai mis en vente sur votre marché, je n'étais pas au courant de cette loi et j'en suis désolé.
Si toute fois, nous pouvons regler cette plainte au plus vite et cela sans dégats, je pense que nous serons tous tres heureux.
Je serais de plus tres attentif aux futures loi et decrets de villes, conté ou ducher.
Merci de bien vouloir croire à mes plus sinceres excuses ainsi qu'à ma compassion envers la loi.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Et bien certes pour la viande je vous l accorde messire oli il y a vis de procedure mais concernant le poisson ,la je regrette le decret est bel et bien violé , je comprends que vous teniez a defendre vos soldats , mais si tous se permettent de vendre n importe quoi n importe quand et n importe ou , je vous le demande !! Ou va t on ???
Messire dorynn , nul n est censé ignorer la loi et il me semble qu actuellement que vous soyez de tarbes de lourdes ou de mauleon bon nombre de soldats oublient que les lois cela existe et que sous pretexte qu ils ont fait leur devoirs se pensent au dessus d elles !!
Madame le juge j ai relevé plus de 5 vendeurs en illegalité ce jour du bois du poisson , des echelles , de la viande , si je veux conserver un marché sain ,il me faut estre vigilante et ne point laisser passer ,en me disant bon le pauvre il a surveillé la ville alors ,aller on ferme les yeux !!d ailleurs je tiens a preciser que la mairie a dedomagée les soldats en leur offrant deux bonnes douzaines de miches de pain faisant part de sa gratitude et de leur respect d avoir passé nuits blanches ...
je rajouterai pour finir , que la loi doit etre la meme pour tous et que si je fermais les yeux en me disant c est un soldat , je devrai alors les fermer pour tout le monde et l anarchie sera vite repandue .
j en ai terminé vostre honneur je vous remercie de m avoir ecouté .
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Madame le juge.
Je n'ai pas stecifié que j'étais sergent de l'Ost Bearnais pour ne pas faire trancher plus aisement le proces en ma faveur, je suis un citoyen comme les autres, en ce qui me concerne, je n'ai certes pas lu entierement le reglement sur le marché, j'en suis désolé, néanmoins, c'est bientôt Noël, c'est pour cette aison que je vous demandrai s'il vous plait d'être clemente en ma personne. C'est vrai que messire Oli m'a demandé d'aider la ville d'Orthez, mais je n'avais aucune raison de benificier de passe droit au niveau du marché. Pourriez vous me dire a qui je dois racheter mes denrées afin que l'affaire soit resolue au plus vite.
Dorynn tout penaud se voit deja derrier les barreaux et se demande comment il pourrait defendre la ville en prison.
- Citation :
- La défense a appelé Oli13 à la barre :
bien je pense que vous pouvez classer l'affaire pour vice de procedure.....
le sieur dorynn étant de lourdes, l'article sur lequel se base le procés n'est pas applicable à iceluy
article3:Article 3 :
Toute personne étrangère au Comté du Béarn voulant vendre sur le marché d'Orthez devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
la seule chose, je vous l'accorde qui aurait pus le faire mettre en conciliation, est la vente d'une anguille..... rien de bien méchant vous en conviendrez...un simple rappel à l'ordre aurait premis de regler cette histoire.... comme le fait la police... vous pourrez verifiez dans les archives, il n'y à pas si longtemps....
je rappel aussi que le sergent dorynn est présent à ma demande pour défendre la ville, depuis 4 jours
engagez le à lire les decrets....et punissez le si il recidive, mais je ne vois pas là matiere à poursuivre...
bien à vous
- Citation :
- La défense a appelé Silac à la barre :
Madame le juge, Messires, Mesdames les jurés, bien le bonjour. C'est bien la première fois que je me vois appelé à témoigner devant un tribunal et qui plus est pour défendre un ami. Connaissant messire Dorynn de longue date, je peux vous affirmer que Dorynn n'avait nul l'intention de nuire à qui que se soit ou bien même de ne pas respecter les lois volontairement, et pour cause,son seul tort a été de ne pas les connaitre. Croyez moi si je vous dis qu'il est sincère et que vous ne le reprendrez plus, surtout qu'il s'engage à acheter ce qu'il a vendu. Je peux vous assurer aussi que dorénavant il connaitra les lois sur le bout de ses doigts. Madame le juge, messires, mesdames les jurés, je suis sûr que vostre jugement sera le bon, bien à vous.
- Citation :
- L’accusation a appelé Catcat64 à la barre :
Madame le Juge , Messieurs ,Mesdames les jurés
Je viens ce jour vous relaté des faits de trouble a l ordre public en effet messire dorynn vends sur le marché d orthez sans autorisation , bradant méme les prix et provocant ainsi un manque a gagner pour les villageois orthezeins
Nuls n etant censés ignorer la loi ,je demande que ce messire se voit gratifié d une amende afin qu il evite a l avenir ce genre de pratique en non adéquation totale avec les critéres du bon pére de famille auquels se refere nostre coutumier .
Je vous remercie de m avoir ecousté
*catcat aprés avoir salué les membres de la cour comme il se doit alla s asseoir en attendant le deroulement de ce procés
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aprés avoir écouté les différents partis , le juge réfléchit un instant, puis elle rendit son verdict.*
Accusé levez vous !
Etant donné que messire Dorynn etait à Orthez en mission pour le comté , à la demande du connétable. Etant donné que la vente sur un marché Béarnais , est soumis à des decrets spécifiques à chaque ville, La cour a bien reçu vos excuses qui semblent sincéres et en tient compte dans son verdict.
Je pense, messire Dorynn , qu'à l'avenir vous lirez mieux les decrets affichés en mairie et vu que vous n'etes pas un habitué de ce tribunal, la cour a décidé d'être clémente.
Accusé Dorynn , la cour vous condamne à un écu symbolique , car nul n'est sensé ignorer la loi .
Affaire classée !
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante ....
jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan le 27.12.1456
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